fin de contrat et CP

menilchamas · 02-02-2010 13:19:37

Bonjour
Nous "licencions" notre assmat. Elle a pris tous ses CP (4 semaines en aout, 1 semaine en décembre et 1 semaine en février) soit 34 jours (en déduisant le 15/08 et le 01/01).
Nous sommes en année icomplète (40 semaines). Nous venons de nous rendre compte que nous ne déclarions que 5 jours de CP par semaine au au lieu de 6 (soit 3 jours de moins en tout).
Nous devons faire le solde des cp, mais j'avoue être un peu perdue...
Si les 5 semaines ont été prises, elle n'a plus de congés à prendre, donc le solde est à 0, non?

J'ai lu des discussions à ce sujet, mais je ne suis toujours pas sure de moi...

les cp se cumulent de janvier à décembre (début du contrat janvier) ou de juin à mai?

Dernière modification par menilchamas (02-02-2010 13:28:52)

02-02-2010 13:19:37

4i.modo · 02-02-2010 13:52:31

en 40 semaines elle n'a aps droit à plus que :
40 / 4 x 2.5 = 22.5 soit 23 j ouvrables
ainsi :
LMMJVS
LMMJVS
LMMJVS
LMMJV
le reste sans solde.
pour le solde cp :
cp acquis moins cp pris )= solde cp
et si vous avez trop payé, elle rembourse le trop perçut
voilà

lulu54 · 02-02-2010 14:03:13

attention de ne pas confondre cp et semaines deduites de la mensualisation lors du calcul

menilchamas · 02-02-2010 14:07:57

Bonjour 4i, merci pour ta rapidité

On l'emploi depuis janvier 2009... donc, elle avait droit à 23 jours dès le 1er juin 2009 jusqu'au 31 mai 2010?
Pourquoi prendre 5 semaines si elle n'a pas droit à tant?

Pourquoi diviser 40 semaines avec 4 (quoi?)
Je suis perdue perdue... Mais ça paraît être une bonne nouvelle pour moi...
J'ai lu l'aide "lettre M pour mensualisation" concernant le mode de rémunération de CP. Dès le 1er mois, nous lui avons reversé 10% + 10% (des 10%)... Nous lui avons trop versé alors??

Et le fait que nous nous soyons trompé dans la déclaration Paje au niveau du nb de CP?? On ne peut pas modifier cela?

02-02-2010 14:07:57

menilchamas · 02-02-2010 14:21:16

lulu54 a écrit :

attention de ne pas confondre cp et semaines deduites de la mensualisation lors du calcul

Bonjour
nous avons déduits : 52 - 5 cp (ass mat) - 3 garde familiale - 2 rtt (parents) - 2 semaines CP décalés (parents) : 40 semaines.
Elle a pris : 5 cp
Nos enfants n'ont pas été avec elle pendant 3 semaines + 2 semaines CP avec nous + jours de Rtt... (je ne saurais pas dire si il y a bien 2 semaines)...
Y a t il confusion?

4i.modo · 02-02-2010 14:22:21

attention...
janvier 2009 à mai 2009 inclu
nb de semaines travaillées / 4 x 2.5 = nb de jours ouvrables acquis et à payer de juin 2009 à mai 2010 inclu.

de juin 2009 à la fin du préavis : nb de semaines travaillées / 4 x 2.5 = nb de jours ouvrables acquis à payer lors du solde cp .

menilchamas · 02-02-2010 14:29:57

4i a écrit :

attention...
janvier 2009 à mai 2009 inclu
nb de semaines travaillées / 4 x 2.5 = nb de jours ouvrables acquis et à payer de juin 2009 à mai 2010 inclu.
de juin 2009 à la fin du préavis : nb de semaines travaillées / 4 x 2.5 = nb de jours ouvrables acquis à payer lors du solde cp .

Nombre de semaines travaillées... Je déduis donc toutes les vacances, garde familiale....
Donc :
Janvier 09 à Mai 09 :
21/4x2?5 : 13,12 jours à prendre entre 1er juin 2009 et 31 mai 2010.
Juin 2009 à Février 2010 :
29/4x2,5 : 18,12 à prendre entre le 1er juin 2010 et le 31 mai 2011.

Elle a donc pris des jours de cp par anticipation (payés en mensualisation 10% + 1% tous les mois depuis janvier 2009) : 34 jours alors qu'elle n'a cumulé que pour 31...
Ce qui voudrait dire qu'elle nous devrait 3 jours??

menilchamas · 02-02-2010 16:19:05

Je vais essayé d'avoir un rdv avec le ram... mais je voudrai vraiment savoir de quoi je parle et ne pas oublier de questions...
Pourriez vous me dire si j'ai bien compris?

4i.modo · 02-02-2010 16:44:21

Je déduis donc toutes les vacances, garde familiale....

attention, on en deduit aps les semaines où vous avez confié kl'enfant à qq un d'autre alors que c'etait prevut qu'elle l'ait
se referer à ce qui est convenu au contrat

menilchamas · 02-02-2010 16:46:46

Nous sommes d'accord... les 3 semaines de gardes familales ont été déduites lors de la mensualisation.
Est ce que mon calcul est juste.
Pourquoi divise t on le nombre de semaines travaillées par 4... A quoi correspond ce chiffre??

lealolajadeden · 02-02-2010 17:12:52

bonjours, je suis ass mat et mon "parent employeur" a decider de changer de mode de garde pour son enfant, mon contrat s'arrete donc le 13 fevrier(le 12 au soir), j'ai 4 enfants de moins de 15 ans(à moi) et j'ai donc travaillé pour ces parents, 9 semaines de 50H00, plus 9H30 de travail effectif depuis le 1er decembre 2009. (mon contrat initial etait de 44 semaines par an)
vous est-il possible de me dire si la maman me doit des CP sachant que j'ai pris 5jours à noël et si oui combien et comment les calculer au reel(avec mes 4 enfants ai-je le droit à mes 8 jours de plus?) pour faire la comparaison avec les 10%.
merci à vous

Dernière modification par lealolajadeden (02-02-2010 17:14:06)

lealolajadeden · 02-02-2010 17:20:42

pour quoi +1% depuis janvier 2009, c'est 11% les CP maintenant?

menilchamas · 02-02-2010 17:42:25

Bonjour
On paie 10% par anticipation + 10% des 10% et cela depuis le début du contrat... mais je viens de lire que c'est faux...
C'est un article de 4i que j'ai lu.
Si j'ai compris, nous aurions du payer 10% des CP par anticipation la 1ere année (de janvier à décembre car début de contrat en janvier) A la date anniversaire, nous aurions dû payer les 10% des 10%...
et sur la seconde année...

Je vais plutot appliquer la méthode de paiement tous les mois pour la prochaine nounou (à partir du mois de juin, c'est ça?).

Merci 4i de bien me réexpliquer cela...

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 02-02-2010 13:19:37

fin de contrat et CP

02-02-2010 13:19:37

#2 02-02-2010 13:52:31

Re : fin de contrat et CP

#3 02-02-2010 14:03:13

Re : fin de contrat et CP

#4 02-02-2010 14:07:57

Re : fin de contrat et CP

02-02-2010 14:07:57

#5 02-02-2010 14:21:16

Re : fin de contrat et CP

#6 02-02-2010 14:22:21

Re : fin de contrat et CP

#7 02-02-2010 14:29:57

Re : fin de contrat et CP

#8 02-02-2010 16:19:05

Re : fin de contrat et CP

#9 02-02-2010 16:44:21

Re : fin de contrat et CP

#10 02-02-2010 16:46:46

Re : fin de contrat et CP

#11 02-02-2010 17:12:52

Re : fin de contrat et CP

#12 02-02-2010 17:20:42

Re : fin de contrat et CP

#13 02-02-2010 17:42:25

Re : fin de contrat et CP

Pied de page des forums