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#1 08-02-2010 11:40:43
Placement irrégulier et Heures complémentaires
Bonjour
Je n'arrive pas à comprendre comment payer des heures complémentaires en placement irréguliers.
Prenons l'exemple suivant (les tarifs et la durée sont simplifiés pour aider à comprendre):
Avec un contrat de
36 semaines dans l'année. Une semaine payée 100 euros.
Scénario 1 :
la nounou travaille de façons réguliere et systématique 3 semaines par mois (3 semaine janvier, 3 semaine février, 3 semaines mars...etc) ,elle sera alors payé 300 euros par mois soit 3600 euros dans l'année.
Scénario 2 :
Placement moins régulier, par example :
Janvier : 4 semaines--- > Paiement 400 euros ? (300 +100 d'heures complémentaires)
Février : 2 Semaines --> Paiement 300 euros (300.. car contractuel)
Mars : 2.5 semaines --> Paiement 300 euros (300.. car contractuel)
Avril : 3.5 semaines --> Paiement 350 euros
Mai : 4 semaines--- > Paiement 400 euros ? (300 +100 d'heures complémentaires)
Juin : 4 semaines --- > Paiement 400 euros ? (300 +100 d'heures complémentaires)
Juillet : 0 --> Paiement 300 euros (300.. car contractuel)
Aout : 4 semaines --> 400 euros
Septembre : 0 --> Paiement 300 euros (300.. car contractuel)
Octobre : 4 semaines --> 400 euros
Novembre : 4 semaines --> 400 euros
Decembre : 4 semaines --> 400 euros
SOit 4350 euros sur l'année.
On a donc 17% de différence sur le salaire avec le meme nombre d'heures travaillées.
Ou est-ce faux ?
Merci
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08-02-2010 11:40:43
#2 08-02-2010 11:48:30
Re : Placement irrégulier et Heures complémentaires
bonjour
en placement irrégulier?
c'est à dire?
une heure complementaire est une heure non prevue au contrat
que l'on travaille en horaire reguliers ou à la semaine (sans detail de présence par jour)
ou au mois sans detail de présence par jour ou semaines)
donc si tu as 8h par jour, tout ce qui depasse
si tu as 35h par semaine : tout ce qui depasse
si tu as 120h par mois : tout ce qui depasse à condition qu'il y ai eu un depassement journalier ou hebdo...
bien sur 
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#3 08-02-2010 11:59:28
Re : Placement irrégulier et Heures complémentaires
coucou, j'ai que des contrats h et jours irréguliers
nous sommes parti, exemple d'un contrat :
sur 15h semaines x 45 semaines
je reste dispo du lundi au vendredi
la maman me remet un planning pour le mois
et bien tout se qui dépasse sur les horaires donnés du plannig, c'est en h complé (je compte au jour le jour)
par contre si moins de 15h semaine, rien a déduire puisque l'engagement de départ est bien 15h semaine
pour le calcul mensu , on est parti sur un minimum par semaine x nombres semaines de garde x tarif horaire puis diviser par 12, ce qui donne le salaire mensuel minimum a régler 12 mois sur 12 sans les 10% cp
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#4 08-02-2010 12:29:07
Re : Placement irrégulier et Heures complémentaires
Merci de vos réponses mais c'est toujours pas très clair. (désolé, j'ai honte! )
@4i : par irrégulier je voulais dire que le nombre d'heures travaillées par mois peut être très différent d'un mois à l'autre.
Donc dans le cas de mon scénario numéro 2, avec un contrat 30h/semaines sur 36 semaines et les temps de travail suivants, quelle doit être la rémunération de chacun des mois ? (sans parler des CP qui sont encore un autre problème)
Janvier : 4 semaines/120h
Février : 2 Semaines/60h
Mars : 2.5 semaines/75h
Avril : 3.5 semaines/105h
Mai : 4 semaines/120h
Juin : 4 semaines/120h
Juillet : 0
Aout : 4 semaines/120h
Septembre : 0
Octobre : 4 semaines/120h
Novembre : 4 semaines/120h
Décembre : 4 semaines/120h
Merci
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08-02-2010 12:29:07
#6 08-02-2010 13:13:24
Re : Placement irrégulier et Heures complémentaires
je pense que je suis plus tres loin de la sortie du tunnel...
Si Par exemple 3€/h on a 36*30*3/12 = 270€ par mois.
( avec si j'ai bien compris, aucun mois ne sera payé moins de 270€ )
Et donc
Janvier 4semaines de 30h = 270€
Février 2 semaine de 30h = 270€ car c'est le mini
Mars : 1 Semaine de 30h et 1 semaine de 45heures (0h sur les 2 autres semaines) = 270€ + 45€ d'heures complémentaires ?
C'est juste ça ?
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#7 08-02-2010 13:59:59
Re : Placement irrégulier et Heures complémentaires
coucou, on compte pas les heures par mois pour une mensu, mais par nombre heures semaines entières
si vous partez sur 30h semaines
30h semaines x 36 semaines de garde = 1080h / pour les 12 mois
1080h divisé par 12 = 90h mensuelles par mois (ça c'est votre base h mensuelle)
30 h x 36sem x 3,00 euros = 3240,00 euros divisé par 12 mois = 270,00 euros (ça c'est le salaire mensuel minimum sans les cp et h complé
maintenant, si moins de 30h semaines, rien a déduire puisque vous partez sur 30h semaine
si plus de 30h semaine = h complé
attention , les retard journaliers sont en temps complé
il y aura des mois à 4 semaines et des mois a 4,33 semaines, donc parfois elle aura plus de 90h mensuel, mais cela ne voudra pas dire que ça passera en h complé puisque ceci est un lissage sur 12 mois
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#8 08-02-2010 14:05:53
Re : Placement irrégulier et Heures complémentaires
exemple pour mars 2010 : 4,33 semaines (pas 4!)
donc il y aura normalement plus de 90h mensuel mais le salaire mensuel ne bouge pas, puisque lissage
en fin de mois donc si vous avez pour mars plus de 90h mensuel, le salaire mensuel reste identique
si par contre moins de 90h mensuel en mars, rien a déduire, le salaire reste idem
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#10 09-02-2010 21:37:15
Re : Placement irrégulier et Heures complémentaires
Re,
Pouvez encore me confirmer 2 dernieres choses :
1. Si on a un contrat 90h par mois et 30h par semaine et que sur un mois on a
Semaine1 : 0
Semaine 2 : 30
Semaine 3 : 40
Semaine 4 : 0
Question : les 10h en plus sur la semaine 3 doivent-elle être en heures complémentaires (sachant que le quota hebdomadaire est atteint.. mais pas le quota mensuel) ?
Ma réponse serait oui.
2. Si on a un contrat 36 semaines et que l'enfant a deja été gardé 36 semaines et qu'il reste encore un mois à le faire garder (en gros, on a sous-estimé lors de la signature du contrat le nb de semaines totales sur l'année), que fait-on ?
Merci encore et bonne soirée!
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#11 09-02-2010 21:42:34
Re : Placement irrégulier et Heures complémentaires
Re,
Pouvez encore me confirmer 2 dernieres choses :
1. Si on a un contrat 90h par mois et 30h par semaine et que sur un mois on a
Semaine1 : 0
Semaine 2 : 30
Semaine 3 : 40
Semaine 4 : 0Question : les 10h en plus sur la semaine 3 doivent-elle être en heures complémentaires (sachant que le quota hebdomadaire est atteint.. mais pas le quota mensuel) ?
Ma réponse serait oui.
Eh oui, même si le quota mensuel n'est pas atteint, c'est le quota hebdomadaire qui prime donc vous devez en effet payer ces 10h 
2. Si on a un contrat 36 semaines et que l'enfant a deja été gardé 36 semaines et qu'il reste encore un mois à le faire garder (en gros, on a sous-estimé lors de la signature du contrat le nb de semaines totales sur l'année), que fait-on ?
Merci encore et bonne soirée!
Il faudra faire une régularisation 
Vous devrez tout recompter pour voir puis régulariser le manque à gagner de l'assistante maternelle
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#13 10-02-2010 12:39:32
Re : Placement irrégulier et Heures complémentaires
bonjour
merci micky de nous avoir éclairci.
c'est bien ce que j'avais compris pour les heures complémentaires.
en fait ,ce sont des heures qui ne sont pas compris dans le contrat.
je viens d'expliquer cela à un parent qui n'a pas voulu comprendre et m'embrouiller.je m'explique .
j'ai un contrat à 45 h/mois .
l'accueil est prévu ex:17h-20h00.
donc si elle vient à 20h30 je compte 30 min h.comp.
hors elle compte le nb d'h effectuée ds le mois et compte la difference en h.comp.
vous me suivez?
elle ne veut pas comprendre ce que j'essaie de lui dire
par contre l'autre maman (120/mois )me donne un bulletin avec total 145h.
elle a fait pourtant les heures prévues sans dépassement.
donc je lui dit qu'elle n'a rien a payer en plus .c'est normal.c'est le lissage.
j'ai bien compris ???
merci à ceux qui auront pris le temps de me lire et de me répondre
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