Aide contrat pour horaires variables

Crippy · 08-03-2010 16:58:07

Bonjour à tous,

J’ai besoin de vos lumières !
Je vais employer une assistante maternelle mais je m’interroge pour le contrat.
J’ai un job un peu particulier, je n’ai pas d’horaires fixes, certaines semaines je ne travaille que 8h (voire pas du tout) tandis que d’autre je suis à 40-50h. Je n’ai qu’un planning prévisionnel chaque fin de mois pour le suivant, tout en sachant qu’il est modifié à plusieurs reprises en cours de mois. Donc je ne peux rien prévoir, ni le nombre d’heures que j’aurai besoin ni rien du tout.
Bref, j’envisageais de faire un contrat de 15h/semaine tout en sachant que certaines semaines je ne travaillerai pas et que d’autres je monterai jusqu’à 50h/semaine. J’en ai parlé à l’assistante maternelle qui me dit que pour moi ce ne sera pas « rentable » car les semaines où je dépasserai les 15h/semaine, je devrai payer super cher et qu’avec le Paje se sera une galère… Je ne comprends pas bien du point de vue où normalement les heures complémentaires ne sont facturées qu’à partir de la 46ème heure, si j’ai bien compris ?
Je comprends tout à fait que pour elle 15h/semaine ce n’est pas beaucoup et qu’elle préfèrerait un plein temps, mais je ne peux pas me permettre de lui faire un tel contrat dans la mesure où souvent je ne travaillerai pas beaucoup et garderai moi-même mon ptit bout.
Si quelqu’un pouvait me dire ce qu’il en pense et si ce type de contrat est faisable (15h/semaine + heures supp+majoration à partir de la 46ème)
Merci d’avance !

08-03-2010 16:58:07

jeluma · 08-03-2010 17:02:25

bonjour

moi je ferais comme tu le dis ...15h semaine et si plus payées en heures complementaires ..( sans majoration )
et a partir de la 46eme heure payée en heure sup ( avec majo + 25% en principe ) du taux horaire ..
pour un petit contrat de 15h semaine elle peut peut être augmenter son tarif pour ne pas avoir a souffrir d'un salaire trop bas
par contre si une semaine elle fait moins de 15h tu seras tenue de lui payer ces 15h de toute façon

Dernière modification par jeluma (08-03-2010 17:03:13)

isanou · 08-03-2010 17:20:01

bonjour,

je vais avoir à peu près le même cas. Les parents et moi-même partons sur un minimum d'heures par semaine (12H00). Et les périodes avec plus d'heures, si elles sont courtes (1 semaine par ci par là) , seront payées en heures complémentaires et supplémentaires (au delà de 45h). Pour les périodes qui seront plus longues (1 mois voire plus), ce sera un avenant avec nouvelle mensualisation.
Je tiens à signaler qu'un délai de prévenance (15 jours) est instauré et en cas de non maintien ce sera démission. Les parents en sont avertis (dans le contrat).

Il est vrai que ça peut gêner certaines assistantes maternelles car ça bloque une place pour peu de chose et beaucoup d'incertitudes.

Crippy · 08-03-2010 17:21:35

Donc c’est bien faisable ?!
En gros, niveau tarif il n’y a pas de différence entre faire un contrat 15h/semaine + heures supp, qu’un contrat 30h/semaine directement (pour un besoin de 30h/semaine par exemple) ?
Et sinon au niveau du Pajemploi, ça ne pose pas de problème que ce soit hyper variable d’une semaine à l’autre ?
Désolée avec mes questions mais je suis novice en la matière et je suis un peu embrouillée ! ;-)

08-03-2010 17:21:35

isanou · 08-03-2010 17:30:09

Oui c'est faisable,

1ere ? : pas de différence car heures complémentaires au même tarif qu'heures normales

2 ème ? : il ne faut pas qu'il y est trop de semaines de plus de 15h (donc avec des heures complémentaires), style une semaine sur 2, car ça risque de coincer avec la paje.
Si ça se produit il faut faire un avenant en augmentant les heures hebdomadaires et re-calcul de mensualisation.

Débuter n'est pas simple sans aide alors ne pas hésiter à poser des questions.

Crippy · 08-03-2010 17:37:38

Ah mince...pour ma part je pense qu'il y aura tout de même pas mal de semaines de plus de 15h. Pour quelle raison exactement ça pose problème avec la Paje ?
C'est problématique tout ça. D'un mois sur l'autre je peux passer d'un extrême à l'autre, donc faire un avenant avec plus d'heures hebdomadaires n'est pas forcément l'idéal.
C'est casse-tête tout ça !

jeluma · 08-03-2010 17:39:17

parce que pour la paje il faut mensualiser les heures de garde ..et que pour ta part si chaque mois ça change vont rien comprendre deja que !!

Crippy · 08-03-2010 17:57:52

Donc j'ai pas d'autres solutions que de partir sur un contrat plus important ?

jeluma · 08-03-2010 18:02:22

non il faut juste partir sur un nombre d'heures et le reste en complementaire ou sup ..
et si vraiment tu vois que le volume d'heures doit être plus important et bien propose un avenant a ton assmat

Crippy · 08-03-2010 18:10:47

D'accord !
En tout cas merci à toutes les deux de m'avoir aidé à y voir plus clair!

titi57 · 08-03-2010 20:08:25

Crippy a écrit :

Bonjour à tous,
J’ai besoin de vos lumières !
Je vais employer une assistante maternelle mais je m’interroge pour le contrat.
J’ai un job un peu particulier, je n’ai pas d’horaires fixes, certaines semaines je ne travaille que 8h (voire pas du tout) tandis que d’autre je suis à 40-50h. Je n’ai qu’un planning prévisionnel chaque fin de mois pour le suivant, tout en sachant qu’il est modifié à plusieurs reprises en cours de mois. Donc je ne peux rien prévoir, ni le nombre d’heures que j’aurai besoin ni rien du tout.
Bref, j’envisageais de faire un contrat de 15h/semaine tout en sachant que certaines semaines je ne travaillerai pas et que d’autres je monterai jusqu’à 50h/semaine. J’en ai parlé à l’assistante maternelle qui me dit que pour moi ce ne sera pas « rentable » car les semaines où je dépasserai les 15h/semaine, je devrai payer super cher et qu’avec le Paje se sera une galère… Je ne comprends pas bien du point de vue où normalement les heures complémentaires ne sont facturées qu’à partir de la 46ème heure, si j’ai bien compris ?
Je comprends tout à fait que pour elle 15h/semaine ce n’est pas beaucoup et qu’elle préfèrerait un plein temps, mais je ne peux pas me permettre de lui faire un tel contrat dans la mesure où souvent je ne travaillerai pas beaucoup et garderai moi-même mon ptit bout.
Si quelqu’un pouvait me dire ce qu’il en pense et si ce type de contrat est faisable (15h/semaine + heures supp+majoration à partir de la 46ème)
Merci d’avance !

Bonjour,
Attention toute les heures travaillées sont facturées, à partir de 46 heures c'est des heures supplémentaires et majorées .
Dans votre cas il faut trouver une assistante maternelle qui est d'accord pour partir sur un nombre minimum d'heures à mensualiser

LaPetiteBouh · 12-03-2010 22:12:26

Bonjour, est ce qu'au mois ce ne serai pas plus facile, je m'explique si tu as une moyenne par mois, exemple 90h, c'est plus simple.
J'ai un contrat comme ça, les parents payent 90h par mois c'est la mensu et puis ensuite il paie en plus si ça depassse, parce qu'une semaine la puce peut venir:12h et la semaine suivante 50h.
Enfin c'est une idée.

isanou · 13-03-2010 08:03:37

Bonjour,
Oui c'est une idée mais pour le calcul des congés (méthode de maintien de salaire) ça pose problème car on tient compte du nombre d'heures hebdomadaires. A creuser ...

micky · 13-03-2010 11:05:01

LaPetiteBouh a écrit :

Bonjour, est ce qu'au mois ce ne serai pas plus facile, je m'explique si tu as une moyenne par mois, exemple 90h, c'est plus simple.
J'ai un contrat comme ça, les parents payent 90h par mois c'est la mensu et puis ensuite il paie en plus si ça depassse, parce qu'une semaine la puce peut venir:12h et la semaine suivante 50h.
Enfin c'est une idée.

coucou, non ; tout faux
une mensu se calcul au nombre h SEMAINE
là c'est come ci tu était au forfait !!
regarde la cnn, c'est bien au nombre heures semaines x nombre semaine de garde
donc dans ton cas, ta mensu n'est pas bonne

Crippy · 13-03-2010 11:06:32

Bonjour,
En effet je m'étais posé la question s'il n'y avait pas possibilité de le faire au mois, mais comme le nombre de semaines n'est pas égal pour chaque mois, ça peux poser problème pour le calcul je pense..?
Puis les semaines où je l'emmènerai beaucoup plus, je pense que ça me reviendrait cher étant donné que toutes les heures supp seront majorées.

micky · 13-03-2010 11:19:09

Crippy a écrit :

Bonjour,
En effet je m'étais posé la question s'il n'y avait pas possibilité de le faire au mois, mais comme le nombre de semaines n'est pas égal pour chaque mois, ça peux poser problème pour le calcul je pense..?
Puis les semaines où je l'emmènerai beaucoup plus, je pense que ça me reviendrait cher étant donné que toutes les heures supp seront majorées.

coucou, ben oui, j'ai le cas
depuis deux ans et demi , je suis sous contrat avec une maman aide soignante
nous n'avons pas eu le choix, c'est comme ça
il faut partir sur un minimum d'heure semaine
nous avons néégocier ensemble un 15h semaine, puis le reste effectivement en heure complé
essayer de voir avec elle, ce qu'elle accepterai au minimum semaine, et voyez de votre coté a voir avec votre aide mensuel accordée car malgré tout, mon employeur ne mets pas trop de sa "poche" et n'oubliez pas le reduction d'impots (où crédit d'impot) auquel vous avez droit

Crippy · 13-03-2010 11:50:53

Coucou Micky, je n'avais pas vu ton premier message ! Pour quelle raison un contrat au mois n'est pas faisable ?? sur le coup c'est obligatoirement un contrat avec heures hebdo qui doit être établit ?

micky · 13-03-2010 12:52:20

coucou, avez vous bien lu la convention ?

pas faisable juste pour ceci (ccn) :

SI L’ACCUEIL S’EFFECTUE SUR UNE ANNEE INCOMPLETE (SEMAINES PROGRAMMEES HORS CONGES ANNUELS DU
SALARIE) :
Le salaire mensuel brut de base est égal au :
salaire horaire brut de base x nombre D'HEURES d’accueil par SEMAINE x nombre de semaines programmées
12
Ce salaire est versé tous les mois.
La rémunération des congés acquis pendant la période de référence s’ajoute à ce salaire mensuel
brut de base (Voir article 12 - Congés annuels).
Selon les circonstances intervenues au cours du mois considéré ce salaire peut être majoré, tel
que prévu aux points 3 et 4 du présent article ou minoré tel que prévu à l’article 14 - Absences.

donc ccn: au nombre heures par semaine pour le calcul de la mensu !!

micky · 13-03-2010 13:29:46

pour votre information Conseils: CAS EXCEPTIONNEL : plannings irréguliers : (genre contrat infirmier, ……)
Si vous ne connaissez pas d’avance les heures semaines, il faudra négocier tout de même sur un minimum heure par SEMAINE (CCN)
Pour les jours, idem, demander à l’Ass. Mat, sa disponibilité :
Exemple : disponible sur 6 jours : lundi- mardi- mercredi- jeudi- vendredi- samedi
Où 5 jours : lundi- mardi- mercredi- jeudi- vendredi
Et accepte de travailler le dimanche où pas ?

notifié au contrat (Cnn): (dans ce cas exceptionnel mettre une clause au contrat où tout sera notifié!) exemple :

Jours de travail acceptés par l’Ass. Maternelle : les : ………………………………..

Amplitude horaires accepté par l’Assistante Maternelle de ……..h à ………..h

Un planning horaire de ……….semaines sera remis à l’Ass. Maternelle (signé) par les parents pour éviter tous litiges

lulu54 · 13-03-2010 19:29:59

micky a raison!!!!!!!!!!!

si le calcul vous semble impossible il faut l ramener a une moyenne par SEMAINE pour faire une mensualisation legale

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