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#1 09-03-2010 19:17:53
Un peu perdue !!!! Heu... même beaucoup !!!
Bonsoir à tous et à toutes !!
J'ai un soucis avec mon contrat. Je m'explique :
Depuis septembre dernier j'ai embauché une assistante maternelle pour garder ma petite fille. Je travaille dans une école et ma fille est gardé 3 jours et demi par semaine soit 27 h.
Après m'être renseignée un peu partout et d'un commun accord nous avons fait un contrat en CDI en sachant que j'arrêterai celui-ci en juin.
Seulement voilà, mon contrat vient de changer et je vais devoir lui laisser ma puce une matinée en plus soit 32 heures par semaine.
Alors voilà mes questions.
1 - Comment dois-je faire pour modifier le contrat. Est ce qu'il faut que je recalcule tout sur 12 mois ou seulement sur les trois mois qui reste ?
2 - Comment dois-je calculer le montant de l'indemnité de licenciement ?
3 - Comme ma nounou n'avait que ma fille à garder jusqu'à maintenant et qu'elle a pris autant de congés que moi dois-je quand lui payer les congés ?
Merci d'avance pour vos réponses car plus je calcule plus je m'embrouille !!! :-(
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09-03-2010 19:17:53
#2 09-03-2010 19:47:31
Re : Un peu perdue !!!! Heu... même beaucoup !!!
coucou, alors d'abord il faudra lui faire un avenant : pour changement horaires et nombres heures semaines, etc... car il faut qu'elle puisse et soit d'accord pour acceuillir votre enfant le matin
si elle accepte refaire une mensu sur les mois restant
ce qui ne vous empéchera pas de proceder aux démarches pour le licenciement où rupture du contrat
pour le reste, je peux pas vous répondre, puisque les infos sont insuffissantes (date du contrat, mensu anée compléte où imcomplète etc .....
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#3 09-03-2010 19:48:45
Re : Un peu perdue !!!! Heu... même beaucoup !!!
si refus de signer l'avenant, le contrat court dans les même termes (horaires, etc...)
où vous choissisez de la licencier
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#4 09-03-2010 19:52:21
Re : Un peu perdue !!!! Heu... même beaucoup !!!
Merci pour votre réponse.
Mais si je fais une mensu sur les mois restant est ce que ca ne va pas faire un brut énorme ? Ou alors est ce que la formule change ?
Pour le reste :
- Je suis en année incomplète. (sur le contrat il y avait la formule pour les enseignants hihi)
- Le contrat a démarré le 21 septembre.
- Il était convenu que je la licencierai fin juin.
Est ce assez comme renseignements ?
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09-03-2010 19:52:21
#5 09-03-2010 20:03:41
- charlotte7
- Membre
- Inscription : 20-11-2007
- Messages : 199
- Site Web
Re : Un peu perdue !!!! Heu... même beaucoup !!!
bonsoir ,vous pouvez laisser votre mensualisation comme elle est et rajoutez chaque fin de mois les heures en plus en heures complémentaires vu qu'il ne reste que 3 mois et demi de contrat .Si votre assistante maternelle est d'accord biensur .Il n'y a pas d'indemnité de licenciement vu que vous ne dépassez pas 1 an de contrat ,il restera juste les conges comme vous etes en année incomplete .bonne soirée
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#6 09-03-2010 20:21:40
Re : Un peu perdue !!!! Heu... même beaucoup !!!
bonsoir ,vous pouvez laisser votre mensualisation comme elle est et rajoutez chaque fin de mois les heures en plus en heures complémentaires vu qu'il ne reste que 3 mois et demi de contrat .Si votre assistante maternelle est d'accord biensur .Il n'y a pas d'indemnité de licenciement vu que vous ne dépassez pas 1 an de contrat ,il restera juste les conges comme vous etes en année incomplete .bonne soirée
d'accord avec charlotte, si pas trop d'heures en complé, vous pouvez peut etre laisser la mensu telle quel ?
pas 1 an, donc pas d'ind de rupture, par contre si les 10% cp n'ont pas été réglé tous les mois, il faudra alors lui régle ( 10% des salaires net )
et bien évidemment lettre de rupture avec un préavis de quinze jours et tous les papiers le dernier jour travaillé
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#9 09-03-2010 22:01:21
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#10 09-03-2010 22:13:27
Re : Un peu perdue !!!! Heu... même beaucoup !!!
coucou, de 27h a 32h , le complé n'est pas énorme, donc je pense qu'il vaut mieux rester ainsi et lui réglé en complé les h au delà de 27h semaine
maintenant, c'est vrai que si vous opter pour ceci, il va falloir tout de même lui faire un avenant car il y a changement d'horaire
maintenant si vous recalculer une mensu, oui, ça sera sur les mois restant, soit de avril à juin: 3 mois
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#12 09-03-2010 22:20:03
Re : Un peu perdue !!!! Heu... même beaucoup !!!
alors si vous partez sur 32h , prenez un calendrier est cocher toutes les semaines d'accueil prévues
32h x nombres semaines d'accueil x tarif horaire diviser par 3 mois (entier) restant
sachant que l'avenant, l'ass mat a droit a une reflexion de 1 mois, si c'est pour le 1er avril votre nouvelle mensu, c'est juste !! 
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#13 09-03-2010 22:21:52
Re : Un peu perdue !!!! Heu... même beaucoup !!!
C'est vrai que c'est juste mais comme je l'ai appris ce matin !!! pfffff
En tout cas merci pour vous réponses claires ! Cela fait un moment que je viens vous voir et je trouve que votre site est super !!! Continuez !!!!!
Bonne soirée !!!
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#14 09-03-2010 22:28:09
Re : Un peu perdue !!!! Heu... même beaucoup !!!
coucou, je pense que dans votre cas, mieux vaut parler avec votre ass mat (avec diplomatie:) ) voir si elle peut éventuellement accueilir votre enfant autrement que les horaires indiquées
puis selon ça réaction, lui demander si vous pouvez lui présenter un avenant dés semaine prochaine pour modifications des horaires en précisant la date de départ de ces modifications d'horaires
en lui indiquant que les h complé seront réglées en complé de sa mensu actuelle
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