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#1 26-03-2010 15:50:30
avenant contrat
bonjour
j'aimerais un petit renseignement,je garde un petit qui a 11mois ,j'ai fait un contrat sur le periscolaire ,pour le mercredi matin et vendredi am,la maman m'annonce qu'a la rentree de septembre elle me le passe a temps complet ,donc j'aimerais savoir si je peut le laisser sur le peri ou je le passe sur un 0/18,merci pour toute vos reponse
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26-03-2010 15:50:30
#3 26-03-2010 16:02:53
Re : avenant contrat
le vendredi am .... ce n'est pas du périscolaire
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#4 26-03-2010 19:28:37
- nanda
- Membre
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- Messages : 7 719
Re : avenant contrat
et a 11 mois ce n'est pas du periscolaire non plus
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26-03-2010 19:28:37
#5 26-03-2010 19:36:05
Re : avenant contrat
tu ne peux pas utiliser un agrément péri pour un enfant de 11 mois...
agrément présicolaire = enfant de plus de 3 ans ( ou 2 ans et demi selon la date de naissance)
donc déja ton contrat n'est pas bon...
ton petit de 11 mois doit forcement entrer dans un agrément 0/18 mois, 0/6 ans ou autre (a la journée)
Dernière modification par olivia68 (26-03-2010 19:37:05)
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