Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

cellea

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congés la 1 ere année du contrat

Bonjour,

Je signe le contrat de travail avec mon assistante maternelle vendredi, je croyais avoir tout compris sur le mode de calcul mais j'ai un doute sur les congés.
Le contrat commence le 26 avril, il s'agit d'un contrat sur 34h/semaine et sur une année incomplète 52 semaines - 5 semaines de congès pour l'assmat - 2 semaines de congès supl (parents).
Normalement l'assmat n'a pas de congès la 1 ère année, alors qu'au mois d'aout elle n'aura pas mon enfant 3 semaines, deux semaines en septembre, 1 semaine en décembre et enfin 1 semaine en février. Comment dois je calculer son salaire où ses congès? Est ce qu'on peut anticiper? La règle des 10% par mois est elle toujours d'actualité? Que faire si l'assmat ne veut pas anticiper ses congés la 1ère année.
J'espere avoir été clair.
Pouvez vous m'aider, merci d'avance.

4i.modo

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Re : congés la 1 ere année du contrat

bonjour en année incomplete la mensu n'etant basée que sur les emaines de présence, le salaire est dut 12 mois sur 12
et les cp se rajoutent à la mensu après acquisition
donc en aout elle aura son salaire normalement

titi57

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Re : congés la 1 ere année du contrat

Bonjour,

Je signe le contrat de travail avec mon assistante maternelle vendredi, je croyais avoir tout compris sur le mode de calcul mais j'ai un doute sur les congés.
Le contrat commence le 26 avril, il s'agit d'un contrat sur 34h/semaine et sur une année incomplète 52 semaines - 5 semaines de congès pour l'assmat - 2 semaines de congès supl (parents).
Normalement l'assmat n'a pas de congès la 1 ère année, alors qu'au mois d'aout elle n'aura pas mon enfant 3 semaines, deux semaines en septembre, 1 semaine en décembre et enfin 1 semaine en février. Comment dois je calculer son salaire où ses congès? Est ce qu'on peut anticiper? La règle des 10% par mois est elle toujours d'actualité? Que faire si l'assmat ne veut pas anticiper ses congés la 1ère année.
J'espere avoir été clair.
Pouvez vous m'aider, merci d'avance.

Bonjour,
Puisque vous êtes en année incomplète les semaines que vous citez sont déjà retirées de la mensu
52 sem - 5 - 2 = 45 semaines donc elle touchera son salaire 12 mois/ 12 et ses congés elle aura acquit
(avril je pense payé au réel + 10% cp) le mois de mai à payer en juin et ensuite de juin 2010 à mai 2011
vous lui paierez en juin 2011 ou à partir de juin 2011 (il y a plusieurs méthodes voire dans l'index, lettre C, congés payés)
Les 10% par anticipation dès le début de contrat est hors convention et il faut absolument que les 2 parties soient d'accords
notés et signés au contrat et bien comprit

---

lulu54

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Re : congés la 1 ere année du contrat

ce qu'elle percevra quand elle n'aura pas votre enfant sera le salaire etalée des 45 semaines d'accueil

vous comprenez ?

---

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malili76

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Re : congés la 1 ere année du contrat

Bonjour,

Eh oui, vous avez déjà décompté les semaines où votre enfants ne sera pas présent, lors du calcul de la mensualisation.

Pour imaginer un peu, les 7 semaines (5+2) que vous avez déduite de la mensualisation, ce sont des semaines de congé que l'on pourrait nommer "sans solde" (car non rémunérées dès le départ).

Le total des semaines rémunérées ayant été étalées sur 12 mois, pour garantir à votre assistante maternelle un même revenu tous les mois.

Ensuite pour les 10% c'est selon ce que vous avez noté au contrat.

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Malili/ 37ans/ Seine Maritime. Maman de deux adorables garçons de 10 et 6 ans.
N'en pouvait plus de son boulot si triste.....maintenant accueille des enfants dans sa maison pleine d'humour et de tendresse. Depuis est en mode Hakuna matata.

cellea

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Re : congés la 1 ere année du contrat

Merci pour vos réponses.
J'ai compris mon erreur, j'ai déduit que 2 semaines de congés sur les 52 semaines pensant que les 5 semaines de congés de l'assmat devait rentrer dans la formule. Concernant le paiement des congés, l'index est clair, pour moi le plus simple c'est les 10%, je le préciserais bien dans le contrat en accord avec l'assmat.
Merci encore!