confier un enfant en garde à son conjoint?

ptipimousse59 · 14-04-2010 10:36:55

Bonjour.Je m'excuse par avance si je poste au mauvais endroit mais je n'arrive pas à retrouver le post qui m'intéresse donc si quelqu'un pouvait m'aider ce serait très gentil.
Je suis actuellement en formation pour mes 1ère 60 heures et on en est au contrat de travail, là ou on fait remplir la feuille des personnes autaorisé chez l'assistant maternelle à garder l'enfant occasionnellement.
Je rapportais à mes collègues que même si le parents nous autorisent à confier l'enfant à un conjoint ou enfant de plus de 18 ans, en cas de problèmes on peut être en tort car ces derniers ne sont pas agrées et qu'on ne doit pas leur confier.Que s'il arrive un accident pendant notre absence, les parents peuvent se retourner contre nous pénalement malgrès qu'ils aient signées l'autorisation sur le contrat.
Par exemple j'ai deux enfants en garde dont un périscolaire.Le petit est malade et pour ne pas le sortir je le confie à mon mari pour aller chercher le plus grand à l'école.Malheureusement le plus petit vient à se blesser pendant mont absence.
Ma question est :est-ce que les parents peuvent se retourner contre l'assistante maternelle malgrès qu'il est indiqué que l'on peut confier l'enfant au conjoint?
Je sais qu'il y a eue un post, j'ai peut-etre mal lu mais si on pouvait m'aider à le retrouver pour l'imprimer et le montrer à mes camarades.
Merci beaucoup.

14-04-2010 10:36:55

alyenor · 14-04-2010 10:39:45

Oui les parents peuvent se retourner contre l'assistante maternelle. tu peux avec l'autorisation des parents confier les enfants, à une personne agrée. Le seul cas où tu peux confier les enfants à ton mari, c'est en cas de circonstances contraignantes (style tu dois être emmener d'urgence à l'hopital, tu t'es faite écraser par une voiture, tu es morte, etc)... les autres circonstances ne sont pas contraignante et donc tu serais en tort.

4i.modo · 14-04-2010 11:16:39

comme alyenor, tu es en tort...
tu aurais dut emener l'enfant avec toi, la maman l'a bien sorti 2 fois la journée : pour te l'amener et pour le reprendre...

ptipimousse59 · 14-04-2010 11:21:06

oui, on lisait le contrat de travail du conseil général p11 ou il est écrit:"A titre exceptionnel (par exemple urgence médical dans sa famille ou pour l'un des enfants gardé...) ,les parents l'autorisent à confier l'enfant,tout en étant prévenus,
-à une autre ass mat
--à un autre adulte (de la famille ou non)"
Ce que je voulais faire passer comme message c'est que d'accord les parents peuvent donner l'autorisation de confier à un tiers l'enfant mais j'ai lu (si je ne me suis pas trompé) que si l'enfants gardé par ce tiers tombe et se blesse, que le l'accord sur le contrat n'est pas valable et que l'assistante maternelle peut être considéré en faute.
Je m'explique sans doute mal.Comme tu le dis il ne faut pas que les circonstances soient contraignante mais justement je cherche ce post.

14-04-2010 11:21:06

4i.modo · 14-04-2010 13:34:15

ce n'est pas une urgence, ce n'est qu'un rhume.
et qui a l'agrément?
qui est remuneré?
qui est responsable aux yeux de la loi ?
toi

ptipimousse59 · 14-04-2010 13:43:54

oui je sais 4i, j'ai bien appris ma leçon sur le forum et heureusement car la formatrice n'est pas toujours très au courant, genre nous dire que les indemnité d'entretien ne sont pas obligatoire et heureusement que je lui ai soutenu mordicus que si et que ce n'est pas proratisable à l'heure.
Mais je sais qu'il y avait eue un cas et un post sur le forum avec un cas concret mais je n'arrive pas à le retrouver.Et je pense que je n'arrive pas à me faire comprendre.Ben tant pis, les autres n'ont qu'à venir sur le forum.

cleso · 14-04-2010 14:12:10

en fait tu t'expliques bien ce qu'il y a c'est que ce sujet a été abordé des tas de fois

tu dois juste expliquer à tes collégues que l'on ne peut confier un de nos loulou qu'à une personne agrée, personne apte a te remplacer en cas de besoin urgent. sinon les assurances ne couvrent pas. c'est une question de logique, ton conjoint, tes parents, une amie ou autre n'ont pas l'agrément donc ne sont pas pro. de plus ton contrat lie les pe à toi pas à quelqu'un d'autre. les assureurs cherchent tjrs la petite bête, là tu la fournie sur un plateau.

donc strictement interdit sauf cas grave (comme a dit alyenor) sinon pépin assuré et faute

ptipimousse59 · 14-04-2010 14:23:04

oui c'est ce que j'ai voulu expliquer mais elle n'arrive pas à comprendre alors ,pourquoi on demande l'accord aux parents sur le contrat si en cas de pépins on n'est pas couvert.POur elles la signature ,donc accord du parents veut dire qu'on a le droit.Je leur ai dit oui on peut le faire mais si il arrive un pépin au petit qui est garder par un tiers, on l'a dans "le baba" et les parents peuvent nous coller au tribunal car ce même tiers n'est pas agrée.A moins que ce ne soit que les assurances qui ne couvrent pas?en tout cas merci pour vos réponses.
J'aimerais ne pas dire de bêtises mais je trouve que :mieux vaut être bien informer que pas du tout.

nielle · 14-04-2010 14:55:07

parce qu'on a un des rares contrats qui ne fait pas office ................de contrat :

tout peut etre remis en cause. mais egalement par nous meme hein.

je vois des am qui attaquent les pe alors qu'elles aussi ont signe certaines clauses au contrat.

je sais pas terrible mais c'est comme ca.

nana76 · 14-04-2010 15:05:19

Si nous laissons un enfant que nous gardons en temps qu'assistante maternelle à notre conjoint par exemple même si les parents sont au courant nous sommes toujours responsable s'il se passe queque chose lors de notre absence.

éléa · 14-04-2010 22:13:30

moi j'aie une maman qui veut a la rentrée qu e sa soit
mon mari qui récupére sont fils car il sera fatigué
je lui ai dit non je récupere ma fille et son fils point
elle veut me signer une autorisation
moi c'est non ,qui pleuve ou vente je suis a l'école dans ce cas la
elle le met a la cantine

Janis70 · 15-04-2010 10:23:10

C'est aussi une cause de retrait d'agrément si cela vient aux oreilles du CG ou de la PMI.

Pour eux, seul l'AM a l'agrément : l'enfant ne peut donc être confié à personne d'autres, sauf une autre AM agréée.

myriem · 15-04-2010 10:55:53

Bon sang , les parents ne veulent pas comprendre ; qu'ils demandent à leur cg le réglement départemental ; il est noté sur le mien ....

Garde momentanée :

Les assistant(s) maternel(s) ne doivent en aucun cas , même pour un court instant , confier la garde de l'enfant accueilli à une autre personne , y compris à leurs conjoints (sauf extrème urgence). L'accord éventuel des parents (oral ou écrit) ne dégage pas la responsabilité de l'assistant maternel .

Dans quelle langue faut-il l'écrire ? Il faut savoir que nos enfants ne nous appartiennent pas .....en cas de souci , c'est même le Ministère Public qui porte plainte quand un mineur est en cause et ceçi même si les parents ne veulent pas déposer plainte . LesFrançais ne connaissent pas les lois de leur pays et puis ça tombe sous le sens ......

Et c'est toujours pareil , qui aura des ennuis en cas de soucis ? c'est l'asmat et pas les parents , les parents font preuve d'égoïsme pour les arranger , eux .

nounoujulie · 15-04-2010 11:43:19

Janis70 a écrit :

C'est aussi une cause de retrait d'agrément si cela vient aux oreilles du CG ou de la PMI.
Pour eux, seul l'AM a l'agrément : l'enfant ne peut donc être confié à personne d'autres, sauf une autre AM agréée.

tout le monde à raison

mais son soucis c'est que dans le contrat de travail fourni par son CG c'est écrit çà

oui, on lisait le contrat de travail du conseil général p11 ou il est écrit:"A titre exceptionnel (par exemple urgence médical dans sa famille ou pour l'un des enfants gardé...) ,les parents l'autorisent à confier l'enfant,tout en étant prévenus,
-à une autre ass mat
--à un autre adulte (de la famille ou non)"

moi je serais toi je demanderais le contrat de parme sur le forum afin d'éviter tout malentendu avec les pe et comme çà ils ne peuvent essayer de négocier

pour t'aider je citerais ce que janis à dit : seule l'am à l'agrément donc la responsabilité lui revient

bonne fin de formation

Janis70 · 15-04-2010 11:50:42

Qu'elle pose directement la question au CG, de préférence par écrit (et demander dans quel cas cela pourrait se faire).

myriem · 15-04-2010 12:47:57

Enfin , bon sang ce n'est pas compliqué ; Urgence médical signifie : si l'asmat. doit être hospitalisée d'urgence , malaise soudain point barre . Je ne vois pas d'autre cas . et encore se sont des policiers qui sont dépêchés peut-être si l'asmat est seule avec les bambins ......

Alcepo · 15-04-2010 13:27:56

bonjour

je ne comprend pas que l'on puisse envisager de laisser l'enfant à un autre adulte!

c'est notre travail, notre obligation de rester avec eux et les surveiller!

lorsque mon mari à un empêchement quelconque, je ne vais pas travailler à sa place (et heureusement pour l'entreprise) .
c'est le seul emploi ou l'on confie son "travail" à quelqu'un d'autre pour un arrangement personnel.

quand on accepte un contrat, c'est que l'on a bien réfléchit à ce que cela engageait comme contrainte par rapport aux autres enfants gardés et nos propres enfants, un peu d'organisation et tout roule

c'est juste une question de bon sens!!

ptipimousse59 · 15-04-2010 20:36:46

Nounoujulie, je l'ai le contrat de Parme mais moi sachant comment ça fonctionne, je me dois aussi de mettre en garde les autres assistantes maternelles qui sont en formation avec moi?Non?
Myriem, reste zen, je sais tout ça.Pour ma part nous allons être 4 assistante maternelle sur un même rue donc si j'avais un soucis, pour me couvrir j'irais plus facilement confier l'enfant à mon amie ass mat qu'à mon mari pour être sure de ne pas avoir d'ennui.
Le forum m'a permis de m'informer et d'apprendre " les règles" donc je me dois de transmettre aussi à mon tour des informations importantes que l'on n'a pas forcément en formation.
Je pense que débat est clos, merci de bien vouloir fermé le post. J'ai passé l'information qui me parraissait importante par rapport au contrat de formation qu'on était en train d'étudier.
Merci à toute d'avoir pris le temps de me répondre.

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