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#1 15-04-2010 22:51:16
2 agréments 3 enfants
Bonsoir,
j'ai besoin d'aide,
je suis maman d'une petite *** de 2 ans, qui est chez une nounou depuis ces 11 mois à 3 jours semaine. ils sont 2 enfants et tous ce passe bien.
mais depuis quelques mois la nounou accueille un 3eme enfant, en me précisant que ma fille et l'autre enfant font un temps complet. je n'en tiens pas vraiment compte.
mais en réalité le nouvel enfant est là toute les semaines et tous les jours sauf les mercredis et vacances scolaire puisque les parents sont profs.
sans compter l'autre enfant a temps complet.
elle a 2 agréments et a 3 enfants , que peu t'il m'arriver, que peut il lui arriver si je ne fais pas d'avenant au contrat.
pouvez vous me répondre merci
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15-04-2010 22:51:16
#2 15-04-2010 22:56:03
Re : 2 agréments 3 enfants
Bonsoir,
j'ai besoin d'aide,
je suis maman d'une petite *** de 2 ans, qui est chez une nounou depuis ces 11 mois à 3 jours semaine. ils sont 2 enfants et tous ce passe bien.
mais depuis quelques mois la nounou accueille un 3eme enfant, en me précisant que ma fille et l'autre enfant font un temps complet. je n'en tiens pas vraiment compte.
mais en réalité le nouvel enfant est là toute les semaines et tous les jours sauf les mercredis et vacances scolaire puisque les parents sont profs.
sans compter l'autre enfant a temps complet.elle a 2 agréments et a 3 enfants , que peu t'il m'arriver, que peut il lui arriver si je ne fais pas d'avenant au contrat.
pouvez vous me répondre merci
coucou
si elle a 2 places d'agrement , elle ne peut accueillir 3 enfants simultanèment
y a t il des jours où elle a les 3 enfants en meme temps ?
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#3 15-04-2010 23:02:29
Re : 2 agréments 3 enfants
merci pour votre réponse rapide,
oui les 3 jours ou elle à ma fille ils sont 3.
je lui ai vaguement parlé mais elle m'a répondu que la mienne et le petit dernier faisant un temps complet à l'année.
bref je n'en ai pas tenu compte jusqu'au jour ou j'ai pris le contrat et j'ai bien son attestation agrément ou il est mentionné 2 enfants de 0 à 18 ans .
je voudrais savoir mes risques si il arrive quelques chose
merci
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#4 15-04-2010 23:08:43
- chouminette
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Re : 2 agréments 3 enfants
je peux me tromper mais vous ne risquer rien...mais l ass mat oui car elle est en faute....
apres si je me trompe je suis désolé....
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15-04-2010 23:08:43
#7 15-04-2010 23:22:24
Re : 2 agréments 3 enfants
l'assmat' est en faute , puisqu'elle est en dépassement d'agrément
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#8 15-04-2010 23:28:45
Re : 2 agréments 3 enfants
ok, au pire des cas je peux faire quoi , retirer *** ? es ce un motif valable. j'ai vaguement discuter avec, elle mais m'a dit qu'elle avait le droit car les 2 réunis faisant un temps complet annuel, elle a raison dans le fond
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#9 15-04-2010 23:30:18
Re : 2 agréments 3 enfants
Elle a un agrément pour 2 et en accueil 3 en même temps, pour imager c'est comme si elle avait un permi de voiture et qu'elle conduisait un poid lourd! Donc elle est en faute, hors la loi, tout simplement! 2 enfants qui font 1 temps plein à l'année, pourquoi pas si 1 le matin et l'autre l'après midi ou lundi mardi et l'autre mercredi jeudi vendredi... Mais 3 en même temps, impossible dans son cas!
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#11 15-04-2010 23:46:54
- lesamoursdemavie
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- Messages : 6 606
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Re : 2 agréments 3 enfants
bonsoir,
vous devriez lui demander si elle a eu une extension d'agrément depuis qu'elle a ce 3ème contrat ou si elle a une dérogation pour les jours où les 3 petits sont ensemble...bien que ça ne semble pas être le cas 
si elle vous dit "non", expliquez lui votre position et faites lui savoir que vous ne pouvez pas laisser les choses ainsi pour des raisons de sécurité, assurance et surtout dépassement d'agrément (même si elle affirme le contraire)
donc vous lui demandez de faire le nécessaire au plus vite, bien sûr sans vous énerver (si vous pouvez) mais en lui faisant comprendre que vous êtes sûre de ce que vous dites 
en éspérant que ça la fasse réagir...sinon, ce sera à vous de le faire 
bon courage et tenez nous au courant svp 
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#12 16-04-2010 00:01:45
Re : 2 agréments 3 enfants
ous devriez lui demander si elle a eu une extension d'agrément depuis qu'elle a ce 3ème contrat ou si elle a une dérogation pour les jours où les 3 petits sont ensemble...bien que ça ne semble pas être le cas
si elle vous dit "non", expliquez lui votre position et faites lui savoir que vous ne pouvez pas laisser les choses ainsi pour des raisons de sécurité, assurance et surtout dépassement d'agrément (même si elle affirme le contraire)
donc vous lui demandez de faire le nécessaire au plus vite, bien sûr sans vous énerver (si vous pouvez) mais en lui faisant comprendre que vous êtes sûre de ce que vous dites
en éspérant que ça la fasse réagir...sinon, ce sera à vous de le faire
je vois très bien ce que vous voulez dire, je peux me renseigner auprès de qui pour être sure de moi , elle peut faire quoi !!!! résilier ou démissionner d'un contrat d'un des enfants ?
dois je rechercher une autre nounou? c'est un motif pour la licencier apparemment, comment faire ? je dois lui verser quelques chose même pour faute de sa part?
Aidez moi
je crois que je n'ai pas fini de cogiter alors.
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#13 16-04-2010 00:15:05
Re : 2 agréments 3 enfants
Comme "lesamoursdemavie", vérifiez qu'elle a une extension pour 3 ou une dérogation, si ce n'est pas le cas je contacterai la pmi, elle est hors la loi! Elle risque un avertissement ou un retrait d'agrément si elle est vraiment en faute.
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#14 16-04-2010 07:43:38
Re : 2 agréments 3 enfants
je peux me tromper mais vous ne risquer rien...mais l ass mat oui car elle est en faute....
apres si je me trompe je suis désolé....
faux.
les parents qui emploient une assmat en connaissance de cause sans agrément pour leur enfant risquent :
1- assimilé à du travail au noir
2- rectification paje emploi (rembourser toutes les aides)
3- payer l'urssaf de leur poche (charges patronales + salariales)
3- amende sur le "retard" des charges
ce n'est pas anodin !
donc à l'embauche il faut verifier le nb d'enfants accueillis et le nb d'agréments et que cela corresponde aux tranches d'age.
même si l'assmat ment, ils sont les employeurs donc aux yeux de la loi : responsables!
conseil : recommandé avec retrait de l'enfant imédiat pour faute pro
et je dirais même signalement en pmi...
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#15 16-04-2010 07:55:47
- tartiflette
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- Lieu : yonne
- Inscription : 17-11-2007
- Messages : 2 831
- Site Web
Re : 2 agréments 3 enfants
c'est bien ce que je pensais!
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#16 16-04-2010 08:42:28
Re : 2 agréments 3 enfants
eh bien je ne m'attendez pas à cette réponse.... 4i.
donc il faut que je la licencie pour faute professionnelle, ok
donc je ne fait pas de preavis de 1 mois , je ne lui regle pas non plus, je dois lui regler les conges? et la prime de licenciement ?
ouahhhhhhhh il faut que je cherche une autre nounou en urgence....
donnez moi le max d'info , je suis un peu perdu sur la conduite à tenir... c'est ma premiere et j'avoue pas vraiment habitué a ce genre de procedure....
merci pour vos reponses
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#17 16-04-2010 08:52:09
Re : 2 agréments 3 enfants
au lieu de la licencier, si vous en êtes satisfaite et qu'elle est de bonne foi, essayez de voir avec elle (et la pmi) une extention de ses agréments
dans certains cas ils accelerent la procedure
ce que je cite plus haut c'est la "sanction" extreme, qui est très rarement donnée
mais c'est un risque ...
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#18 16-04-2010 09:08:07
Re : 2 agréments 3 enfants
ma fille est tres bien chez nounou, en parle ++++ , il faut qu'on discute avec mon mari , voir si on retire *** ou pas. je suis quelqun d'honnete , et je ne souhaite pas "tomber" pour quelqun qui ne respecte pas son contrat.
mais cela fait un petit moment que j'ai des doutes , mais elle a toujours une "bonnes reponses" et je la croit!!!!!
tous les matins elle dépose ses enfants à l'ecole un en maternelle et l'autre au primaire. je lui ai demandé comment elle faisait avec tous les petits.
me dit que c'est son grand 9 ans qui garde la voiture avec les petits attachés derriere, et qu'ils ne risque rien .
pareil elle depose à l'ecole une petite qu'elle gardait avant ma fille.
et mardi dernier j'ai recupéré ma fille ils etaient 6 enfants du au vacances scolaires me dit qu'elle fait le peri scolaire alors qu'elle n'est pas noté dans la liste peri scolaire.
elle doit faire la formation des 60 h de plus dans quelques mois etqu'elle va demander un autre agrement .
si je fais le tour cela fait beaucoup !!!!!
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#19 16-04-2010 09:13:40
Re : 2 agréments 3 enfants
effectivement je dirais qu'elle "noit le poisson" et qu'elle se fiche de respecter ses agréments!
quand à laisser les enfants dans la voiture, je prefere ne pas dire ce que j'en pense 
quand on assume pas, quand on peut pas "suivre" on se limite en nb de contrat!
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