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#1 17-04-2010 18:42:56

MeiYaw
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Brut, Net, Heure / jour ou / semaine ???

Bonjour à tous et toutes,

Je suis PERDUE !!!

Voilà que les dates des vacances approchent et je reprends le contrat de travail de ma nounou pour voir comment calculer ces satanés congés payés.

Je reprends tout depuis le début, et je m'aperçois qu'une erreur a été faite depuis le début du contrat !! (ou alors, j'ai pas tout compris aux calculs). Donc pour avoir une réponse claire et sure, je viens vous exposer mon cas.

Ma nounou est assistante maternelle agréée, nous sommes à Lyon. Elle a commencé son contrat au 1er octobre 2009.

Elle m'indique que son taux horaire net est de 3,20€. Nous convenons qu'elle gardera ma fille, 4 jours/semaine, 7h/jour.
Lorsque je remplis ma déclaration pajemploi (qui eux demande des chiffres au mois, ce qui "facilite" grandement les choses, n'est ce pas ?? (ironie inside) biensur les semaines tombent en milieu de mois, y'a pas des semaines complètes par mois, bref, galère....), lorsque je remplis ma déclaration donc, je note 120h et 18 jours de travail par mois.

Si je reprends les données de base :
3,20€/heure x 28h/semaine x 52 semaines, le tout / 12 mois = 388€ net mensuel.

Ma nounou, elle me soutient un 499,20€ net mensuel de base (je n'ai pas le détail de son calcul, et j'ai bêtement payé son tarif depuis le début...)

A quoi, j'ajoute les indemnités d'entretiens : 2,87€/jour + 4€ de repas = 6,87 euros par jour x 18 jours =  123€/mois.

Ce qui à la fin du mois, me ferait, selon le "bon" salaire de base, une différence de plus de 100€ / mois, à son bénéfice...
J'avoue que je suis paumée... Y aurait-il une erreur brut/net ??
Ou un oublie de ma part d'ajouter une charge ?

Pouvez vous m'aider ??

Merci d'avance à ceux qui pourraient éclairer ma cave smile

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17-04-2010 18:42:56

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#2 17-04-2010 18:57:30

Poup
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Re : Brut, Net, Heure / jour ou / semaine ???

Je trouve en net comme vous. Par contre je trouve 122 heures par mois (arrondit) si on fait 122 heures par mois/8 on trouve 15,25 qu'on arrondit à 16 jours et non pas 18

Demandez à votre assmat comment elle calcule pour trouver cette somme.
Par contre les repas et les IE ne se mensualisent pas mais se payent à la journée de garde de l'enfant.

Et comme vous êtes en année complète vous n'aurez pas de congés à lui payer en plus, vous lui paierez sa mensualisation suivant le nombre de jours qu'elle aura acquis.
Ici 8 mois (octobre à mai) * 2.5 jours = 20 jours


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J’ai toujours aimé le désert. On s’assoit sur une dune de sable. On ne voit rien. On n’entend rien. Et cependant quelque chose rayonne en silence…(A. de St Exupéry)

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#3 17-04-2010 19:31:20

4i.modo
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Re : Brut, Net, Heure / jour ou / semaine ???

attention...
qu'est il prevut pour les cp, avez vous réellement les mêmes dates toutes les 2...
quand les aviez vous?
avez vous deduis les cp du salaire?
car elle n'a droit en argent aux cp qu'à partir du 1er juin sad

je préssent un contrat plein d'abus sad

(lisez le lien dans ma signature...)

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#4 17-04-2010 19:48:48

MeiYaw
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Re : Brut, Net, Heure / jour ou / semaine ???

Pour les CP, il est prévu sur le contrat de les payer au fur et à mesure de la prise.
Concernant les dates... Nous nous sommes mises d'accord  ensemble.
Je n'ai jamais rien déduit du salaire, puisque pour moi, il s'agissait là de la base.

Je ne sais même pas comment calculer les congés payés.

Etes vous en train de me dire que j'ai payé ses CP depuis le début ?

Concrètement, elle a pris une semaine là, en avril (soit, 4 jours pour son contrat). Je dois faire quoi ? Payer moins ? payer plus ? Combien ? Les indemnités ne sont pas dues je crois, si ?

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17-04-2010 19:48:48

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#5 17-04-2010 20:00:05

Poup
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Re : Brut, Net, Heure / jour ou / semaine ???

Si vous êtes en année complète, c'est à dire que vous avez vos congés en même temps qu'elle, ses 5 semaines doivent correspondre avec les votres.
Si vous étiez d'accord pour qu'elle prenne ses congés par anticipation vous ne lui déduisez pas les 4 jours, vous lui payer le mois d'avril normalement.
Normalement, elle n'aurait eu droit à les prendre qu'à partir du 1er juin de cette année et comme je vous l'ai dit plus haut pour un total de 20 jours.
Et si je ne me trompe pas même si elle ne travaille que 4 jours dans la semaine, quand elle prend une semaine, il faut lui enlever 6 jours. A confirmer par plus qualifié que moi.


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#6 17-04-2010 20:41:13

4i.modo
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Re : Brut, Net, Heure / jour ou / semaine ???

voici comment se fait un contrat :
1- depterminer le nb de semaines de présence de l'enfant :
47 semaines par an  = année complete donc on part  effectivement sur 52 semaines
moins de 47 semaines de présence de l'enfant = année incomplete
et là on n' inclu pas les cp.
2- determiner les heures par jour
3- determiner les jours apr semaine
4- determiner le tarif

puis  1 x 2 x 3 x 4 / 12 = mensualisation 12 mois sur 12
en année complete les cp etant inclus on en le paye aps avant leur acquisition! donc on deduit...
periode de ref cp : du 1er juin au 31 mai de l'année suivant.
donc après le 1er juin on en deduit ps de cp et la mensu reste la même dans la limite desjours acquis, bien sur.


en année incomplete, les cp n'etant pas inclus on les rajoute à la mensu après acquisition, d'après uen des 4 methodes de la ccn art 12 .


on acquiert des cp en jours ouvrables (6 par semaines) mais payés en jours ouvrés.
voir dans infos & articles  index lettre c= cp


les ie et la nouriture  ne se mensualisent pas et se paient au réel de présence, jamais en cas d'absence de l'enfant quel qu'en soit le motif...



il vous rete à verifier tout ça et voir pourquoi  personne ne s'est renseigné avant sad


nota : une erreur comptable se rembourse à l'employeur (mais s'i l'employée n'est aps d'accord seul un prud'homme peut statuer  en votre faveur)

non seulement elle vous prend plus de 100 euro de trop par mois
non seulement elle a dejà eu les cp payés par anticipation
mais en plus elle vous a mise en année complete d'office!

tout cela est abusif.
tournez vous vers un sundicat  (voir la liste dans infos & articles lettre S de lindex) pour vous faire aider car je sens le litige à plein nez sad
un trop perçut de cp se rembourse TOUJOURS à l'employeur.

un syndicat d'assmat aide aussi les parents smile
cart le seul suyndicat des parents employeur n'est aps toujours... au point !
courage.

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#7 17-04-2010 21:27:12

MeiYaw
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Re : Brut, Net, Heure / jour ou / semaine ???

Merci beaucoup pour les éclaircissements !!
J'ai rdv avec ma nounou pour remettre les choses au clair.

Dernière modification par MeiYaw (17-04-2010 21:27:52)

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#8 17-04-2010 22:50:01

4i.modo
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Re : Brut, Net, Heure / jour ou / semaine ???

j'espere que vous arriverez à ........ bon port!
smile

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#9 19-04-2010 12:05:12

alysee
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Re : Brut, Net, Heure / jour ou / semaine ???

BJR ET BRAVO 4i pr ts ces renseignements mais te serait-il possible de me dire quel est le tarif horaire qu'il faut employer pr calculer le salaire? Le brut ou le net lorsque l'on est en année complète? J'ai lu l'un ou l'autre sur différents contrats=
Salaire horaire brut x par nombre d'heures/mois x par 52 semaines : par 12 mois ou bien
Salaire horaire net x par nombre d'heures/mois x par 52 semaines : par 12 mois.
Merci par avance, bonne journée, Alysée.

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#10 19-04-2010 12:06:28

sophie56
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Re : Brut, Net, Heure / jour ou / semaine ???

alysee a écrit :

BJR ET BRAVO 4i pr ts ces renseignements mais te serait-il possible de me dire quel est le tarif horaire qu'il faut employer pr calculer le salaire? Le brut ou le net lorsque l'on est en année complète? J'ai lu l'un ou l'autre sur différents contrats=
Salaire horaire brut x par nombre d'heures/mois x par 52 semaines : par 12 mois ou bien
Salaire horaire net x par nombre d'heures/mois x par 52 semaines : par 12 mois.
Merci par avance, bonne journée, Alysée.

Le calcul se fait sur du brut mais on est payée en net. wink

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#11 19-04-2010 13:01:25

4i.modo
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Re : Brut, Net, Heure / jour ou / semaine ???

alysée, merci de rester dans la discution que je t'ai ouverte smile
ici : http://forum.assistante-maternelle.biz/ … ?id=110977
et ne aps detourner celle en cours wink

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