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- » Besoin d'éclaircissement pour mensualisation et CP
Pages : 1
Discussion fermée
#1 27-04-2010 22:11:57
Besoin d'éclaircissement pour mensualisation et CP
Bonsoir,
Voilà, je fais encore une fois appel à vous pour m'aider et d'avance merci 
Je vous explique, une collègue m'a demandé de l'aide pour faire son contrat et bien calculer sa mensualisation mais j'ai des doutes et pour ne pas l'induire en erreur, j'aimerais que vous me disiez si c'est bon ou pas.
Ses employeurs ont 6 semaines de congés, elle aura seulement 5 semaines de congés en commun avec eux. Du coups, je lui ai dit qu'elle devait partir en année incomplète mais pour le calcul on fait 52-1 (la seule semaine qu'ils n'ont pas en commun) donc une mensu sur 51 semaine, c'est ça ou pas?
Ensuite pour les CP, la première année comme on acquière pas de congés payés, sur la feuille de présence mensuelle quand les parents ou moi sommes en congés, je note 0h. Mais la deuxième année, j'ai acquis des congés qui me seront payés mais quand je suis en congés, je note 0h ou 9h (je travaille en année incomplète sur 42 semaines à raison de 27h de garde par semaine 9h par jour sur 3 jours)
Merci beaucoup pour votre aide
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27-04-2010 22:11:57
#3 27-04-2010 22:29:47
Re : Besoin d'éclaircissement pour mensualisation et CP
Merci landocean pour ta réponse 
J'en profite pour te demander autre chose, une mensu sur 48 semaines, c'est possible ou pas? parce que si j'ai 3 semaines de congés en commun avec les parents et 2 en décalés, je fais bien 52-4, non?
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#4 27-04-2010 22:32:30
Re : Besoin d'éclaircissement pour mensualisation et CP
Bonsoir,
Voilà, je fais encore une fois appel à vous pour m'aider et d'avance merci
Je vous explique, une collègue m'a demandé de l'aide pour faire son contrat et bien calculer sa mensualisation mais j'ai des doutes et pour ne pas l'induire en erreur, j'aimerais que vous me disiez si c'est bon ou pas.
Ses employeurs ont 6 semaines de congés, elle aura seulement 5 semaines de congés en commun avec eux. Du coups, je lui ai dit qu'elle devait partir en année incomplète mais pour le calcul on fait 52-1 (la seule semaine qu'ils n'ont pas en commun) donc une mensu sur 51 semaine, c'est ça ou pas?
Ensuite pour les CP, la première année comme on acquière pas de congés payés, sur la feuille de présence mensuelle quand les parents ou moi sommes en congés, je note 0h. Mais la deuxième année, j'ai acquis des congés qui me seront payés mais quand je suis en congés, je note 0h ou 9h (je travaille en année incomplète sur 42 semaines à raison de 27h de garde par semaine 9h par jour sur 3 jours)
Merci beaucoup pour votre aide
coucou
mensualisation en année incomplète sur
52 - 5 - 1 = 46 semaines
et ses cp seront dus en , ou à partir de , juin
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27-04-2010 22:32:30
#6 27-04-2010 22:35:02
Re : Besoin d'éclaircissement pour mensualisation et CP
Merci landocean pour ta réponse
J'en profite pour te demander autre chose, une mensu sur 48 semaines, c'est possible ou pas? parce que si j'ai 3 semaines de congés en commun avec les parents et 2 en décalés, je fais bien 52-4, non?
non une mensualisation sur 48 semaines n'existe pas non plus
tu dois faire
52 - 5 - 2 = 45 semaines
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#7 27-04-2010 22:42:15
Re : Besoin d'éclaircissement pour mensualisation et CP
Merci babou
Pour les cp, je savais qu'ils étaient dû en juin. Le problème, c'est qu'elle travaille avec cette famille depuis un an déjà et elle n'a jamais mis en place la mensulaisation depuis tout ce temps. Je lui ai dis que ça n'était pas possible de continuer comme ça et donc à partir du 1er juin, elle va se faire mensualiser seulement depuis 1 an qu'elle travaille, elle a acquis des cp et les parents doivent bien les lui payer, du coups comment elle procède pour le calcul?
Le petit qu'elle accueille a été absent 5 semaines et à chaque absence, les parents ne l'ont pas payés (logique) mais pour ses 47 semaines de travailles, elle a bien acquis 2,5 jours toutes les 4 semaines travaillé et les parents doivent les lui payés, non?
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#8 27-04-2010 22:48:24
Re : Besoin d'éclaircissement pour mensualisation et CP
Merci babou
Pour les cp, je savais qu'ils étaient dû en juin. Le problème, c'est qu'elle travaille avec cette famille depuis un an déjà et elle n'a jamais mis en place la mensulaisation depuis tout ce temps. Je lui ai dis que ça n'était pas possible de continuer comme ça et donc à partir du 1er juin, elle va se faire mensualiser seulement depuis 1 an qu'elle travaille, elle a acquis des cp et les parents doivent bien les lui payer, du coups comment elle procède pour le calcul?
Le petit qu'elle accueille a été absent 5 semaines et à chaque absence, les parents ne l'ont pas payés (logique) mais pour ses 47 semaines de travailles, elle a bien acquis 2,5 jours toutes les 4 semaines travaillé et les parents doivent les lui payés, non?
ses cp , pour cette premiere année , lui seront payés en juin 2010 à hauteur de 10% des salaires versés ( hors indemnités) depuis le debut du contrat
Et pourquoi n'etait elle pas mensualisée ? car la mensualisation est quand meme obligatoire depuis 5 ans déjà 
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#9 27-04-2010 22:54:37
Re : Besoin d'éclaircissement pour mensualisation et CP
Je n'ai pas compris pourquoi elle ne s'était pas mensualisé, on est débutante dans le profession et je lui avais bien dis de se mensualiser mais pour elle comme elle n'avait pas droit à de congés vu qu'elle débutait et que seul les parents allaient prendre des congés, ils lui ont dit on vous paie chaque mois comme ça. Je lui ai dis qu'elle aurait du faire une mensu en année complète avec déduction des semaines d'absence au moment de la prise des congés des parents mais bon elle l'a pas fait et maintenant, elle veut repartir sur de bonnes bases:)
Par contre pour ses cp, est-ce qu'elle doit forcément faire les 10% ou peut-elle faire le calcul du maintient de salaire?
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#10 27-04-2010 22:59:33
Re : Besoin d'éclaircissement pour mensualisation et CP
normalement , comme elle n'a pas mensualisé , son contrat peut etre considéré comme un contrat occasionnel , payé au réél
et sur ce type de contrat , les cp sont payés uniquement à hauteur de 10%
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#12 27-04-2010 23:08:37
Re : Besoin d'éclaircissement pour mensualisation et CP
de rien
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#14 28-04-2010 07:23:09
Re : Besoin d'éclaircissement pour mensualisation et CP
c'est delicat...
je repondrais comme babou.
si ellea accepté de se faire payer au réel en occasionel, c'est les 10% qui s'appliquent.
un peu facile de changer d'avis quand il y a rupture... plus d'un an après.
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#15 28-04-2010 17:06:40
Re : Besoin d'éclaircissement pour mensualisation et CP
4i, il n'y a pas rupture, les parents continuent toujours avec elle.
En fait, nous sommes en train de faire la seconde partie de la formation et nous nous étions pas vu depuis 1 an et lundi de retour en formation, on se met à parler de nos contrats et là, elle me dit qu'elle n'est pas mensualisé. Je lui dis que c'est pas normal et je lui ai demandé pourquoi elle ne sait pas mensualisé alors qu'on avait vu tout ça avant qu'elle signe son contrat et elle m'a répondu qu'en fait, elle s'était dit qu'elle ne pouvait pas se mensualiser vu que les parents prendraient leur congés en même temps qu'elle et comme elle n'en avait pas encore acquis il ne voulait pas lui payer par anticipation. Ce qui est logique mais je lui ai dis qu'il aurait pu faire un contrat sur année complète et au moment des congés, ils déduisaient. Et là, elle m'a dit ben c'est ce qu'on a fait mais sans mensualiser.
Du coups, je lui ai conseillé de revoir tout ça avec les parents très vite et de se mensualiser rapidement pour repartir sur de bonnes bases.
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