Encore une question Conges payés!

cricridu30 · 10-05-2010 23:07:30

bonjour,
Nouvelle sur le forum, j'ai cherché une reponse a ma question mais j'ai du mal a comprendre et a trouver une reponse...

1ere question:
Nounou embauché au 1er juin 2009, je dois la licencier d'un commun accord, elle est en arret de travail et ne va pas reprendre de suite. le contrat n'a pas un an d'ancienneté.
sur les conseils de la ram je lui versais 10% chaque mois pour les conges payés en année incomplete, elle a pris 4 semaines en aout 2009, 1 semaine en decembre et 1 semaine en fevrier, soit tous les conges prevus. j'ai du lui verser des sommes en trop non? elle est en arret depuis mars 2010 donc elle n'a effectivement travaillé que 9mois et demi. quelle est la marche a suivre?

2eme question: en parcourant le forum j'ai lu qu'il ne faut pas payer les 10% par mois.alors, je viens d'embaucher une nouvelle nounou au 10mai, sur le contrat j'ai noté les 10% par mois mais si ce n'est pas bon je ferais changer.
contrat de 44 semaines, a 32h par semaines. donc en année incomplete.en aout je pose 4semaines de conges, 1 semaine en novembre, 1 semaine en decembre, 1 semaine en fevrier, et 1 semaine en avril, comment dois je la remunerer en aout? et les autres mois?
je n'arrive pas a comprendre...
d'avance merci...

10-05-2010 23:07:30

jeluma · 10-05-2010 23:17:35

bonsoir

nounou 1 moins d'un an de contrat donc 15 jours calendaire de preavis ..dernier salaire + attestation assedic + certificat de travail ...puisque cp payes par anticipation rien est du ..par contre apparement elle a une semaine de plus de cp ..a voir si ceux la ne vous sont pas dus ..

nounou 2 .. en effet je pense qu'il vaut mieux payer les conges comme prevus par les CCN ..
votre mensu en année incomplete = enlever du calendrier toutes les semaines de conges de votre assmat et les votres qui ne seront pas communes ...avec les semaines restantes vous faites la mensu
la mensu etant un lissage du salaire sur l'année ..meme lorsque votre assmat ou vous meme etes en conges vous devez lui verser son salaire de base ...:)

cricridu30 · 10-05-2010 23:21:37

bonsoir et merci pour votre reponse.

par contre justement j'ai besoin de precison sur nounou1, est ce qu'elle me doit un relicat? si oui comment ce calcul t il?

nounou2; comment je lui paye aout par exemple? je vais poser 4 semaines de conges mais elle n'aura pas encore droit au cp? quand elle aura droit au cp comment je les lui regle? mensu + quoi?

merci

alyenor · 11-05-2010 08:53:32

si elle a touché 10% de ses salaires elle ne peut pas avoir touché trop... en année incomplète, elle peut avoir touché trop au niveau salaire, mais ça lui reste acquis, la régularisation n'est dû que si l'employé n'a pas perçu assez, pas si elle a trop perçu.
Pour la deuxième ass mat, vous lui payerez en juin (ou en aout si elle est d'accord), les congés acquis jusqu'au 31 mai. Le fait qu'elle ne les ait pas acquis n'empêche pas qu'elle a parfaitement le droit de prendre ses 5 semaines de congés.

11-05-2010 08:53:32

titi57 · 11-05-2010 10:23:38

Bonjour,
Si elle a touché trop de congé au niveau salaire elle doit rembourser Alyenor

alyenor · 11-05-2010 10:33:21

les congés sont au minimum de 10% du salaire versé (on prend soit 10% soit le calcul en jour et on paye le plus interessant). Donc si elle a touché 10 % elle ne peut pas avoir touché trop!

titi57 · 11-05-2010 10:40:41

alyenor a écrit :

les congés sont au minimum de 10% du salaire versé (on prend soit 10% soit le calcul en jour et on paye le plus interessant). Donc si elle a touché 10 % elle ne peut pas avoir touché trop!

Si si elle peut avoir touché trop !
Elle était en maladie Le contrat prend fin avant la date anniversaire les 10% ont été versé par anticipation donc à vérifier

alyenor · 11-05-2010 12:13:50

Quand tu es en maladie, tu n'as pas de salaire donc pas de 10%... les 10% sont versé en même temps que le salaire, il n'y a donc pas d'anticipation, ils correspondent aux congés acquis pour la période de rémunération.

cricridu30 · 11-05-2010 14:18:52

je ne comprends rien de rien!!! j'aimerai connaitre le calcul exact...
comment regle t on les cp en année imcomplete?
je crois que pour nounou 1 je ne vais pas me prendre la tete et lui laisser le trop percu, car je crois vraiement qu'il y a un trop percu, puisqu'elle n'a cotisé que 9mois et demi et pris tous ses conges! et son contrat a moins de un an.

merci

vanille27 · 11-05-2010 14:27:08

cricridu30 a écrit :

je ne comprends rien de rien!!! j'aimerai connaitre le calcul exact...
comment regle t on les cp en année imcomplete?
je crois que pour nounou 1 je ne vais pas me prendre la tete et lui laisser le trop percu, car je crois vraiement qu'il y a un trop percu, puisqu'elle n'a cotisé que 9mois et demi et pris tous ses conges! et son contrat a moins de un an.
merci

bonjour, il n'y a pas de trop perçu vu que vous lui avez verser 10% des salaires reçus. faite le calcul des salaires brut sans les 10% aditionner les et faite les 10% dessus, vous tomberez pareil

vanille27 · 11-05-2010 14:28:55

titi57 a écrit :

alyenor a écrit :
les congés sont au minimum de 10% du salaire versé (on prend soit 10% soit le calcul en jour et on paye le plus interessant). Donc si elle a touché 10 % elle ne peut pas avoir touché trop!
Si si elle peut avoir touché trop !
Elle était en maladie Le contrat prend fin avant la date anniversaire les 10% ont été versé par anticipation donc à vérifier

les 10% sont payer sur les salaires reçu, tu ne peux donc pas avoir de trop perçu

titi57 · 11-05-2010 14:31:19

vanille27 a écrit :

titi57 a écrit :
alyenor a écrit :
les congés sont au minimum de 10% du salaire versé (on prend soit 10% soit le calcul en jour et on paye le plus interessant). Donc si elle a touché 10 % elle ne peut pas avoir touché trop!
Si si elle peut avoir touché trop !
Elle était en maladie Le contrat prend fin avant la date anniversaire les 10% ont été versé par anticipation donc à vérifier
les 10% sont payer sur les salaires reçu, tu ne peux donc pas avoir de trop perçu

Désolée mais si c'est 10% par anticipation c'est sur la mensu et pas sur les heures réelles donc il peut y avoir un trop perçu

cricridu30 · 11-05-2010 14:31:33

bon bein alors je peux continuer a verser 10% a la 2nd am? pourquoi dites vous qu'il ne faut pas proceder ainsi?

merci

titi57 · 11-05-2010 14:32:52

Vanille je précise qu'elle parle de 10% depuis le début du contrat et pas de 10% des salaires perçu en fin de contrat

titi57 · 11-05-2010 14:35:23

cricridu30 a écrit :

bon bein alors je peux continuer a verser 10% a la 2nd am? pourquoi dites vous qu'il ne faut pas proceder ainsi?
merci

Parce que justement en cas de rupture avant la date anniversaire il peut y avoir un trop perçu (ou l'inverse d'ailleurs)
c'est une méthode hors convention et qu'il faut maîtriser sinon ça peut finir au prudhomme

jeluma · 11-05-2010 14:43:28

cricridu30 a écrit :

bon bein alors je peux continuer a verser 10% a la 2nd am? pourquoi dites vous qu'il ne faut pas proceder ainsi?
merci

mais parce que c'est hors CCN et qu'en fin de contrat ben vous voyez ce que ça peut donner
donc moi je paierai les conges selon les bonnes vieilles regles et lorsqu'ils sont acquis

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