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#1 22-05-2010 01:21:38
Semaines non programmées
Bonjour,
J'emploie un AM en année incomplète de 40 semaines (5 semaines de CP + 7 non programmées), lundi, mardi, jeudi et vendredi à raison de 10H par jour.
Ma question est est-ce que l'on doit décompter ces jours non programmés comme lorsqu'elle prend ses CP ? C'est-à-dire en jours ouvrables ?
Exemple : si elle prend une semaine, on décompte 5 jours ou 6 jours d'absence ?
Merci !
Thalya
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22-05-2010 01:21:38
#3 22-05-2010 08:32:56
Re : Semaines non programmées
coucou, année imcomplète tout est déduit à l'avance 
donc non, rien a décompter !
année incomplète, donc même mensualisation de base 12 mois sur 12 (salaire mensuel à payer tous les mois, 12 sur 12 + 10% CP en juin où selon la méthode choisie )
Si les parents optent pour les 10% CP mensuels anticipés hors convention donc ils doivent payer 12 mois sur 12 le SALAIRE mensuel (qu'il y ait congé ou non) + 10 % CP sur salaire net soit : = salaire de base mensuel + les heures complémentaires où supplémentaires +10% CP = salaire .En année incomplète la mensualisation (salaire mensuel) est due 12 mois sur 12 puisque les CP, les semaines sans soldes, les semaines absences programmées de l’enfant……… sont déduites à la base.
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22-05-2010 09:59:50
#5 25-05-2010 11:48:53
Re : Semaines non programmées
Bonjour,
Encore une petite précision.
Je vais faire le point sur les semaines non programmées afin de voir si l'AM n'a pas trop travaillé. Dois-je décompter :
1/ en jours
soit 28 jours sur l'année (7 semaines non programmées) et compter 4 jours (comme elle ne travaille que 4 jours par semaine, sauf le mercredi) par semaines ou 6 jours par semaines comme les CP ?
2/ seulement en semaines
Je vous donne un exemple car je ne sais pas si je suis claire 
)
Elle prends 1 semaine de congés non programmés du 17 au 21 mai. Je décompté :
a/ 4 jours
b/ 6 jours
c/ 1 semaine
Merci pour vos précisions
Thalya
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#6 25-05-2010 11:52:04
Re : Semaines non programmées
Bonjour,
Encore une petite précision.
Je vais faire le point sur les semaines non programmées afin de voir si l'AM n'a pas trop travaillé. Dois-je décompter :
1/ en jours
soit 28 jours sur l'année (7 semaines non programmées) et compter 4 jours (comme elle ne travaille que 4 jours par semaine, sauf le mercredi) par semaines ou 6 jours par semaines comme les CP ?2/ seulement en semaines
Je vous donne un exemple car je ne sais pas si je suis claire
Elle prends 1 semaine de congés non programmés du 17 au 21 mai. Je décompté :
a/ 4 jours
b/ 6 jours
c/ 1 semaineMerci pour vos précisions
Thalya
coucou, en année imcomplète, vous n'avez abqolument rien a déduire !!!
puisque tout est décompter au départ
c'est' ce que je vous explique au dessus
rien a déduire du salaire en année imcomplète !
si cette semaine du 17 au 31 mai a bien été deduite de la mensu , désolé mais a mon avis vous ne comprenez pas le "systéme" année imcomplète
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#7 25-05-2010 12:00:12
Re : Semaines non programmées
année incomplète, donc même mensualisation de base 12 mois sur 12 (salaire mensuel à payer tous les mois, 12 sur 12 + 10% CP en juin où selon la méthode choisie )
Si les parents optent pour les 10% CP mensuels anticipés hors convention donc ils doivent payer 12 mois sur 12 le SALAIRE mensuel (qu'il y ait congé ou non) + 10 % CP sur salaire net soit : = salaire de base mensuel + les heures complémentaires où supplémentaires +10% CP = salaire .En année incomplète la mensualisation (salaire mensuel) est due 12 mois sur 12 puisque les CP, les semaines sans soldes, les semaines absences programmées de l’enfant……… sont déduites à la base.
le calcul année imcomplète est basée sur toutes ls semaines non programmées, c'est a dire toutes les semaines où l'enfant ne sera pas accueilli par l'ass mat ( congés, rtt, parti chez mamie..etc....
semaines non progrmmées = semaines non travaillées
a partir de ça vous pouvez déterminé le calcul de votre mensu, puis le salaire reste
idem (sauf en cas d'heures complé !) 12 sur 12 puisque tout a été déduit !
c'est un lissage sur 12 mois
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#8 25-05-2010 12:03:37
Re : Semaines non programmées
on ne peut pas mieux expliquer
contacter.un.moderateur@gmail.com
▲ INDEX ALPHABETIQUE ▲
La Bienveillance est une Qualité et non un Concept
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#9 25-05-2010 12:06:24
Re : Semaines non programmées
Bonjour Micky
Je ne parle pas du salaire, mais des jours travaillés.
Oui il est précisé dans le contrat 7 semaines non programmées, mais il faut bien les prendre à un moment donné. Elle ne travaillera pas 12 mois sur 12...
Moi, ce que je veux savoir, c'est que lorsque je ne lui donne pas mon fils à garder pendant cette fameuse semaine non programmée, est-ce que je compte cette semaines en semaine ou en jours non travaillés.
Car l'AM me dit qu'elle a droit à 28 jours de semaines non programmées. Je suis OK (ça fait 7 semaines non travaillées).
Mais pour le décomptes, c'est des jours ou des semaines ?
Pour ma fameuse semaine non travaillée, mais payée (j'ai bien compris), je compte 4 jours comme elle le fait ou 6 jours (comme les CP) ?
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#10 25-05-2010 12:30:39
Re : Semaines non programmées
il ne faut pas tout mélanger. En fait pour faire plus simple si vous avez décomptez 7 semaines, ça veut dire que votre ass mat travaillera dans l'année 45 semaines. Donc 5 semaines où elle sera en congé et deux semaines où elle travaillera avec les autres enfants mais où vous ne lui amènerez pas le votre. Et je pênse que votre ass mat parle des jours acquis de congé payé quand elle parle de 28 jours (mais en fait c'est 28.12 donc on arrondi à 29)... En année incomplète il faut différencier les jours de congés payés et les semaines où l'ass mat et les parents sont en congés (5 semaines pour l'ass mat, soit 30 jours ouvrables). Si votre ass mat prend plus de 5 semaines de congé alors il y aura effectivement des jours sans solde à déduire de la mensu selon le calcul de la cour de cassation
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#11 25-05-2010 12:40:14
Re : Semaines non programmées
Re Aleynor,
En fait, on est sur une année incomplète de 40 semaines (5 semaines de CP et 7 semaines non programmées). 10h par jour, 4 jours par semaine (lundi, mardi, jeudi et vendredi).
Hors congés payés qui seront pris en août (5 semaines), 7 semaines ne doivent pas être travaillées.
Donc sur cette semaine non travaillée du 17 au 21 mai 2010, je compte en jours non travaillés (ça fait 4 ou 6 jours ?) ou en semaine non travaillé donc1).
Autre exemple, si je ne lui donne pas mon enfant le lundi, le mardi et le jeudi, c'est 3 jours non trvaillés ou 4 ?
J'avoue que je suis perdue.
Merci par avance !
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#12 25-05-2010 13:08:47
Re : Semaines non programmées
elle prend ses 5 semaines de cp en aout? en fait tout dépend de quand a été fait la mensualisation. Il faut compter les semaines qu'elle prend depuis la date de début du contrat (-ou la date annuelle) puisqu'elle a déduit 5 semaines. Donc quand elle dépasse 5 semaines, il faut les décompter en congé sans solde avec le calcul de la cour de cassation. Normalement les semaines non travaillées doivent être des semaines complète, donc si vous ne mettez pas votre enfant le lundi le mardi et le jeudi il ne faudrait pas le mettre non plus le vendredi ou alors payer le vendredi en heures complémentaires mais seulement si votre ass mat est d'accord.
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#14 25-05-2010 13:37:40
Re : Semaines non programmées
oui c'est faux, sauf si l'ass mat est d'accord... mais la convention est très clair et parle de semaines de travail pas de jours.. si vous retirez 7 semaines, ça veut dire qu'elle aura 7 semaines de libre pendant lesquelles elle pourra faire ce qu'elle veut.
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#16 25-05-2010 15:58:44
Re : Semaines non programmées
Bonjour Micky
Je ne parle pas du salaire, mais des jours travaillés.
Oui il est précisé dans le contrat 7 semaines non programmées, mais il faut bien les prendre à un moment donné. Elle ne travaillera pas 12 mois sur 12...
Moi, ce que je veux savoir, c'est que lorsque je ne lui donne pas mon fils à garder pendant cette fameuse semaine non programmée, est-ce que je compte cette semaines en semaine ou en jours non travaillés.
Car l'AM me dit qu'elle a droit à 28 jours de semaines non programmées. Je suis OK (ça fait 7 semaines non travaillées).
Mais pour le décomptes, c'est des jours ou des semaines ?
Pour ma fameuse semaine non travaillée, mais payée (j'ai bien compris), je compte 4 jours comme elle le fait ou 6 jours (comme les CP) ?
coucou, désolé au départ vous parliez de déduire , je pensais que c'était au niveau salaire
ensuite vous dites: " Oui il est précisé dans le contrat 7 semaines non programmées, mais il faut bien les prendre à un moment donné. Elle ne travaillera pas 12 mois sur 12..."
!!!!!!!!!!! donc si tout est bien calculer et noter au départ , elle doit prendre ces 7 semaines non programmées et non travailées au moment où c'est prévu !!
c'est a dire ces 7 semaines là !!
vous avez noter les dates quand même de ces 7 semaines ?
pour moi le décompte en année imcomplète est en semaine, puisque le calcul de la mensu est par nombre de semaine !!
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#17 25-05-2010 16:01:31
Re : Semaines non programmées
j'ajoute en année imcomplète on ne parle pas vraiment de cp mais de semaines déduites donc calcul en semaine !
en année imcomplète, nous nous faisons réglé les 10% cp
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#19 25-05-2010 19:17:31
Re : Semaines non programmées
Merci Micky,
Je me suis mal exprimée.
Thalya
de rien, y pas mort d'homme
j'espère que vous avez compris , si non redemandez , on est tous là pour vous aider au mieux
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