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#1 08-06-2010 20:34:58
Désolée mais suis perdue...CP, mensualisation et fin de contrat
Bonjour,
Désolée, je dois etre la 1000ème à poster à ce sujet mais ne voulant pas léser ma nounou, ni dépenser outre mesure, je voudrais de l'aide svp... Voici mon cas :
Je suis en contrat avec ma nounou depuis janv 2008. Nous sommes parties sur la base d'une mensualisation. Les semaines réellement travaillées sont au nombre de 45 semaines par an (52 semaines - 5 semaines de congés payées - 2 semaines d'absence de mon enfant par an). Mais pour la mensualisation, nous prenons une base de 50 semaines par an (52 semaines (incluant les 5 sem de congés) moins les 2 semaines d'absence de notre enfant). Pour le calcul de sa paie, nous appliquons la formule suivante : nombre d'heure de travail par semaine (33h) * tarif horaire (3.10eur) * nombre de semaines congés payés inclus (50), le tout divisé par 12 mois. Ce qui fait que nous la payons tous les mois 426 eur (puis nous ajoutons les indemnités). Ce salaire lui est versé tous les mois, même les mois ou elle prend ses congés. Étant donné qu'elle n'a notre enfant que 4 jours par semaines, nous lui attribuons 2 jours par mois (au lieu de 2.5 jours pour 5 jours de garde). Le problème est là : il lui reste, pour la période de référence allant du 01/06/2009 au 31/05/2010, 16 jours de congés. Ma question est : dois je les lui payer étant donné que nous rompons le contrat ce jour. Elle ne pourra donc les prendre...
- Mais comment les lui payer : calculer un montant à la journée et le multiplier par les 16 jours OU lui donner 10% des salaires qu'elle a perçu du 01/06/09 au 31/05/10?...
Je suis perdue. De plus, je ne comprends pas pourquoi je lui paie déjà ses congés dans ma mensualisation (car elle ne travaille réellement que 45 semaines et je lui en paie 50, donc les 5 semaines)... Je n'y comprends rien...
Merci d'aider une maman perdue! (je quitte ma nounou à contre coeur car j attends bébé 2)
Merci de nouveau
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08-06-2010 20:34:58
#2 08-06-2010 22:32:52
- jeluma
- Membre
- Inscription : 24-01-2007
- Messages : 13 324
Re : Désolée mais suis perdue...CP, mensualisation et fin de contrat
bonsoir
une mensu sur 50 semaines n'existe pas 
il aurait fallu rester sur vos 45 
ce qui fait qu'aujourd'hui ses conges lui ont été payes par anticipation puisque payé des la premiere année sans les avoir acquis ..donc normalement vous ne lui devez plus rien ..
par contre vous devez lui payer sa prime de rupture ...qui est de 1/120 eme de tous les salaires versés depuis le debut du contrat soit le 1/5 des derniers salaires brut versés ( voir l'index infos et articles pour les explications 
) lettre I 
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le bonheur c'est comme un gros artichaud, on doit enlever les feuilles pour voir s'il y à un coeur au milieu
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#4 08-06-2010 22:52:15
Re : Désolée mais suis perdue...CP, mensualisation et fin de contrat
Bonsoir jeluma, j ai bien l impression aussi qu il y a quelque chose qui cloche dans mon calcul..pourtant, je me suis basée sur un mail envoyé par la MDR qui me donnait cette formule :
Année complète
Nbre d’heures de travail par semaine X tarif horaire de la rémunération X 52(5 semaines de congés payés inclus, voir la Convention Collective) à diviser ensuite par 12 = le salaire de base qui est du pendant 12 mois.
Du coups, j ai appliqué cela.. je ne sais que faire pour cette fin de contrat et je ne comprends pas.. me suis je trompée dès le début?
Pour ce qui est des congés payés la 1ere année, j ai fait cela : compte tenu du fait qu elle a commencé le 5/01/08. J'ai considéré que du 5/01/08 au 31/05/08, elle avait cottisé pour la période du 01/06/2008 au 31/05/2009. Ai je eu aussi tort? je suis de +/+ perdue et dois lui rendre sa derniere fiche de paie dans la semaine....
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08-06-2010 22:52:15
#6 08-06-2010 23:02:37
Re : Désolée mais suis perdue...CP, mensualisation et fin de contrat
Bonsoir Kloiza, "les 1/120 eme c'est hors frais d'entretien??" -oui
Pour le reste, je te laisse te créer une discussion rien qu à toi sur ce sujet, ayant galéré pour poster un message que j ai tenté le plus clair possible sur un cas précis, merci!!
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