Mensualisation (Balance des heures)

Jeremy59250 · 14-06-2010 13:13:57

Bonjour à tous,

Nous employons depuis le 27 avril 2010 une assistante maternelle agréée.

Nous avons un petit problème pour le suivi des la mensualisation.

En effet nous sommes partis sur 24 heures/semaine ou 94 heures mensuelles.

Au mois de mai, notre assistante n'a effectué que 66,50 heures (Car il y a des mois ou je travaille plus que d'autres).
Nous avons payé 94 heurs comme le prévoit la mensualisation.

Mais qu'en est-il des 27,5 heures qu'elle n'a pas effectué et que nous lui avons payé ?

Aidez-nous s'il vous plait.

Merci d'avance.

Jérémy

14-06-2010 13:13:57

aurel86 · 14-06-2010 13:33:05

bonjour,
Les 27,5h payé mais non effectuer, son "perdu" pour vous, votre ass mat n'a pas lieu de vous les "rendre".
Il aurait fallut partir sur une mensualisation plus petite, du genre 18h semaine. Et eventuellement payer des heures complémentaires chaque mois si vous avez besoin de plus d'heures.
Vous pouvez éventuellement lui proposé un avenant pour une baisse des heures de garde, mais votre ass mat n'est pas obligé d'accepter, dans ce cas soit vous rester sur la meme base du contrat soit vous la licencié.
bonne journée

Jeremy59250 · 14-06-2010 13:56:58

Est-ce qu'un accord à l'amiable est possible (c'est à dire légal) pour qu'elle effectue ces heures qui ont été payées ?

anadoja · 14-06-2010 14:14:26

Bonjour,
Non, mais vous pouvez lui faire un avenant avec moins d'heures au contrat.Soit elle accepte(tant mieux pour vous), soit elle refuse(et c'est son droit).
Elle peut également accepter mais elle peut augmenter son taux horaire pour compenser la perte de salaire du départ.
Mais pour ce mois si, c'est trop tard....

14-06-2010 14:14:26

christyv · 14-06-2010 14:14:57

aurel86 a écrit :

bonjour,
Les 27,5h payé mais non effectuer, son "perdu" pour vous, votre ass mat n'a pas lieu de vous les "rendre".
Il aurait fallut partir sur une mensualisation plus petite, du genre 18h semaine. Et eventuellement payer des heures complémentaires chaque mois si vous avez besoin de plus d'heures.
Vous pouvez éventuellement lui proposé un avenant pour une baisse des heures de garde, mais votre ass mat n'est pas obligé d'accepter, dans ce cas soit vous rester sur la meme base du contrat soit vous la licencié.
bonne journée

Bonjour,

Attention Aurel, ce que tu dis n'est pas forcément juste. J'ai une mensu sur 144 h par mois en année incomplète. Certains mois je fais 160 h (mois sans vacances scolaires) et le mois suivant 100 h (mois avec 2 semaines de vacances et je ne garde pas l'enfant). Mais au bout de 12 mois tout se régularise et j'ai bien effectué 144 x 12 = 1728 h

Donc, Jeremy si vous avez confié votre enfant suivant les heures prévues au contrat, est que vous avez fait un contrat en année incomplète(parce qu'il y a + de 5 semaines d'absence de votre enfant) ,ce que votre ass mat fait en moins un mois, elle le fera en plus dans les mois à venir, sans que vous lui deviez des heures complémentaires(sauf si vous confiez votre enfant à des heures non prévues au contrat).

Dernière modification par christyv (14-06-2010 14:15:51)

emmandco · 14-06-2010 14:16:30

Jeremy59250 a écrit :

Bonjour à tous,
Nous employons depuis le 27 avril 2010 une assistante maternelle agréée.
Nous avons un petit problème pour le suivi des la mensualisation.
En effet nous sommes partis sur 24 heures/semaine ou 94 heures mensuelles.
Au mois de mai, notre assistante n'a effectué que 66,50 heures (Car il y a des mois ou je travaille plus que d'autres).
Nous avons payé 94 heurs comme le prévoit la mensualisation.
Mais qu'en est-il des 27,5 heures qu'elle n'a pas effectué et que nous lui avons payé ?
Aidez-nous s'il vous plait.
Merci d'avance.
Jérémy

Attention , même si l'assistante maternelle n'a affectuée que 66,50 heures alors que la mensualisation est sur 94 heures mensuelles, cela ne veut absolument pas dire qu'elle vous dit quelque chose

Je vais tenter de vous donner un exemple concret.

J'ai un contrat avec des parents enseignants pour 41 heures par semaine. En mensualisation, cela fait un peu plus de 130 heures par mois. En septembre, j'ai travaillé 178 heures mais les parents ne m'ont payé "que" sur la base de la mensualisation (soit un peu plus de 130 heures ) car je n'ai pas fait d'heures complémentaires, j'ai bien travaillé 41 heures chaque semaine
En juillet, je ne vais travailler qu'environ 50 heures sur le mois mais je serais payée là aussi intégralement car mes heures ont été "lissées" sur l'année pour que j'ai un salaire fixe chaque mois

Voilà le principe de la mensualisation

emmandco · 14-06-2010 14:20:57

Jeremy59250, puisque votre contrat est de 24h/ semaine, vous pouvez confier votre enfant chaque semaine 24 heures à l'assistante maternelle. Si vous le confiez plus que 24 heures, vous lui devrez des heures complémentaires (ou supplémentaires à compter de la 46ème heure) et si vous lui confiez votre enfant moins que 24 heures par semaine, c'est heures sont non déductibles et non rattrappables. En gros, elles sont perdues pour vous
Si vous avez défini un volume d'heures hebdomaires trop élevées, vous pouvez proposer une baisse d'heures par avenant à votre assistante maternelle mais du coup, il se peut que celle-ci accepte avec un taux horaire plus élevé en compensation. Si elle refuse, deux choix s'offriront à vous : poursuivre le contrat dans ses termes initials ou licencier l'assistante maternelle ...

J'espère vous avoir éclairé

Bonne journée

kinounette · 14-06-2010 14:52:20

le salaire de base, donc la mensualisation est un lissage des heures, une moyenne. c'est pour cela que certains mois votre ass mat sera payé plus que travaillé (les mois des vacances par ex qui sont des abs prévues au contrat donc non payées) et d'autres mois elle sera moins payé que ce qu'elle aura travaillé. ceci est fait pour que votre ass mat est un salaire régulier et vous vous savez que chaque moi vous devez verser le meme salaire.
au bout des 12 mois tout sera équilibré. si le contrat se termine avant vous vérifiez que tout lui a bien été payé.

alyenor · 14-06-2010 21:07:41

Alors 94h mensuelle pôur une moyenne de 24h par semaine, ça veut dire que vous avez fait le contrat sur 47 semaines donc déjà à la base le contrat est faux, où c'est une année incomplète donc moins de 47 semaines ou c'est une année complète donc 52 semaines... Ensuite si vous partez sur un contrat sur 24h par semaine ça veut dire que l'ass mat sera payé au minimum 24h par semaine, même si l'enfant n'est pas présent pendant autant d'heures...
Donc déjà, refaites le contrat car il est faux...

4i.modo · 15-06-2010 06:06:53

la balance des heures implique un travail à l'heure en fin de compte
donc pourquoi mesnualiser?
et si la mensu est obligatoire c'est justement pour eviter ce qui se passait depuis des années :
travailler au gré du vent...
sans horaires respectés...
donc non , la balance est plus de mise depuis janvier 2005 mise en place de la convention collective.
si vous avez "peur" de trop payer, partez sur une mensu minimum + les heures complementaires au fur et à mesure des besoins.

Jeremy59250 · 15-06-2010 09:31:03

Nous avons été clairs depuis le début sachant que je suis posté et que je ne travaille pas du lundi au vendredi avec des horaires fixes.
Nous somme bien sur une année incomplète.

Je suis d'accord avec le fait que la mensualisation est faite pour que notre assistante maternelle ait un salaire fixe tous les mois mais je ne trouve pas normal de la payer 27 heures de plus sachant qu'elle en fera peut être 9 heures de plus les 3 prochains mois et que je devrai payer ces heures complémentaires.

Moi aussi je suis mensualisé mais ça ne fonctionne pas comme ça du tout. C'est vraiment trop facile. Vous avez déjà vu un patron payer pour des heures non effectuées ?

Si nous sommes partis sur un 24 heures semaines ce n'est pas pour le laisser 24 heures toutes les semaines mais bien pour faire une "moyenne" sur l'année d'où l'intérêt de la mensualisation.

Par exemple ce mois-ci elle me demande de lui payer des heures complémentaires car elle a fait un peu plus de 24 heures sur une semaine mais au total sur le mois elle n'aura pas effectué ses heures donc 1 je dois lui payer des heures non effectuées et 2 je lui paye des heures complémentaires !

Sachant qu'en plus nous essayons au maximum de l'épargner niveau horaires. Nous le déposons vers 11H00 et allons le rechercher à 17H00 ou 18H00 au plus tard. Nous fournissons tout même les repas. Nous essayons de respecter un jour de repos dans la semaine. Et le clou est que nous avons accepté de la payer 4€ de l'heure alors que le smic doit être de 2.65 € si je ne me trompe...

Et d'après ce que je vois certaines personnes fonctionnent différemment comme chrityv...

kinounette · 15-06-2010 09:33:24

vous n'avez pas du bien comprendre le système de la mensualisation, et peut etre que votre mensualisatin n'a pas été claculée au plus juste pour vous. parce qu'en aucun cas la mensualisation est faite pour "voler les employeurs".

et oui on a jamais vu un patron payer ses employés pour des heures non effectuées mais on n'a jamais vu non plus des salariés accepter de ne pas venir travailler une journée prévue si son patron lui dit qu'il ne le paiera pas.

si vous voulez nous mettre ici les horaires de votre ass mat, on pourra peut etre vous aider à calculer une mensualisation au plus juste.

Dernière modification par kinounette (15-06-2010 09:39:50)

enzocelia · 15-06-2010 09:51:01

jeremy 59250 bonjour
je rebondis sur ce que vous écrivez, le tarif est libre pour chaque assmat, et différent selon les régions, les villes et le nombre d'heures effectuées, votre assmat n'est pas obligée de travaille pour 2.65€.
Je rejoins les autres en disant revoyer la mensu si elle vous parait trop elever. Et vous pourrez effectuer une régularisation à la date anniversaire du contrat.

Jeremy59250 · 15-06-2010 10:03:08

Ok, donc le beurre, l'argent du beurre et le reste...

Le système que vous décrivez est parfait pour les fonctionnaires ou enseignants mais une réelle prise de tête pour les parents qui ont des horaires comme nous.

Mon ancienne assistante maternelle était compréhensive et nous lui rendions bien car la relation qu'il doit exister entre les parents et une nounou doit dépasser la relation employeur/employé.

Quel serait l'interêt de baisser le contrat à la semaine de 24 heures à 15 heures sachant que 2 mois sur 3 nous devrions lui payer des heures complémentaires et que le troisième mois elle aurait un petit salaire... Personne ne rejoint l'avis de christyv sur le lissage des heures à l'année (Tour en respectant des horaires convenables pour l'assistante maternelle) ?

sylvie34 · 15-06-2010 10:19:49

Coucou, je suis désolée jeremy59250 mais contrairement à ce que vous dites, nous n'avons pas le beurre, l'argent du beurre et le reste...
Je pense que vous n'avez rien compris à la mensu !!
Il ne faut pas se baser sur 24 X4 = 96 h car vous avez tout faux, il y a des mois ou effectivement elle fera 96 h des mois ou elle en fera moins et des mois où elle en fera plus et vous vous payerez 96 h qu'elle travaille 96h, moins ou plus.
Les semaines où elle effectuera plus de 24 h seront payer en heures complémentaires, je suis désolée, nous ne volons pas nos employeurs c'est comme cela (la mensualisation)et c'est tout a fait normal de payer à votre assistante maternelle les heures effectuées au delà des 24h semaine. !!
(Il faut se baser sur le nombre d'heures d'accueil par semaine pour des heures complémentaires, au delà de 24 h semaines, vous lui en devez sinon non).
La mensu est bien un lissage des heures travaillées sur l'année.
Alors si vous avez déterminé au contrat 24 h semaine ce mois-ci il est peut être normal que l'assistante maternelle ne les ai pas effectuées, le mois prochain elle en fera peut être plus !!!
C'est ça la mensualisation, les heures d'accueil sont lissées sur l'année !!!

nounoujulie · 15-06-2010 10:19:57

je pense que vous n'avez pas compris ce qu'as voulu dire christyv car tout le monde ici dit la meme chose en faites

donc je vais tenter de vous réexpliquer :

notre salaire est lissé sur l'année

il y a des mois ou l'on fait plus ou moins d'heures ( on étant toujours payée pareille ) que le contrat soit en année compléte ou imcompléte

il ya certains mois pour une mensu ( par exemple ) de 150h on feras 110h et d'autre 200h mais la mensu initial reste la meme

rare en faites sont les mois ou on feras pile poil 150h

vous dites vous meme qu'elle a essayé de calculer au plus juste pour le nopmbre d'heure par semaine
donc normaleme,nt si vous prenez tous les mois ou elle a travaillé vous verrez ces variations d'heures

ensuite les heures complémentaire sont des heures réalisé au delà des heures normal ( si elle est mensualisé 24h par semaine si l'enfant vient 26h il est normal de lui payé ces heures effectué en plus )

la mensualisation a été faites pour que l'on est un salaire régulier et pas pour gruger les pe

de plus sachez qu'elle n'as pas été spécialement étudié pour les contrat enseignant car ce genre contrat on est payé meme quand on a pas l'enfant ( juillet / aout est payé comme un autre mois alors que l'enfant ne vient pas du tout )

en ce qui concerne son tarif tout dépends ou vous habité mais iriez ous travaillé pour 2.65€ de l'heure ???

en éspérant avoir été claire et que vous comprendrez

micky · 15-06-2010 11:16:41

Jeremy59250 a écrit :

Ok, donc le beurre, l'argent du beurre et le reste...
Le système que vous décrivez est parfait pour les fonctionnaires ou enseignants mais une réelle prise de tête pour les parents qui ont des horaires comme nous.
Mon ancienne assistante maternelle était compréhensive et nous lui rendions bien car la relation qu'il doit exister entre les parents et une nounou doit dépasser la relation employeur/employé.
Quel serait l'interêt de baisser le contrat à la semaine de 24 heures à 15 heures sachant que 2 mois sur 3 nous devrions lui payer des heures complémentaires et que le troisième mois elle aurait un petit salaire... Personne ne rejoint l'avis de christyv sur le lissage des heures à l'année (Tour en respectant des horaires convenables pour l'assistante maternelle) ?

coucou, nous ne sommes maheureusement pas fonctionnaire et nous ne touchons pas le minimum horaire de 8,86 brut
perso, iriez vous travaillez pour exemple 3,00 euros net de l'heure a 5h30 du mat
et parfois nos journées se terminent trés tard pour le même tarif ???

4i.modo · 15-06-2010 11:22:20

Jeremy59250 a écrit :

Nous avons été clairs depuis le début sachant que je suis posté et que je ne travaille pas du lundi au vendredi avec des horaires fixes.
Nous somme bien sur une année incomplète.
Je suis d'accord avec le fait que la mensualisation est faite pour que notre assistante maternelle ait un salaire fixe tous les mois mais je ne trouve pas normal de la payer 27 heures de plus sachant qu'elle en fera peut être 9 heures de plus les 3 prochains mois et que je devrai payer ces heures complémentaires.
Moi aussi je suis mensualisé mais ça ne fonctionne pas comme ça du tout. C'est vraiment trop facile. Vous avez déjà vu un patron payer pour des heures non effectuées ?
Si nous sommes partis sur un 24 heures semaines ce n'est pas pour le laisser 24 heures toutes les semaines mais bien pour faire une "moyenne" sur l'année d'où l'intérêt de la mensualisation.
Par exemple ce mois-ci elle me demande de lui payer des heures complémentaires car elle a fait un peu plus de 24 heures sur une semaine mais au total sur le mois elle n'aura pas effectué ses heures donc 1 je dois lui payer des heures non effectuées et 2 je lui paye des heures complémentaires !
Sachant qu'en plus nous essayons au maximum de l'épargner niveau horaires. Nous le déposons vers 11H00 et allons le rechercher à 17H00 ou 18H00 au plus tard. Nous fournissons tout même les repas. Nous essayons de respecter un jour de repos dans la semaine. Et le clou est que nous avons accepté de la payer 4€ de l'heure alors que le smic doit être de 2.65 € si je ne me trompe...
Et d'après ce que je vois certaines personnes fonctionnent différemment comme chrityv...

fallait partir sur moins que 27h et le reste en complement

et oui, si un patron vous embauche pour 35h c'est aps pour deduire des heures que lui ne vous fait aps faire de son prore chef! (illégal dans tout les metiers)
et vous avez les auides sur 27h
si vous deduisez les heures que vous estimez "inutile" n'oubliez pas de prevenir paje emploi et de rembourser tut ça...
en esperant que l'assmat n'aille aps aux prud'hommes faire valoir ses droits .

désolé mais vous auriez dut penser à cela à la signatuire puisque c'est vous qui fixez les horaires et pas elle ... non?

kinounette · 15-06-2010 11:24:17

je pense que derrière son soucis "financier", jeremy59250 a un autre soucis qui semble etre d'ordre relationnel avec son ass mat, en effet vous semblez avoir des reproches à lui faire alors soyez franche avec elle et ne vous cachez pas derrière des considérations "administratives".
ou alors revoyez votre menualisation, ici on peut vous aider si vous nous précisez vos horaires de travail pour définir vos besoins en heures de garde. c'est vrai que payer 24h semaine quand en réalité on a besoin de moins, c'est dommage. mieux vaut mettre un minimum et ajouter des heures complémentaires quand c'est necessaire. mais pour qu'on vous aide il faut nous donner plus de précision et pas seulement crier aux "voleuses"!

anadoja · 15-06-2010 11:54:45

Je trouve que tu y vas un peu fort kinounette....Elle n'a en aucun cas "crié au voleuse". Elle demande qu'on lui explique, ce qui a été fais avec objectivité.
Soyons sympa avec les pe demandeur d'aide au lieu de les laisser dans la panade!!!

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