Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

nelliegirl

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mensualisation

Bonjour,

Ayant trouvé une autre AM, voici ce que je voudrais donner comme base à mon contrat :

- année complète
- base de 30h par semaine

Si je fais le calcul : 30x52 divisé par 12, cela me fait un lissage de 130h par mois.

Je n'ai pas un métier avec des semaines identiques.
Cela m'emmènera à confier en général mon enfant une semaine à 28h et une semaine à 36h. Ainsi en roulement. Mais quoiqu'il arrive, je sais que logiquement mon AM ne dépassera jamais les 130h mensuel.

La nouvelle AM me propose de travailler "au mois". Je lui confie les enfants moins de 130h, je lui paye évidemment les 130h. Et si un mois, je dépasse exceptionnellement, elle me propose de ne régler que les 130h. Et qu'on fera le point à la fin de l'année du contrat.

Est-il autorisé de procéder ainsi ?

christyv

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Re : mensualisation

Bonjour,

Si vous travaillez 1 semaine 28 h et l'autre semaine 36, vous faites une moyenne des 2.

36+28 =64/2=32 h par semaine

La mensualisation sera la suivante : 32 h x 52/12 = 138.66 h / mois

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nini33

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Re : mensualisation

Bonjour,

si vous connaissez à l'avance les semaines ou vous travaillez à 28 et à 36h faîtes plutôt le calcul avec ces données !
Si c'est un roulement vous pouvez noter dans le contrat dans la partie horaire hebdomadaire sem 1 28h sem 2 36h

et pour la mensu 26 sem à 28h soit 728 h + 26 sem à 36h soit 936

936+728 =1664 soit 138.66h mensualisées et les semaines ou elle ne fait que 28h vous n'en payez pas 30

On ne travaille pas au mois sur une base d'heures (le forfait c'est interdit) puisque les mois n'ont pas le même nombre de semaines !

Vous devez compter les heures complémentaires à la semaine ex:

si la semaine prévue à 28h elle en a fait 25h elle sera payée normalement et si la semaine suivante ou elle doit en faire 36h elle en fait 38h il faudra lui payer 2heures complémentaires même si la semaine d'avant elle en a fait 3 de moins.

Je vous conseille de procéder ainsi.
Le contrat étant conclu pour une année complète on ne fait pas régularisation, il faudra juste penser à payer les cp sur les heures complémentaires s'il y en a d'effectuées.

Je vous conseille d'aller lire la convention. Ce qu'elle vous propose ne me semble pas autorisé et cet arrangement de départ peut se retourner contre vous.

nelliegirl

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Re : mensualisation

Un grand merci pour vos réponses précises ! Je vais donc suivre vos conseils car en effet, je ne veux aucun souci.

OK pour les heures complémentaires.
Je me pose d'autres questions. Si mon AM fait pile poil ses heures chaque semaine mais qu'au mois ça donne 120h ou 150h, je paye donc la base des 138,66h c'est bien ça ?

Concernant la période d'adaptation, je suppose que les heures sont payées normalement avec les IJ et frais repas, n'est-ce-pas ?

On compte débuter le contrat le 19 juillet, le premier mois puis-je payer en heures réelles et ensuite dès août, en mensualisé ?

Encore merci d'avance pour vos réponses

christyv

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Re : mensualisation

Un grand merci pour vos réponses précises ! Je vais donc suivre vos conseils car en effet, je ne veux aucun souci.

OK pour les heures complémentaires.
Je me pose d'autres questions. Si mon AM fait pile poil ses heures chaque semaine mais qu'au mois ça donne 120h ou 150h, je paye donc la base des 138,66h c'est bien ça ?

C'est tout à fait çà. Vous ne paierez des heures complémentaires que si vous confiez votre enfant en dehors des heures journalières prévues au contrat.

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christyv

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Re : mensualisation

Concernant la période d'adaptation, je suppose que les heures sont payées normalement avec les IJ et frais repas, n'est-ce-pas ?

On compte débuter le contrat le 19 juillet, le premier mois puis-je payer en heures réelles et ensuite dès août, en mensualisé ?

En période d'adaptation  et lorsque le mois est incomplet, vous réglez au réel avec les ie et ir correspondant.

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nelliegirl

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Re : mensualisation

Merci beaucoup d'avoir pris le temps de me renseigner.
bonne soirée !