Une petite question sur les fratries

mdk91300 · 18-06-2010 01:10:29

Bonjour ou bonsoir c'est selon!!!!

Voilà comme je me plonge dans notre convention pour tout ce qui est calcul des cp , je me poser la question suivante ,

imaginons :

J'aie un contrat avec 1 enfant , pour la même famille bb2 arrive , comment cela se passera t il pour les cp

Je m'explique imaginons que je travaille avec cette famille depuis une année , le deuxième enfant n'est présent que depuis 1 mois .

J'aie le même employeur mais 2 contrats d'accueil donc comment seront calculer les cp pour le 2eme enfant ???

Disons que j'aie acquis 20 jours de cp avec le 1er enfant au 31 mai , mais comme le 2eme n'est présent que depus 2 mois , pour le 1er je me fait payer les cp sur 20 jours et pour le 2eme je compte 2.5 jrs X mois de travail ???

Ce serait interressant de savoir si on compte les cp séparement pour chaque enfant ou si on cumul le même nombre de cp avec le 2eme .

J'avoue avoir chercher et ne trouvant pas de réponse claire , je vous la pose mesdames

Merci à toutes celles qui pourront m'éclairer , et pour 4i je cherche juste à m'informer pour ne plus avoir de soucis plus tard avec les pe ...........finalement notre métier c'est les enfants et aussi tout ce qui administratif et je me dit que plus j'en saurais mieux cela sera

Bonne nuit

18-06-2010 01:10:29

popopilo · 18-06-2010 03:36:34

coucou

en fait les cp dépendent de l'employeur et non des enfants...
voici ce que j'ai trouvé dans infos et articles sur le sujet, peut-être y a t'il un texte plus récent mais je n'ai pas trouvé.

07-03-2009 19:52:32
so
Modérateur

Les congés:

Là c'est un peu plus complexe.
Certains disent qu'ils s'apprecient par employeur, du coup les droits sont les même pour le second enfant qui arrive.
Il n'y a pas de textes précis, et pas de jurisprudence qui va dans ce sens.

Certaines préfèrent débuter les Cp avec l'arrivée du second.

A vous de voir, mais c'est très flou

Pour les jours fériés, les 3 mois d'ancienneté ne concernent pas le second enfant, si le contrat initial a + de 3 mois

Si 1 des 2 enfants part, il n'y a pas de rupture de contrat, donc pas de licenciement, pas de prime de rupture, ni d'indémnité de Cp.

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12-03-2009

J'attire votre attention sur le fait que pour le moment en ce qui concerne les fratries les textes sont flous.
Tout part d'une phrase:

Ouverture du droit

Le droit aux congés payés annuels est ouvert au salarié qui, au cours de l’année de référence (du 1er juin de l’année précédente au 31 mai de l’année en cours), justifie avoir été employé par le même employeur pendant un temps équivalent à un minimum d'un mois de date à date.

Il n'y a pas de jurisprudence pour le moment.

Dernière modification par popopilo (18-06-2010 03:40:59)

4i.modo · 18-06-2010 07:12:51

les cp en temps sont mes mêmes. comme tout les contrats.
en argent d'après tes acquis comme si ce n'etait pas une fratrie.
simple logique...

mdk91300 · 18-06-2010 07:24:12

Bonjour

Donc on compte comme si chaque contrat était d'employeur différent , on prend la même période en jours mais on calcul séparément chaque contrat ???? c'est bien cela???

18-06-2010 07:24:12

4i.modo · 18-06-2010 07:39:07

oui

mdk91300 · 18-06-2010 11:03:11

merci pour ces éclaircissements !!!!!!!!!!!!

Bonne journée à toutes et bon week end

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