Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

crunchy4937

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erreur dans le contrat

Bonjour à toutes,
Je viens de m'inscrire pour vous poser une petite question: ma fille de 8 mois est gardée par une ass mat depuis le 14 janvier 2010. Etant tout jeune parent, nous étions novice en terme de contrat de travail; il se trouve que c'est l'ass mat qui a rédigé le contrat (pour nous simplifier la tâche) sur une année complète: je lui ai dit que de mon côté j'avais 6 semaines de congé payé + 18 jours de RTT et qu'il fallait les déduire du contrat. Elle m'a dit que vu que nous ne connaissions pas encore nos dates de vacances, nous partirons donc sur un contrat de 52 semaines. J'ai été informé hier de l'existence du contrat sur une année incomplète, en refaisant mes calculs je viens alors de m'appercevoir qu'en gros nous venions de perdre presque 600€!!! nous sommes "dégoutés"!!! quel recours peut-on avoir dans ce genre de situation? De plus, elle a pris une semaine de congé payé en février alors que cela ne faisait pas un an qu'elle était employée, elle n'aurait pu dû les prendre alors ou en sans soldes? Merci de vos réponses pour savoir si nous pouvons faire quelques chose

crunchy4937

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Re : erreur dans le contrat

non ce n'est pas marqué "congé par anticipation", comment faire du coup, cela veut dire que l'on aurait du lui déduire de sa paie de février? et maintenant, peut-on le faire?

cathymam

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Re : erreur dans le contrat

bonjour,
il faut tout mettre à plat avec votre ass mat, mais commencez par prendre connaissance de la convention collective
pour les congés elle a acquis 2.5 jours par mois, donc si en remettant les choses à plat vous mettez les cp par anticipation le pb est reglé.
je vous souhaite aussi bon courage, ce sont des moments difficiles pour les deux parties et on ne réussit pas toujours à garder le lien de confiance entre employeur et employé quand on a des soucis de contrat
ne partez pas forcement du principe qu'elle a voulu vous avoir, on a tord d'aider les parents à faire les contrats, mais c'est vrai qu'au fil des années on connait plus les choses et il faut avouer que les cp, la mensu, il y a de quoi s'arracher les cheveux parfois !!! mais une fois que tout est calculé, ça roule tout seul!!

cathymam

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Re : erreur dans le contrat

De toute façon, le contrat a débuté en janvier, donc même par anticipation, elle ne pouvait pas.
Pour février, elle pouvait poser 2.5j de cp acquis en janvier.

oups maelle tu as raison, j'ai pas les deux yeux ouvert, je dois trop penser à mes vacances d'été j'ai calculé comme ci on parlait d'une semaine en juillet !!!

tatyvivine

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Re : erreur dans le contrat

bonjour
pourquoi avoir signé un contrat année complète alors que vous saviez que vous n'auriez pas les vacances ensemble??????
c'est vous l'employeur c'était à vous d'aller vous renseigner,et si vous avez signez ce contrat c'est que vous étiez ok avec les termes mis!!!! a mon avis les 600e sont perdu pour vous ,lisez la convention ,renseignez vous après de votre RAM ,faites un avenant  et parter sur une année incomplète en sachant que 'votre assistante mat peut refuser celui ci dans ce cas soit vous continuer ainsi soit vous la licencierer,c'est des sources à conflits tous ça et c'est bien domage

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maman de 2 garçons que du bonheur!!!!!une nounou cool!!!!

nielle

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Re : erreur dans le contrat

mais les rtt ne se deduisent que s'ils sont pris en 1 fois.

aps par tranche d'1 journee.

a mon avis pour cette annee c'est rape. mais essaye de rectifier le tir pour l'annee a venir.

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profitez de la vie tant qu'il est encore temps

jova25

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Re : erreur dans le contrat

moi aussi je ne retire les rtt que s'ils sont comptés en semaine complete , pas un jour par ci , un jour par là
pour cet été ,l'assmat n'aura pas acquis tous ses jours de cp , il faudra lui retiré de la mensu
2.5 j par mois = de janvier a fin mai  5 mois : 12 .5 jours
a moins que vous n'ayez pas les cp ensemble , il me semble que vous ne perdez qu'une semaine
5 l'assmat et 5 vous en commun  + 1 semaine de plus pour vous / 600 € la semaine ?

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