Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

ghislaine1

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besoin d'aide pour une régularisation fin de contrat en juillet

Salut les filles, j'ai une question sur le mode de calcul des congés payer en année incomplète lors de la rupture du contrat :
si l'on par du principe : Nombre de semaines/4*2,5= Nombre de jours acquis
et si dans le mois qui compte 4 semaines, les parents ont pris 1 semaine de Congés prévus au contrat cela doit il faire 3/4*2,5= 1,875 ?
et si c'est moi qui prend 1 semaine de CP prévus au contrat ?

J'ai lu dans la convention ceci : "Pour la détermination du nombre de jours de congés payés, sont assimilés à de l’accueil effectué : - les périodes de congés payés de l’année précédente,"

ce qui veux dire qu'il faut attendre la 2 ème année de réference pour prétendre à tous ces jours puisque qu'il est impossible d'avoir 30 jours de CP la 1ère année je parle bien sur à la date d'anniverssaire du contrat

Exemple: aout 2009 a 4 semaines, je prend 2 semaines de CP si l'on prend la méthode officielle il reste 2 semaines travaillée : 2/4*2,5= 1,25 jours acquis dans se mois pour l'année suivante!
C'est la méthode officielle du site ***

Si quelqu'un peut m'aider sur ce sujet je peut lui faire parvenir par mail le calcul établit par mon employeur pour plus de précision.
cordialement.

sdrine63

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Re : besoin d'aide pour une régularisation fin de contrat en juillet

BONJOUR

pour les cp vous pouvez les avoirs "payés" s'ils sont acquis. Pour cette année les CP acquis sont ceux avant le 31 mai. Pour l'année prochaine après le 31 mai cela fera une année complète de CP

Exemple : j'ai débuté un contrat en avril. Mon pe va me payer sur le salaire de juin 10% du salaire brut de avril et de mai. Les congés du pe me sont retirés de la mensualisation ce qui fait que je suis à 43 semaines, quand je travaille pas c'est du sans solde. nous avons choisis le paiement sur 12 mois donc de juin 2010 à mai 2011 il va me payer les cp en 12 fois. Puis l'année prochaine pareil sauf que la somme sera sur une année donc plus élevé et on pourra alors rajouter les 5 semaines dans ma mensualisation.

quand as tu commencé ton contrat ?

ghislaine1

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Re : besoin d'aide pour une régularisation fin de contrat en juillet

Salut sdrine63, j'ai commencer le 4 décembre 2008 sur 45 semaines mensualisée.
Je me fais payer les CP chaque mois par 10% mais l'employeur va mêtre fin au contrat fin juillet et je lui est demander d faire une régularisation se qu'il a fait avec du mal et je doute sur la méthode et le calcul quelqu'un peut il maider svp.
cordialement.
Si quelqu'un peut m'aider sur ce sujet je peut lui faire parvenir par mail le calcul établit par mon employeur pour plus de précision.
cordialement.

chris84

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Re : besoin d'aide pour une régularisation fin de contrat en juillet

bonsoir
vous devez calculer le nbre de semaines de travail effectuées réellement (donc déduction des congés parents et de vos congés à vous)
de décembre 2008 à mai 2009 nbre de semaines travaillées?
de juin 2009 à mai 2010 2eme année nbre de semaines travaillées?
de juin 2010 à juillet 2010 nbre de semaines travaillées?
de là on calculera els cp acquis à déduire des cp pris = solde cp

oui en année incomplète on n'acquiert pas 30j ouvrables par an, la 2eme année pas forcément non plus

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ghislaine1

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Re : besoin d'aide pour une régularisation fin de contrat en juillet

Merci à toi chris84 pour le méssage j'ai bien compris, mais si tu lis plus haut j'ai écris un extrais du calcul réaliser par mon employeur exemple :Salut les filles, j'ai une question sur le mode de calcul des congés payer en année incomplète lors de la rupture du contrat :

si l'on par du principe : Nombre de semaines/4*2,5= Nombre de jours acquis
et si dans le mois qui compte 4 semaines, les parents ont pris 1 semaine de Congés prévus au contrat cela doit il faire 3/4*2,5= 1,875 ?
et si c'est moi qui prend 1 semaine de CP prévus au contrat ?

J'ai lu dans la convention ceci : "Pour la détermination du nombre de jours de congés payés, sont assimilés à de l’accueil effectué : - les périodes de congés payés de l’année précédente,"
Je n'est pas tous écris le calcul réaliser par l'employeur,
Si quelqu'un peut m'aider et me dire si le calcul établit par mon employeur est juste, je peut lui faire parvenir par mail  pour plus de précision.
cordialement.

4i.modo

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Re : besoin d'aide pour une régularisation fin de contrat en juillet

on parle du nb de semaines programmées dans la periode de ref.
donc  tu comptes le nb de semaines travaillées  entre le 1er juin et 31 mai de la periode de ref pour determiner les cp
et non sur 1 mois
puisqu'en année incomplete les semaines d'absences sont dejà deduites à la base.
on en tient plus compte donc
voici les periodes pour toi :
dec 2008 à mai 2009
juin 2009 à mai 2010
juin 2010 à ... date de fin
nb de semaines  programmées / 4 x 2.5 = nb de jours ouvrables acquis.

ghislaine1

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Re : besoin d'aide pour une régularisation fin de contrat en juillet

Merci 4i pour le méssage claire, mais j'ai encore un doute sur la méthode utiliser par mon employeur peut tu m'aider stp.
Je peut te mailer le document éditer (au format jpg) si tu ne vois pas inconvénient à ma demande.
Tu devrais voire mon soucis de conpréhension sur le calcul.
cordialement.

landocean

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Re : besoin d'aide pour une régularisation fin de contrat en juillet

on parle du nb de semaines programmées dans la periode de ref.
donc  tu comptes le nb de semaines travaillées  entre le 1er juin et 31 mai de la periode de ref pour determiner les cp
et non sur 1 mois
puisqu'en année incomplete les semaines d'absences sont dejà deduites à la base.
on en tient plus compte donc
voici les periodes pour toi :
dec 2008 à mai 2009
juin 2009 à mai 2010
juin 2010 à ... date de fin
nb de semaines  programmées / 4 x 2.5 = nb de jours ouvrables acquis.

Bonsoir,
A partir de la deuxième année, au nombre de semaines programées il faut rajouter les semaines de cp avant de calculer le nombre de jours de cp.

ghislaine1

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Re : besoin d'aide pour une régularisation fin de contrat en juillet

Merci 4i pour le méssage claire, mais j'ai encore un doute sur la méthode utiliser par mon employeur peut tu m'aider stp.
Je peut te mailer le document éditer (au format jpg) si tu ne vois pas inconvénient à ma demande.
Tu devrais voire mon soucis de conpréhension sur le calcul.
cordialement.

Si quelqu'un peut m'aider sur ce sujet je peut lui faire parvenir par mail le calcul établit par mon employeur pour plus de précision.
cordialement.

ghislaine1

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Re : besoin d'aide pour une régularisation fin de contrat en juillet

landocean, je t'est mailer le doc. tu pourras y voire que le mois Avril 2008 j'ai pris 5 jours de congés du lundi 13 qui était férier au vendredi 17 (jours non acquis) puis du lundi 17 aout 2009 au lundi 31 aout et du mardi 1 septembre 2009 au vendredi 4 septembren 2009.
cordialement.
bonne soirée.