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#1 20-07-2010 10:01:37
heures par semaine
ma nourrice a un contrat de 24h/semaine
j'ai un emploi du temps qui bouge toutes les semaines, donc parfois j'ai besoin d'elle 26h et parfois juste 21h
on s'etait entendu pour faire une moyenne à la fin du mois pour que chaque semaines fassent 24h sur le papier
mais hier en appelant je ne sais quel organisme pour un renseignement elle leur a posé la question et on a pas le droit de faire ça, elle doit avoir l'enfant minimum 24h dans la semaine, car s'il arive un soucis à mon fils en semaine basse je pourrai eventuellement me retourner contre elle et dire que l'enfant etait chez elle
de plus, elle est donc mensualisé à 302,40€ par mois soit un total de 100,80h et au mois d'aout, elle ne travaille que 3 semaines et elle fait 90h, que faire des 10h restantes??
merci d'avance
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20-07-2010 10:01:37
#2 20-07-2010 10:08:43
Re : heures par semaine
bonjour
vous auriez du faire un contrat sur 21h par semaine
et les semaines où elle travaille 24h ou 26h, lui compter en heures complémentaires
comme cela vous n'aurez pas l'impression de la payée dans le vide !!!
Dernière modification par zezette62 (20-07-2010 10:09:29)
le monde serait bien mieux sans .... !!!
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#3 20-07-2010 10:09:34
Re : heures par semaine
bonjour
comme zezette62 
la mensualisation est une estimation minimum annuel divisé par 12.
si elle fait plus d'heures que prévut au contrat cela est payé mois par mois en heures complementaire (même tarif
ou
heures supp au dela de 45h/semaine = +25%.
et en date anniversaire on fait une réguilarisation pour verifier que rien n' a été oublié.
par contre si vous confiez l'enfant moins que prévut, rien en se rembourse puisque la mensu est un samaire minimum .
la mensu est un salaire DE BASE (donc minimum...)
la mensu n'est pas là pour garantir aux parents aucun dépassement mais pour garantir un minimum à l'employé quoi qu'il arrive !
comme tout salaire n'étant qu'une base, il peut être superieur comme
à l'usine c'est comme le smic (= salaire de base)
exemples :
+ heures complementaires
+ heures supplementaires
+ ancieneté
+ prime de salissure
+ prime panier
+ prime deplacement
+ prime rendement
+ prime d'équipes
+ primes exeptionelles (13° mois, vacances,dimanche, nuit, etc...)
cela parfois double les salaire et même + !!!!
mais la base servait pour tout les calculs de primes etc...,
pour les absences,
ET pour les cp etc........
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#4 20-07-2010 10:30:05
Re : heures par semaine
ok, merci, je vais donc essayer de lui laisser un peu plus en aout pour pas trop payer pour rien
et pour les heures, il n'est donc pas possible de lui faire une fois 20h et une autre fois 28 par exemple pour arriver à une moyenne de 24h?
son contrat se termine le 30 novembre, en imaginant que je lui fasse un avenant, est ce que je peux reduire les heures??
ou alors je refais un nouveau contrat avec moins d'heures?
est ce possible??
merci
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20-07-2010 10:30:05
#6 20-07-2010 10:42:16
Re : heures par semaine
merci pour les infos, je le saurais pour plus tard, faut dire que ça a été tellement vite, j'ai eu une semaine pour trouver la nourrice et me faire à l'idée que j'allais faire garder mon bout de chou (8 mois non stop avec moi!) donc pas evident de tout gerer et tout comprendre, en plus y'a pas de ram chez moi!
heureusement y'a des forums...
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#7 20-07-2010 11:08:37
Re : heures par semaine
ok, merci, je vais donc essayer de lui laisser un peu plus en aout pour pas trop payer pour rien
et pour les heures, il n'est donc pas possible de lui faire une fois 20h et une autre fois 28 par exemple pour arriver à une moyenne de 24h?
son contrat se termine le 30 novembre, en imaginant que je lui fasse un avenant, est ce que je peux reduire les heures??
ou alors je refais un nouveau contrat avec moins d'heures?
est ce possible??merci
Attendez, on ne regarde pas le nombre d'heures mensuelles, on regarde le nombre d'heures par semaine.
Par exemple je suis mensualisée sur 137 heures mais en septembre dernier, j'ai effectué un total de 170 heures et pourtant, il n'y avait AUCUN HEURE COMPLEMENTAIRE.
En juillet, je n'ai travaillé que quelques jours et en août, je ne travaille aucun jour donc on est bien loin des 137 heures mais en fait, c'est parce que je suis mensualisée sur 40 semaines donc mes heures ont été lissées sur 12 mois.
Pour votre contrat, il est en année complète ou incomplète car ce n'est pas parce qu'elle fera "que" 90 heures qu'elle n'est pas dans le contrat prévu initialement
En effet, les heures hebdomadaires ne sse compensent pas entre elles. Chaque semaine est indépendante et ne peut être "mise en balance" avec une autre.
Si vous avez mis 24h/semaine, tout ce qui fait moins de 24h est perdu pour vous et tout ce qui fait plus se paie en heure complémentaire jusquu'à 45h et en heure supplémentaire (et donc majorée) au delà de 46 heures
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#8 20-07-2010 11:33:08
Re : heures par semaine
Je reviens pour un exemple en chiffres
Si vous avez annulalisé votre assistante maternelle sur 1000 heures par an, il est possible qu'elle fasse
janvier 120 heures
février 80 heures
mars 100 heures
avril 100 heures
mai 50 heures
juin 50 heures
juillet 130 heures
Aout 0 heure
septembre 70 heures
octobre 100 heures
novembre 120 heures
décembre 80 heures
= 1000 heures et le salaire de base doit être versé CHAQUE MOIS, qu'il y a 50 heures ou 130 heures ou 0 heure 
cela dépend de si vous avez mensualisé en année complète ou incomplète etc ...
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#10 20-07-2010 13:47:17
Re : heures par semaine
elle est sur une année inomplete, elle est en cdd jusqu'au 30novembre, soit 21 semaines travaillées
donc 21 X 24 = 504h
Pourquoi CDD?
Elle remplace une autre assistante maternelle.
Mamie de 6 petits enfants, 2 filles et 4 garçons mes AMOURS Le petit dernier aura 3 ans ce 28/05
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#11 20-07-2010 13:47:31
Re : heures par semaine
donc toute heure au dela de 24h par semaine sera une heure complementaire
et
toute heure ebn dessous est dut puisque prevue au contrat
une absence ne compense pas une presence non prevue
(même 1h)
et la mensu est à revoir si elle accepte de baisser le nb d'heure par semaine.
avec nouvelle mensu bien sur
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#12 20-07-2010 14:04:50
Re : heures par semaine
ma nourrice a un contrat de 24h/semaine
de plus, elle est donc mensualisé à 302,40€ par mois soit un total de 100,80h et au mois d'aout, elle ne travaille que 3 semaines et elle fait 90h, que faire des 10h restantes??
merci d'avance
bonjour
la mensualisation est un lissage il ne manque pas 10h en aout, c'est certainement dû aux semaines d'accueil prévues, il ne faut pas vérifier les heures au mois
Dernière modification par chris84 (20-07-2010 14:05:18)
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#14 20-07-2010 14:57:25
Re : heures par semaine
elle est sur une année inomplete, elle est en cdd jusqu'au 30novembre, soit 21 semaines travaillées
donc 21 X 24 = 504h
Je compte 22 semaines du 1er juillet au 30 novembre 
...
Plus précisément 21 semaines entières et 2 1/2 semaines ...
Il n'y a aucune semaine de congé ?
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#17 20-07-2010 15:16:56
Re : heures par semaine
si, il y 1 semaine ou je suis en vacances
En août ? car si oui, cela explique les 90h du mois d'août
Vous avez donc mensualisé ainsi : 24 h X 21h X taux horaire / 5 mois, non?
De toutes façons, les heures se comptent à la semaine, pas au mois
En dessous de 24h, c'est perdu pour vous, au dessus de 24h, il vous faut payer les heures réellement faites ...
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