comment faire ???

plocploc62 · 21-07-2010 11:32:10

bonjour ,

probléme complexe d'une amie ass mat et je n'ai pas su quoi lui répondre
elle a rencontré des parents en juin , s'est aperçu que son agrément ne correspondait pas à 5 mois prés à l'age d'un des enfants ( une fratrie ) , les parents lors du RDV ne se sont aperçu de rien , le contrat est signé
ça lui a fait tilt y a deux semaines a appellé sa puéri qui lui a dit de faire un courrier et que pour 5 mois d'age ( le petit aura 4 ans dans 5 mois , et si j'ai bien compris son agrément stipule 2 péris de 4 à 10 ans ) pour la puéri aucun souci elle pouvait faire le contrat sans probléme

probléme : elle a reçu un courrier de refus de changement d'age
je lui ai conseillé de prevenir les parents de ce probléme ( ils sont injoignables ) et de faire un recours
que va -t-il se passer s'il le recours n'est pas accepté ???
Pas pu l'aider d'avantage car rien lu ici d'un probléme approchant le sien

21-07-2010 11:32:10

nounoujulie · 21-07-2010 11:38:36

si c'est pour un péri elle n'as pas un agrément moins de 4 ans dispo ?

par exemple un autre petit ne viens pas le mercredi ou termine tot vers 17H et a ce moment là peut etre la possibilité de le laisser a la garderie et ensuite le récupérer

ou essayer de combiner tout çà pour arriver a novembre au vacances de la toussaint et là il aura 4 ans et passeras en péris

je ne vois que çà et faire le recours car on sépare pas les frateries ils me semble

plocploc62 · 21-07-2010 11:52:50

non pas d'agrement de dispo pour moins de 4 ans , ses péris commencent à partir de 4 ans jusqu'a 10 ans
la puéri sait que c'est une fratrie puisque mon amie a exposé son dilemme et que la puéri lui a répondu qu'il n'y avait pas de probléme pour signer les contrats

babou 74 · 21-07-2010 11:53:19

plocploc62 a écrit :

bonjour ,
probléme complexe d'une amie ass mat et je n'ai pas su quoi lui répondre
elle a rencontré des parents en juin , s'est aperçu que son agrément ne correspondait pas à 5 mois prés à l'age d'un des enfants ( une fratrie ) , les parents lors du RDV ne se sont aperçu de rien , le contrat est signé
ça lui a fait tilt y a deux semaines a appellé sa puéri qui lui a dit de faire un courrier et que pour 5 mois d'age ( le petit aura 4 ans dans 5 mois , et si j'ai bien compris son agrément stipule 2 péris de 4 à 10 ans ) pour la puéri aucun souci elle pouvait faire le contrat sans probléme
probléme : elle a reçu un courrier de refus de changement d'age
je lui ai conseillé de prevenir les parents de ce probléme ( ils sont injoignables ) et de faire un recours
que va -t-il se passer s'il le recours n'est pas accepté ???
Pas pu l'aider d'avantage car rien lu ici d'un probléme approchant le sien

coucou
étonnant qu'un contrat péri , ne commence qu'à 4 ans... , car normalement c'est 3 ans , age d'entrée à l'ecole , sinon ça excluerait tout enfant de petite section
il doit y avoir une erreur quelque part.. es tu sure que c'est la bonne tranche d'age , et que tu as bien compris ?

21-07-2010 11:53:19

plocploc62 · 21-07-2010 11:58:40

non c'est bien ça c'est justement tout le coeur du probléme
pas simple !!!

Cancoillotte · 21-07-2010 14:21:15

Elle a combien d'agrément?

C'est très étonnant à deux titres:
- 1) comme déjà dit, les péri commencent à 3 ans
- 2) Les CG sont sensibles à ne pas séparer de fratrie et font pour que ça marche.

Si l'agrément est refusé, et en fonction des agréments qu'elle a déjà: peut être faire passer ça en dérogation?

Est ce que tu sais le motif du refus?

stephi17 · 21-07-2010 14:45:27

Cancoillotte a écrit :

- 2) Les CG sont sensibles à ne pas séparer de fratrie et font pour que ça marche.

oh ben alors ça c'est les bonnes théories mais dans la pratique par chez nous on en voit de bien bonnes....

Et ton amie plocploc a t-elle essayé de contacter la puer à nouveau? Si elle lui avait dit ok, bizarre que maintenant cela lui soit refusé.

plocploc62 · 21-07-2010 16:35:37

re coucou

elle a un agrement pour 4 enfants , 2 bébés , et 2 péris
sur son courrier est stipulé que ce serait l'escalier en cause , alors que le péri n'ira jamais à l'étage
et de plus d'aprés les horaires de garde , le péri ne serait present qu'avec les autres que 9 heures au total dans la semaine
si sa demande de recours revient negative que faudra-t-il faire au niveau de la rupture du contrat ??? je rappelle que c'est une fratrie donc deux contrats et que c'est seulement pour un que ça coince

Cancoillotte · 21-07-2010 18:06:41

je suis désolée mais là je suis pas sûre de moi:
-soit elle voit pour faire un recours (en protégeant l'escalier cette fois)
-soit démissionner

attendons l'avis des expert(e)s...

édit: je me plante surement mais je croyais un contrat par employeur (même s'il y a deux enfants???)

édit encore (!): dans index à contrat fratrie j'ai trouvé un post de So indiquant que l'on doit faire un seul contrat par employeur

Dernière modification par Cancoillotte (21-07-2010 18:12:08)

plocploc62 · 22-07-2010 12:12:39

coucou ,

c'est un contrat par enfant non ???

bref ce n'est que pour un contrat que ça coince , parents toujours injoignable à ce jour

ce n'est pas les accés à l'escalier qui géne mais plus plutot l'escalier en lui même d'aprés son courrier

bref !!! si le recours revient négatif faut-il rompre le contrat (pour le contrat qui ne rentre pas dans l'agrément) ou les deux ??? en sachant que c'est pour un seul que ça coince

si elle avait reussi a contacter les parents ils auraient peut-être trouvé une solution pour l'ainé en attendant ses 4 ans
mais là !!! je ne vois pas quoi lui conseiller

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#1 21-07-2010 11:32:10

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