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#1 21-07-2010 16:04:23
- grig
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- Messages : 3
Papa qui bloque devant la mensualisation
Bonjour
Nous attendons un heureux évenement pour Septembre. Ma femme reprend le travail fin novembre, mais comme elle n'aura pas pris de congés, il lui restera 5 semaines de vacances à prendre avant fin mai 2010.
Quel type de contrat faire à la nounou jusqu'à cette date là?
A partir de juin 2010, la garde sera un temps complet de 5 jours par semaine, à raison de 9h par jour.
Merci d'avance.
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21-07-2010 16:04:23
#2 21-07-2010 16:12:40
Re : Papa qui bloque devant la mensualisation
bonjour
(je pense que c'est "à fin mai 2011")
vous devez faire un cdi avec votre assmat en comptabilisant sur un calendrier vos congés parents employeurs et les congés de l'assmat... si vous etes à moins de 47 semaines d'accueil sur 12 mois
ce sera une année incomplète,
donc les congés de l'assistante maternelle seront à règler à partir de juin 2011, mais elle aura le droit d'en prendre avant en "sans solde" surtout si elle est multi-employeur elle doit avoir surement des semaines de congés déjà posés avec les autres parents employeurs
de là vous prevoyez combien d'heures vous avez besoin par jour d'où heures hebdo à multiplier par semaines d'accueil et divisé par 12 mois = la mensualisation payée 12 mois sur 12
si en juin 2011 vous avez besoin de plus d'heures vous ferez à ce moment là un avenant pour changement d'horaires (avec recalcul de mensualisation et regularisation de l'ancienne mensu tout cela en concertation avec votre assmat)
Dernière modification par chris84 (21-07-2010 16:13:31)
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#3 21-07-2010 16:12:45
Re : Papa qui bloque devant la mensualisation
bonjour
félicitation pour la future naissance
je pense que vous vous êtes trompé sur l'année des congés de votre épouse que vous nous donnez
ses 5 semaines seront à prendre avant mai 2011 et non 2010? et le temps complet donc vous parlez sera à partir de juin 2011 aussi, non?
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#4 21-07-2010 16:16:15
Re : Papa qui bloque devant la mensualisation
bonjour,
la mensualisation se calcule selon 2 formules.
Année complète: 52sem(47sem d'accueil + 5sem de congés en commun avec l'a.m
Année incomplète: moins de 47sem d'accueil prévues sur 12mois. La mensualisation se fait donc sur le nb de sem d'accueil que vous allez confier l'enf après avoir retirées vos sem de congés + celles de l'A.M qui éventuellement seraient en décalées.
Le plus simple et de prendre le calendrier et de rayer tous vos congés AINSI celles de l'a.m et il vous restera les sem d'accueil.
ANN2E INCOMPL7TE: NB DE SEM*45H*tarif/12= mensualisation sans les cp
mamie comblée de deux p'tis amours de 4ans et 15mois
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21-07-2010 16:16:15
#5 21-07-2010 16:20:32
Re : Papa qui bloque devant la mensualisation
quoique qu'il en soit, si votre épouse reprend en novembre 2010, vous aurez donc recours à une am à ce moment là
vous faites une mensualisation sur 12 mois ( obligatoire) et sur les 52 semaines vous déduisez les semaines de vos congés à vous et aussi ceux de l'am
si les congés de l'am sont les même que vos 5 semaines, vous serez en année complète ( 47 semaines de travail + 5 semaines identtiques de congés employeur/employé)
si par contre les congés ne sont pas identiques, vous déduisez donc le nombre de semaines où l'enfant ne sera pas présent sur vos congés et ceux de l'am, et vous serez en année incomplète
le fait que votre épouse devra poser ses 5 semaines avant mai 2011 n'est pas un souci, après tout dépend des congés de l'am sur la période de mensualisation de 12 mois ( de novembre 2010 à octobre 2011
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#6 21-07-2010 16:27:02
- grig
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- Messages : 3
Re : Papa qui bloque devant la mensualisation
merci de vos réponses et comme vous l'avez devinez, je suis un an en retard !! c'est bien 2011.
je suis donc obliger de faire le calcul sur 52 semaines (de novembre à novembre) et pas sur 28 semaines (de fin novembre 2010 à fin mai 2011) ?
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#7 21-07-2010 16:33:10
Re : Papa qui bloque devant la mensualisation
la mensualisation se calcule sur 12 mois en principe, donc effectivement dans votre cas du 1er novembre 2010 au 31 octobre 2011
les contrats démarrent à n'importe quel moment de l'année et pas toujours du 1er juin au 31 mai de l'année suivante
la mensualisation est de toute façon un lissage de salaire sur 12 mois, avec les congés à déduire sur cette période, donc aucun problème et ensuite, vous recalculerez une autre mensualisation pour 12 mois de plus et ainsi de suite.....
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#8 21-07-2010 16:35:23
- grig
- Membre
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- Messages : 3
Re : Papa qui bloque devant la mensualisation
je vous remercie énormement pour vos réponses.
A bientôt
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#9 21-07-2010 16:42:25
Re : Papa qui bloque devant la mensualisation
merci de vos réponses et comme vous l'avez devinez, je suis un an en retard !! c'est bien 2011.
je suis donc obliger de faire le calcul sur 52 semaines (de novembre à novembre) et pas sur 28 semaines (de fin novembre 2010 à fin mai 2011) ?
Attention ce n'est pas parce que la mensualisation sera calculée sur 12mois (de nov à fin oct) que vous serez en année complète.
Année complète veut dire 5sem de congés et pas plus dans l'année soit 47sem d'accueil
Il faut que l'a.m pose les m^mes dates que les vôtres pour une année complète.
mamie comblée de deux p'tis amours de 4ans et 15mois
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#11 21-07-2010 16:54:12
Re : Papa qui bloque devant la mensualisation
merci de vos réponses et comme vous l'avez devinez, je suis un an en retard !! c'est bien 2011.
je suis donc obliger de faire le calcul sur 52 semaines (de novembre à novembre) et pas sur 28 semaines (de fin novembre 2010 à fin mai 2011) ?
coucou
non , vous n'êtes pas obligé de faire le calcul sur 52 semaines , mais sur 12 mois
vous ne faites le calcul que sur le nombre de semaines travaillées par votre assmat' sur ces 12 mois
donc 52 - 5 cp assmat' - semaines décalées donc non communes = nbre de semaines travaillées
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#12 21-07-2010 17:08:47
Re : Papa qui bloque devant la mensualisation
je crois que nous avons bien expliqué qu'effectivement la mensualisation est sur 12 mois et ensuite on déduit le nombre de semaines de congés des parents et de l'am sur cette période
il y a bien 52 semaines sur toute période de 12 mois, quel que soit le démarrage du contrat dans l'année, mais aprés voir les semaines de congés de l'un et de l'autre à déduire
la mensu n'est effectivement pas toujours calculé sur 52 semaines sauf sauf si ce sont les mêmes congés pour les 2 parties
je crois surtout que grig était embété du fait des 5 semaines de congés de sa femme qui devra les prendre avant fin mai 2011, en démarrant le contrat en novembre 2010
c'est pour cela qu'il pensait faire un contrat que jusqu'à mai 2011 pour les 5 semaines de son épouse et ensuite reprendre un autre contrat à partir de juin 2011
mais comme je lui ai expliqué, il n'y a pas de souci avec ces conditions de faire une mensu sur 12 mois
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