rupture du contrat par l'ass mat

yunabis · 23-07-2010 22:52:04

bonjour,
mon assistante maternelle a rompu les contrats.
Pour la petite histoire, elle a gardé ma fille ainé pendant 3 ans. J'ai arreté le contrat pour ma grossesse. tout c'est tjs bien passé. Elle s'est tjrs tres bien occupé de ma fille mais par contre pas tjs tres hongre sur le reste....
La semaine derniere, je fais avec elle les nouveaux contrats pour mes 2 enfants, pour septembre.
ce matin, je recoit un courrier en AR, elle annule tout !!! sans aucun motif valable et alors que nous étions d'accord sur tout il y a qques jours !! qd je l'ai appelé elle m'a donnée des fausses excuses mais rien de valable !!
A t elle le droit d'annuler le contrat comme ca ?
si moi j'avais annulé je lui aurais dû une indemnité ? est ce que c'est réciproque ?
maintenant, je part en vacances dans une semaine (billet d'avion pris, impossible de décaler), a mon retour il me restera 2 semaines pour trouver une solution pour faire garder mes enfants !! en plus bcp d'ass mat sont en congés en aout donc difficile de les rencontrer !!
je suis vraiment en colère, elle me met dans une situation pas possible. Le pire c'est que ma fille (4 ans) etait rassuré de ne pas changer de nounous, et tres contente de la revoir, .... qu'est ce que je vais lui dire maintenant ???

merci pour vos reponses

23-07-2010 22:52:04

jeluma · 23-07-2010 23:00:49

yunabis a écrit :

bonjour,
mon assistante maternelle a rompu les contrats.
Pour la petite histoire, elle a gardé ma fille ainé pendant 3 ans. J'ai arreté le contrat pour ma grossesse. tout c'est tjs bien passé. Elle s'est tjrs tres bien occupé de ma fille mais par contre pas tjs tres hongre sur le reste....
La semaine derniere, je fais avec elle les nouveaux contrats pour mes 2 enfants, pour septembre.
ce matin, je recoit un courrier en AR, elle annule tout !!! sans aucun motif valable et alors que nous étions d'accord sur tout il y a qques jours !! qd je l'ai appelé elle m'a donnée des fausses excuses mais rien de valable !!
A t elle le droit d'annuler le contrat comme ca ?
si moi j'avais annulé je lui aurais dû une indemnité ? est ce que c'est réciproque ?
maintenant, je part en vacances dans une semaine (billet d'avion pris, impossible de décaler), a mon retour il me restera 2 semaines pour trouver une solution pour faire garder mes enfants !! en plus bcp d'ass mat sont en congés en aout donc difficile de les rencontrer !!
je suis vraiment en colère, elle me met dans une situation pas possible. Le pire c'est que ma fille (4 ans) etait rassuré de ne pas changer de nounous, et tres contente de la revoir, .... qu'est ce que je vais lui dire maintenant ???
merci pour vos reponses

bonsoir

je comprend votre colere votre assmat n'est pas tres sympa de vous laissez tomber comme ça !! mais pourquoi ne pas essayer de vraiment savoir pour quelle raison elle vous laisse tomber ?? il doit bien y avoir une raison tout de même d'autant si comme vous dites le contrat est deja ancien !!
en effet elle peut refuser de commencer ce contrat aviez vous signez un engagement reciproque ou avez vous signez le contrat direct ??
si engagement reciproque elle vous doit un demi mois de salaire ...si contrat signé et même pas commencé je pense ( attendez les autres ) qu'elle ne vous doit rien
essayez avant de partir de mettre une annonce sur ce forum on ne sait jamais
et puis munissez vous de la liste pmi de votre secteur ...je suis sure que vous finirez par trouver
courage

lilou33 · 23-07-2010 23:01:57

Bonsoir,

Il a dû forcement se passait quelque chose pour que votre AM réagisse de la sorte ??
Avez-vous signé des documents ???

yunabis · 23-07-2010 23:12:22

ayant deja travaillé avec elle, j'ai signé directement le contrat. Je lui ai donné le salaire qu'elle me demande (sans discuter alors que c'était plus qu'avant). La seule chose sur laquelle je n'ai pas cédé c'est pour les frais d'entretien, elle voulait absolument les mensualiser (comme ca elle les a quoi qu'il arrive) alors que la convention collective dit bien le contraire. enfin, je reprends mon travail a 80 % pour l'instant mais ca elle le savait des le debut et était d'accord pour le nombre d'heures. Peut etre a t elle trouvé un tps complet entre tps ?
pour mes recherches, j'ai deja contacté toute les ass mat du secteur car au debut celle ci n'avait plus de place. les 2 seules qui ont de la place ....malheureusement ne devrait pas etre agréé (une laisse les bébés seuls en voiture qd elle fait ses courses et l'autre a une maison dans un état monstrueux avec plus de chiens que d'enfants dans la maisons !!) bref c'est pas gagné !! mais je vais quand mm laisser une annonce au cas ou, merci

23-07-2010 23:12:22

labelette · 23-07-2010 23:14:35

bonsoir
d'apres ce que je comprend, vous avez signé deux contrats pour chacune de vos filles ?
si oui, il me semble que c'est valable dans le sens d'un engagement reciproque, auquel cas elle vous doit un demi mois de salaire sur chaque contrat.
cela dit vous ne pouvez pas l'obliger a accueillir vos enfants...
donc a vous de voir maintenant

yunabis · 23-07-2010 23:19:15

oui j'ai fait un contrat pour chaque enfant (une fille et un garcon). je ne compte pas l'obliger a les accueillir vu son comportement je ne veux plus travailler avec elle ! le pbl c'est que je viens de voir sur un forum un peu juridique que normalement le contrat se signe le 1er jour de travail et pas avant, j'aurais du faire un engagement réciproque et pas un contrat ! du coup je crois que je suis coincé !

nanda · 24-07-2010 00:33:19

effectivement le contrat se signe le premier jour d'accueil...on peut signer un engagement reciproque avant histoire de "reserver" la place.
Mais j'ai un doute..concernant le dedomagement du 1/2 mois de salaire...d'apres mois elle vous le devrait quand meme vu qu'elle s'est engager par un contrat mais je ne suis pas sur à 100%

attendez confirmation des modos

yolanda · 24-07-2010 00:46:04

un engagement réciproque c'est la sureté
au niveau des IE il y a des assmat qui pratique ce système car en effet il n'y a jamais rien qui change que l'enfant soit là ou non qu'elle soit en congé ou non peut être auriez vous du négocier ce "forfait" pour que chacune y trouve son compte ?
quoi qu'il en soit il est possible comme le dit nanda qu'elle vous doivent quand même un dédommagement puisqu'elle vous a quand même signé un contrat mais ce serait une énorme démarche qui vous couterait plus de temps qu'autres choses voir même qui n'aboutirait à rien puisque le contrat n'a pas commencé.
vous auriez du lui faire un avenant et pas un nouveau contrat
demandez sinon a une RAM

mammouth · 24-07-2010 06:24:40

yolanda je ne trouve pas bien que tu soumette l'idée de faire payer des ie non dut.
sinon l'ass mat a le droit de demissionner j'ai cru comprendre que vous etiez déjà en contrat avec elle avant , alors est ce un nouveau contrat ou un changement dans le contrat???
et comme vous nous ne somme pas obligées de prendre tous les ermplois qu'on nous propose , a prioris celui ci ne lui convenais pas finalement. ces raisons ne sont pas importante c'est son choix. par contre je ne sais pas pour le 1/2 mois. c'est possible que le contrat fasse office d'engagement... appeler les prud'homme de chez vous pour leur demander directement c'est peut etre une bonnne idée
sinon si vous aviez un emploi qui ne vous plait pas(quelqu'en soit la raison) vous n'etes pas obligée de travailler vous pouvez rompre le contrat demissioner et chercher autre chose non? et bien surprise, nous aussi!!!

yolanda · 24-07-2010 07:34:33

non mammouth perso je ne le fait pas!!!!
mais je connais des assmat qui le pratique dans mon quartier
avec même une somme inférieur par rapport à nos tarifs pratiqué...:( ca fait marronner
mais peut être que cela aurait été un compromis voilà tout
cette situation est embêtante pour les parents et pour l'assamt car
nous ne sommes pas des monstres si elle a agit comme ca cela doit être pour une raison déterminé
donc cela aurait été un compromis c'est tout !!

yunabis · 24-07-2010 09:23:43

en fait on a arreté le contrat quand je suis parti en congés mat (avec prime de licenciement,ect.... tout ce que je lui devait + mm une petite prime en plus !!), il y a un an. J'ai pris un congés de presence parentale de 6 mois a cause des pbl de santé (assez grave) de mon bébé. elle a eu d'autre enfant entre tps et elle vient d'etre licencier. on a donc refait un nouveau contrat.
pour les IE je pense avoir fait moi aussi un compromis puisque j'ai accepté son augmentation de tarif (non négligeable d'ailleurs : + 50c par heure ) sans discuter !!
Mammouth, bien sur qu'elle a le droit de démissionné mais dans ce que pourquoi signer un contrat 3 jours avant !! de plus nous avions déjà discuter de tout ca il y a longtemps et nous étions mis d'accord sur tout les points, le contrat n'était qu'une formalité ! bien sur j'aurais mieux fait de faire un engagement et pas un contrat mais c'est elle qui a voulut comme ca ! moi je ne savais pas et je lui ai fait confiance puisque pour ma fille ca c'est très bien passé

yolanda · 24-07-2010 09:32:57

Malheureusement yunabis il n'y a pas trop de solution car de toute façon il y a litige et partir sur de mauvaises bases
c'est pas bon ....:(
vous êtes sure qu'il n'y a pas une autre raison?
sinon elle n'a pas de morale votre assmat
perso j'avais signé un engagement réciproque avec une maman et entre temps le contrat à changer 1 fois
je suis perdante ...bon je fais avec
juste avant 15 jours du début du contrat là c'est la totale on passe d'année complète en année incomplète sachant que je ne veux pas d'année incomplète
j'ai réfléchie je voulais tout lâcher car trop prise de tête à refaire maintes et maintes calculs mais j'ai penser à cette maman qui subissait en fait le retour de son travail et que si je n'était plus là alors elle arrêtait de force le travail
j'ai marronné mais je reste ouverte d'esprit alors on a discuté
et enfin de compte j'ai accepter même si je perd par rapport au début
car faut rester humain aussi
pas se faire avoir mais parfois subir malheureusement
en fin de compte je ne regrette pas car se sont des personnes très gentilles avec qui j'ai plaisir de travaillé
pour vous dire que vous laisser tombé comme ca ce n'est pas très morale
essayer une dernière tentative de dialogue
bon courage tenez nous informé

yunabis · 24-07-2010 09:40:54

malheureusement je l'ai appelé lorsque j'ai recu sa lettre et elle a refusé tout dialogue !! elle ne me donne que de faux prétexte mais rien de concret. Je ne comprend vraiment pas. En plus elle adore ma fille, qu'elle a gardé plus de trois ans. Mon fils, à 10 mois, marche deja et est tres calme, tjs souriant !! ce ne sont pas des enfants difficiles. Certe il a des pbl de santé mais elle m'a tjs dit que ca ne lui posait aucun pbl !!
je ne comprend vraiment pas ca réaction ! j'ai fait de mon mieux pour que tout ce passe bien...
pour les indemnités de rupture de contrat j'ai pas l'intention de les lui réclamer car je sais que je ne les aurais que par les prudhommes et j'ai pas envie d'en arriver la pour ca mais je voulais quand mm savoir et le lui dire pour lui faire comprendre les conséquence de son comportement.

yolanda · 24-07-2010 09:45:49

c'est claire , c'est un comportement lâche vu comme ca
tournez la page et cherchez avant de partir en congé...pour ne pas vous retrouvez dans le caca à la rentré
au pire des cas notez des numéro de tel et même loin vous appelez pour essayer de trouver une solution
bon courage

yunabis · 24-07-2010 09:51:23

c'est ce que j'ai commencé a faire des hier !! j'espere trouver a tps mais ca va pas etre facile !!
merci pour vos encouragements

yolanda · 24-07-2010 09:52:07

je suis de tout cœur avec vous et j'espère que vous trouverez....

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