Fin de contrat année incompléte.

Mela13 · 24-07-2010 12:25:06

Bonjour,

Je suis nouvelle sur le forum j'ai lu les infos et articles mais j'ai besoin de votre aide.

J'ai commencé mon contrat le 05/10/2009 pour une année incomplète de 45 semaines, 5 jours/ semaine et 9 heures/ jour,
nos vacances sont comme suit (2 semaines décembre du 14 au 25 et 2 semaines avril du 12 au 23 et 3 semaines en aout du 09 au 27).

J’ai envoyé ma démission pour mutation conjoint le 22 juillet pour faire 15 jours de préavis c'est à dire jusqu'au 06/08/2010 avant les vacances.

D’âpres de ce que j'ai pu comprendre quand j'ai lu les articles et infos:

on a fait des erreurs :
1-j'ai imposé mes congé par souci personnelle de décembre et avril sachant que c'est ma première année et que je travaille qu'avec ces parent la
2-ils me payaient les 1/12 tous les mois des congés acquis chaque mois.
3- ils déclarent 1jour et demi de congé sur mes fiches de paye

comment peut on corrigé le tir si on peut pour être honnête ? La pajemploi n’a pas pu nous donner de réponse.

D’un autre coté pour le fin de contrat il nous faut:

1-la régule des salaires c'est à dire voir les semaines réellement effectuées et comparer avec menus perçues. J’ai trouvé 40 semaines travaillées donc j'ai fais (40X taris horaire X 45) il y avait une différence, les parents me payent cette différence?

2-payer les congés acquis non pris de juin 2010, juillet 2010.

Ils me remettent :

Certificat de travail
l’attestation ASSEDIC

Merci de me aider pour cette fin de contrat dans les régles de l'art.

24-07-2010 12:25:06

christyv · 24-07-2010 14:03:55

Bonjour,

Tout d'abord ce que te paie l'employeur chaque mois , c'est pas les 1/12è (qui ne sont payés qu'à partir de la 2è année), mais les 10% (il y a une différence).

Ensuite, c'est pas 1.5 j qu'il doit mettre dans la case du volet pajemploi mais 2.5 j.

Pour la régularisation il faut faire semaines travaillées x tarif + 10% - salaires déjà perçus (congés inclus).

Cependant, je te conseile de calculer la méthode du maintien de salaire que tu compareras avec le total des 10%

En année incomplète, les congés acquis se calculent à partir de l'ensemble des semaines travaillées et non mois par mois.

Comme tes congés te sont payés tous lesmois depuis le début, les jours que tu n'as pas pu prendre seront perdus en temps.

Dernière modification par christyv (24-07-2010 14:04:28)

Mela13 · 24-07-2010 15:16:58

christyv a écrit :

Bonjour,
Tout d'abord ce que te paie l'employeur chaque mois , c'est pas les 1/12è (qui ne sont payés qu'à partir de la 2è année),
A votre avis je doit leur rendre 1/12é chaque mois que je n'ai pas droit ? produit
mais les 10% (il y a une différence).
c'est a dire je fais 10% de ma mensu de base ? a payer chaque mois ? produit

Ensuite, c'est pas 1.5 j qu'il doit mettre dans la case du volet pajemploi mais 2.5 j.
cela on a vu ensemble il va tout refaire produit
Pour la régularisation il faut faire semaines travaillées x tarif + 10% - salaires déjà perçus (congés inclus).
Cependant, je te conseile de calculer la méthode du maintien de salaire que tu compareras avec le total des 10%
c'est a dire le maintien de salaire ? produit
En année incomplète, les congés acquis se calculent à partir de l'ensemble des semaines travaillées et non mois par mois.
c'est a dire je fais 40 semaines/4 x 2.5 = 25 jours et la comme j'ai eu 20 jours entre décembre et avril il me reste 5 jours a payer, c'est ca ? produit

Comme tes congés te sont payés tous lesmois depuis le début, les jours que tu n'as pas pu prendre seront perdus en temps.
merci d'avance produit

chris84 · 24-07-2010 16:32:11

bonjour
vous devez calculer la mensu payée (mensu de base + heures complé et sup) depuis le début du contrat à multiplier par 10% = montant des cp dûs
et comparer avec le montant (que vous appelez 1/12eme) que vous avez perçus depusi el début chaque mois
(d'ailleurs vous avez fait 1/12eme de quel montant???)
ça vous donnera si vous avez un trop perçu de cp à rembourser à l'employeur
pour les cp de juin et juillet vous calculez 10% aussi

le maintien de salaire c'est au lieu de 10% vous calculez en jours de cp acquis et convertissez en heures
i lfaut faire nbre de semaines travaillées depuis el début du contrat
vous dites 40 semaines si c'est bien cela ça donne
40 semaines /4 x 2,5j = 25 j ouvrables de congés payés acquis
soit
LMMJVS ( soit 45 heures)
LMMJVS (soit 45 heures)
LMMJVS (soit 45 heures)
et 1 lundi (soit 9 heures)
total en heures 144 heures x taux horaire = montant de congés payés acquis
de là vous déduisez la somme déjà payés (vos "1/12eme") par les parents tous les mois
les jours pris déjà par anticipation ne sont pas à déduire pusiqu'ils avaient été déduits du calcul de la mensualisation sur 45 semaines

la régularisation des salaires
si votre mensu partait sur 45 semaines en 12 mois, il se peut que vous ayez travaillé plus que ce que la emnsu vous a payée
donc oui vous faites 40 semaines x 45h x tx horaire et vous comparez à votre mensu payée de octobre 2009 à juillet 2010

24-07-2010 16:32:11

christyv · 24-07-2010 20:53:04

Mela13 a écrit :

christyv a écrit :
Bonjour,
Tout d'abord ce que te paie l'employeur chaque mois , c'est pas les 1/12è (qui ne sont payés qu'à partir de la 2è année),
A votre avis je doit leur rendre 1/12é chaque mois que je n'ai pas droit ? produit
mais les 10% (il y a une différence).
c'est a dire je fais 10% de ma mensu de base ? a payer chaque mois ? produit

Ensuite, c'est pas 1.5 j qu'il doit mettre dans la case du volet pajemploi mais 2.5 j.
cela on a vu ensemble il va tout refaire produit
Pour la régularisation il faut faire semaines travaillées x tarif + 10% - salaires déjà perçus (congés inclus).
Cependant, je te conseile de calculer la méthode du maintien de salaire que tu compareras avec le total des 10%
c'est a dire le maintien de salaire ? produit
En année incomplète, les congés acquis se calculent à partir de l'ensemble des semaines travaillées et non mois par mois.
c'est a dire je fais 40 semaines/4 x 2.5 = 25 jours et la comme j'ai eu 20 jours entre décembre et avril il me reste 5 jours a payer, c'est ca ? produit

Comme tes congés te sont payés tous lesmois depuis le début, les jours que tu n'as pas pu prendre seront perdus en temps.
merci d'avance produit

Le maintien de salaire c'est la somme égale à ce que tu aurais perçu si tu avais travaillé au lieu d'être en congé.

Exemple pour une semaine de congés ou 6 j ouvrables, si tu travailles 5 j par semaine ton employeur te doit 5 j de salaire.

Tu fais un test, calcules ton salaire sur une semaine, ensuite prends 10% de la somme et compare au salaire que tu percevrais si tu travailles une semaine.

Tu verras qu'elle est la somme la plus favorable.

Ensuite, tes congés étant payés 10% chaque mois depuis le début, ils ont été payés et pris par anticipation. Si tu n'as pas pu tous les prendre, ils sont perdus en temps.Ton employeur ne te devra que la différence entre le maintien de salaire et les 10%
Tu ne dois rien rendre à ton employeur, simplement la méthode des 10% dès le début est défavorable à l'assitante maternelle, car à partir de la 2è année l'employeur devrait verser 10% des 10% de l'année précédente et le plus souvent les 10% des 10% passent à la trappe.

Dernière modification par christyv (24-07-2010 20:54:04)

Mela13 · 24-07-2010 21:51:43

Merci pour vos éclaircissements les filles je viens de comprendre enfin et

Mela13 · 25-07-2010 17:41:36

Bonjour,

alors si je comprends bien les sommes a verser :

congés payés = 40 semaines /4 *2.5 = 25 jours ouvrables soit 4 semaines et un jour ( 4X 45 + 9 = 189 heures )

189 heures X 3.75 € tarif = 708.75 €
au lieu des 10 % des salaires c'est moins favorable . bien sur je déduis les 1/12 éme que j'ai reçu deja .

régul salaire = salaire deja percus - salaire de 40 semaines travaillées

c'est ca ?

Occitane · 25-07-2010 20:07:24

Non, tu te trompes pour les CP : tu n'as pas transformé tes jours ouvrables en jours ouvrés.

Donc : 25 jours ouvrables /6 x 5 = 20.83, arrondi à 21 jours ouvrés

Donc tu calcules sur 21 jours x tes horaires x ton tarif
Et après tu compares avec ce que tu as touché (les 10 %)

4i.modo · 25-07-2010 20:30:52

si elle a bien fait
puisqu'elle a 4 semaines et 1 jour
donc 4x 45h + 9h du lundi

Occitane · 25-07-2010 20:37:04

Ah oui, désolée...
Je sors d'une sieste monumentale... je ne dois pas être bien réveillée...

4i.modo · 25-07-2010 20:38:05

ah la sieste dominicale!
moi aussi je me prepare pour les jeux olympiques et je suis forte dans cette discipline

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