quelle risque

nnmariejo · 04-08-2010 11:44:38

Bonjour je suis déclaré pour 2 enfants et j an conduits3 à l’école don un n’ est pas déclare quelle risque je prends merci

Dernière modification par nnmariejo (04-08-2010 11:46:43)

04-08-2010 11:44:38

SEVE11 · 04-08-2010 11:53:29

nnmariejo a écrit :

Bonjour je suis déclaré pour 2 enfants et j an conduits3 à l’école don un n’ est pas déclare quelle risque je prends merci

Bonjour, le risque de perdre ton agrement !

Les 3 enfants sont ensembles ?

Bizzzzzzzzzz

malili76 · 04-08-2010 11:55:12

Bonjour,
Tu risques de perdre ton agrément et que ton assurance professionnelle ne réponde pas en cas d'accident.

Cancoillotte · 04-08-2010 12:00:25

bonjour,
Le CG peut suspendre ton agrément pour une durée certaine ou te le retirer.
Dans ces deux cas si tu continuais à garder des enfants tu risquerais jusqu'à trois mois d'emprisonnement et 3750€ d'amende.

En cas d'accident des enfants tu n'as plus de couverture

Les parents peuvent perdre leur prestations sociales (de fait ils deviennent complices). Et s'ils te paient au black, ils peuvent encourir juqu'a 3 ans de prison et 45000€ d'amendes.

Mais puisque tu as déjà ton agrément, le mieux est de demander tous simplement une extension d'agrément.
Ce sera beaucoup mieux ainsi et pour tous!

04-08-2010 12:00:25

Cancoillotte · 04-08-2010 12:04:33

nnmariejo a écrit :

Bonjour je suis déclaré pour 2 enfants et j an conduits3 à l’école don un n’ est pas déclare quelle risque je prends merci

oups j'ai oublié de te citer!!!
mais les réponses restent les mêmes!

4i.modo · 04-08-2010 12:28:06

c'est du travail au noir si c'est en tant qu'assmat...!
voir dans infos & articles
index
lettre t

à moins que tu ne fasse que du co-voiturage (gratuit) ?
(pas en qualité d'assmat)
là à voir avec l'assurance...

lulu54 · 04-08-2010 12:42:34

bonjour

quelle est la nature de votre relation avec ce troisieme enfant ?
travail ?
remuneration ?

rien n'empeche de depanner une voisine
ponctuellemment
il faut pourtant poser des limites ....
nous attendons donc des explications

babou 74 · 04-08-2010 13:04:20

nnmariejo a écrit :

Bonjour je suis déclaré pour 2 enfants et j an conduits3 à l’école don un n’ est pas déclare quelle risque je prends merci

coucou
à quel titre conduis tu cet enfant à l'ecole ?

patchouli · 09-08-2010 15:46:44

si c'est du depanage non remunere, pour une personne que tu connais, normalement ta Responsabilite civile prend cela en charge.
Maintenant si c'est remunere au noir, c'est illegal et en cas d'accident ou de probleme, ton assurance ne prendra rien en charge et tu risque gros :
- amende,
- prison
- perte de ton metier bien sur.....
enfin.... a toi de voir !
Est ce que le trajet est long ?

sophie56 · 09-08-2010 16:08:21

nnmariejo a écrit :

Bonjour je suis déclaré pour 2 enfants et j an conduits3 à l’école don un n’ est pas déclare quelle risque je prends merci

Et tu fais ça depuis quand ou c'est prévu pour quand???
Et pourquoi cette question maintenant?

Car au mois d'août il me semble que les écoles sont fermées....

lulu54 · 09-08-2010 16:30:01

ben oui tiens

patchouli · 09-08-2010 16:36:51

l'année derniere sans doute ...

lulu54 · 09-08-2010 16:42:37

oui mais le temps utilisé et le present

netou · 09-08-2010 17:00:34

ou c'est pour la rentree prochaine

lulu54 · 09-08-2010 17:09:33

non relis bien le 1ier poste

Cancoillotte · 09-08-2010 19:00:38

passé ou présent, c'est pareil au niveau du "risque"

nnmariejo, tu veux bien nous en dire plus? pour qu'on te renseigne au mieux?

patchouli · 09-08-2010 19:48:54

oui c'est vrai !

lulu54 · 09-08-2010 23:49:47

sophie56 a écrit :

nnmariejo a écrit :
Bonjour je suis déclaré pour 2 enfants et j an conduits3 à l’école don un n’ est pas déclare quelle risque je prends merci
Et tu fais ça depuis quand ou c'est prévu pour quand???
Et pourquoi cette question maintenant?
Car au mois d'août il me semble que les écoles sont fermées....

missnou29 · 10-08-2010 13:08:49

ah oui c'est une bonne question ça
il m'est arrivé de dire non à une voisine pour récupérer son fils car je pensais que je n'y avais pas le droit
c'était bien sur un dépannage et occasionnel et sans paiement
je pensais que nous n'avions pas le droit de prendre tout simplement un autre enfant que ce soit en voiture ou à la maison tout simplement
meme si ce n'est pas rémunéré

j'ai raison n'est ce pas ??

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