Régularisation sur les heures effectuées lors des vacances scolaires

ATLANTIDE21 · 29-07-2010 22:56:14

Bonsoir,
Ma question étant un peu particulière, je me permet d'ouvrir une nouvelle discussion, bien qu'ayant feuilleté les autres sujets de régularisation avant.
Le contexte : année incomplète, 43 semaines, démission de la nourrice au 31/08/2010.

Je me suis rendu compte ce soir qu'en septembre 2009, dans notre grande étourderie de nouveaux employeurs, le calcul fait par la nourrice pour la mensualisation n'était pas correct. Je m'explique : elle a compté en plus des heures hebdomadaires (29h) un forfait de 460 heures annuelles pour les vacances scolaires, soit +9h30 par semaine. Donc je paie tous les mois 9h30x4 pour anticiper sur les heures qu'elle fera si elle garde notre enfant.

Si je calcule le nombre de jours ou elle a réellement accueilli l'enfant (51), cela lui fait deux heures trente de plus par jour soit environ 130 heures pour la période d'activité (et non 460 !!!)

Question simple : ai je un recours ? Je sais que la régularisation n'est pas en faveur de l'employeur mais je trouve cela un peu fort ...

Merci de vos conseils.

Atlantide

29-07-2010 22:56:14

lulu54 · 29-07-2010 23:40:46

bonsoir

il faut savoir si c'est une erreur comptable : mauvais calcul (= addition , multiplication etc... )
ou si vous n'etes plus d'accord avec la mensualisation que vous avez accepté par signature du contrat

ce sont deux chose différentes

ceci dit il se peut que sont sont des h complémentaires que vous lui deviez et non une erreur comme vous le pensez ..
pour un accueil supérieur lors des vacances par ex

il nous faudrait le détails des h prevues a la semaines et là ou vous pensez qu'il y a erreur
+ les h en periode vacances et les h en periode scolaire ...

cordialement

ATLANTIDE21 · 30-07-2010 07:33:19

Bonjour
En fait il n y a pas d' arriérés ou autre sur le contrat. Nous avons prévu 29h d' accueil hebdo, auxquelles elle a rajouté 9,50 h / semaine sur 43 semaines pour calculer la mensualisation. Ça fait quand même beaucoup non ?
Je paie donc 38,30 heures par semaine. Pas d' autres horaires d' accueil prévu.

Merci
Atlantide

ATLANTIDE21 · 04-08-2010 15:49:04

Bonjour,
Pour être clair (ou tout du moins essayer...)
la mensualisation prévoit 29 heures d'accueil par semaine, c'est à dire 4 jours par semaine de 11h45 à 19 heures.
L'accueil se fait sur 43 semaines.
Pour calculer la mensualisation, l'assmat a inclus un forfait de 460 heures pour les heures qu'elle allait faire durant les vacances scolaires.
Du coup, nous sommes à 29 heures hebdo + 9h30 hebdo (vacances) soit 38.30 heures hebdo.
J'ai repris les relevés de l'année, elle a accueilli l'enfant 21 jours durant les vacances scolaires, soit un surcroit en heures de 2.30 x 21 jours (l'enfant arrive à 09h15 au lieu de 11h45).
Le forfait de 460 heures a été inclus dès le départ, ce n'est pas une erreur mais il y a eu un manque de rigueur de notre part au début pour diverses raisons professionnelles.
Du coup, il y a environ 410 heures que j'ai réglé dans la mensualisation, et qui sont à mon avis indues.
Je voulais avoir votre avis sur la question en sachant que la "régul" n'est pas possible.

Merci.

04-08-2010 15:49:04

chris84 · 04-08-2010 15:53:58

ATLANTIDE21 a écrit :

Bonjour,
Pour être clair (ou tout du moins essayer...)
la mensualisation prévoit 29 heures d'accueil par semaine, c'est à dire 4 jours par semaine de 11h45 à 19 heures.
L'accueil se fait sur 43 semaines.
Pour calculer la mensualisation, l'assmat a inclus un forfait de 460 heures pour les heures qu'elle allait faire durant les vacances scolaires.
Du coup, nous sommes à 29 heures hebdo + 9h30 hebdo (vacances) soit 38.30 heures hebdo.
J'ai repris les relevés de l'année, elle a accueilli l'enfant 21 jours durant les vacances scolaires, soit un surcroit en heures de 2.30 x 21 jours (l'enfant arrive à 09h15 au lieu de 11h45).
Le forfait de 460 heures a été inclus dès le départ, ce n'est pas une erreur mais il y a eu un manque de rigueur de notre part au début pour diverses raisons professionnelles.
Du coup, il y a environ 410 heures que j'ai réglé dans la mensualisation, et qui sont à mon avis indues.
Je voulais avoir votre avis sur la question en sachant que la "régul" n'est pas possible.
Merci.

bonjour
si je comprends bine, mais j'en suis pas sure
vous avez calculé une mensu sur 43 semaines donc sans les vacances scolaires
les 460 heures représentent le nbre de jours de vacances (vous parlez de 21 jours, amis il faut compter les jours prévus au contrat sans déduire les absences non prévues) x heures entières de la journée et non pas uniquement l'écart entre l'arrivée à 9h15 et l'arrivée à 11h45 en période scolaire

landocean · 04-08-2010 16:07:32

Bonjour,
Comment se décomposaient les 43 semaines d'accueil ? Jours et heures hors vacances et pendant les vacances ? Combien de semaines de vacances ?

ATLANTIDE21 · 05-08-2010 13:52:30

Bonjour,

Nous avons avec mon épouse 9 semaines de vacances pour l'année, donc elle calculé 52-9 =43
Nous n'avons pas détaillé les 43 semaines, que ce soit des semaines scolaires ou en vacances scolaires.
Nous avons fait un contrat de 43 semaines d'accueil à 38h30 / semaine d'accueil décomposées ainsi : 29 heures d'accueil (4 jours de 11h45 à 19h00) en période scolaire et 09h30/hebdo pour compenser les heures faites pendant les vacances scolaires (forfait 460 heures)

Du coup, aujourd'hui, quand je regarde ce forfait, je m'aperçois qu'il n'est pas en accord avec les heures réellement effectuées.

Je suis perdu, j'obtiens des réponses divergentes de partout, RAM, inspec.travail et autre....à se demander si quelqu'un sait de quoi il parle.
C'est vraiment une galère d'embaucher une assmat, vraiment trop un galère.

Cdlt

babykroll · 05-08-2010 14:44:29

en fait si je comprend bien, vous vouliez inclure dans la mensu toutes les heures complementaires faites pendant les vacances ! sauf que là, vous vous etes rendu compte qu'en fait, les heures complementaires ont été calculées pour les 43 semaines au lieu du nombre de semaine de travail pendant les vacances !donc du coup, vous l'avez trop payée !!

le probleme, c'est que c'est pas sure que ca soit une erreur comptable !!et donc ce que vous avez payé reste du a l'ass mat !!

attendez confirmation !

en fait dans votre cas, il faut faire deux mensu :A celle des vacances scolaire( sur par ex , 16 semaines) , B et une pour les periode scolaire(x semaines ) , et lui payer chaque mois A +B !

Dernière modification par babykroll (05-08-2010 14:48:52)

ATLANTIDE21 · 05-08-2010 15:30:44

pour Babykroll
Oui, c'est bien cela, sauf que "l'idée" du forfait de 460 heures ne vient pas de moi mais de l'assmat. Nous n'y connaissions rien au départ, nous lui avons fait confiance à 100%.
Elle a donc majorée les heures hebdo "classiques" (soit 29h) de + 9h30, ce qui correspond au fameux forfait de 460 heures sur 43 semaines d'accueil.
Pour ton calcul, je suis effectivement d'accord sur la méthode qui me semble "coller" beaucoup plus à la réalité.

Mais quand je regarde le nombre de jours de vacances ou elle a accueilli l'enfant durant les 43 semaines, on arrive à 21 jours avec un surcroit de 50 heures par rapport aux journées dites normales.
Donc de là à en arriver à 460 heures....

J'ai bien conscience que j'ai "perdu" ces heures car on ne fera pas de régul dans mon sens, mais je suis bien dégouté car j'ai fait confiance à la personne et je n'ai jamais profité d'elle...
Et je me dis que moi, si mon patron se trompe, il n'aura pas de scrupule à me faire une regul sur mon salaire et je n'aurais rien à dire ...

Bref, ça va me servir de leçon, l'année prochaine se fera sans assmat.

Merci

babykroll · 05-08-2010 15:40:52

ben apres, faut voir comment tout ca a été noté au contrat !

si c'est noté tant de semaines a 29h + tant de semaines a 38h30 , il y a peu etre un moyen que ca passe en erreur comptable !!

mais là, je ne suis pas specialiste du tout !!
faut peut etre voir avec l'inspection du travail pour savoir ce qu'ils en pensent !

ATLANTIDE21 · 05-08-2010 15:49:15

j'y vais mercredi prochain, j'espère avoir une réponse claire et enfin tourner la page.
Merci à toi

bonne journée

missnou29 · 05-08-2010 16:24:29

atlantide
je suis désolée pour ton cas mais tu dis " l'année prochaine se fera sans assmat" et ça me "vexe" un peu
ce n'est pas une critique que je fais et je ne dis pas ça méchament
tout d'abord elle s'est peu être trompé de façon pas intentionnelle
sinon c'est vrai c'est pas cool et tu as raison d'être dégouté mais de là à mettre toutes les assmat dans le meme panier !

moi je fais tous les papiers et explique aux parents que je suis nouvelle et que je ne connais pas tout , que je m'informe sur le tas (grâce à ce forum d'ailleurs) et je me renseigne quand nécessaire au ram, l'inspection du travail, la paje qui ont c'est vrai parfois plusieurs sons de cloche
mais c'est aussi aux pe de se renseigner et de faire les démarches et c'est ce que je leur dis, que tout est à vérifier par leur soin et croyez moi je suis honnête
je suis en fin de contrat et ma pe croyait qu'elle me devait plus de 700 € et je lui ai démontré sur papier que j'avais eu un trop perçu de 48 €
donc elle ne me doit rien et moi non plus
vous voyez qu'il y a des assmat honnêtes !! sur ce forum il y en a plein d'ailleurs

ce forum est justement là pour vous aider aussi et pas seulement les assmat
si vous devez embaucher une nouvelle assmat venez prendre conseil avant

allez bon courage et surtout ne restez pas sur cette mauvaise aventure

Dernière modification par missnou29 (05-08-2010 16:25:18)

ATLANTIDE21 · 05-08-2010 16:44:00

Pour Missnou29,
Merci de ton message.
Loin de moi l'idée de mettre tout le monde dans le même panier et heureusement, comme dans toutes les professions, qu'il y a des gens honnêtes ! lol

Ce que j'ai voulu dire, peut etre maladroitement, c'est que ça nous a apporté une série de tracas qui nous a "pourri" l'existence, et ce encore aujourd'hui.
Le pire, c'est que mon enfant était bien accueilli, et que tout s'est bien passé jusqu'au jour ou l'argent est entré en ligne de compte...

Je me souviens encore ses reflexions du style : et vous monsieur, vous n'iriez pas travailler pour 4€ de l'heure, je suis sous payée... qu'est ce que j'y peux, moi, qui vient de me faire parachuter employeur ???

Voila, juste pour dire que je n'ai pas voulu vous vexer, et pour me faire pardonner, je vous adresse un bisou virtuel )
Bonne continuation

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