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#1 09-08-2010 19:34:43
- laguidouille
- Membre
- Inscription : 27-06-2010
- Messages : 17
- Site Web
regularisation de fin de contrat
Bonjour,
voilà j'ai deux contrats sur année incomplète;l'un est de 40h par semaine sur 52 semaines
et l'autre en peri 12h par semaine periode scolaire et 40h periode de vacances sur 52 semaines.
Début de contrat décembre 2008 jusqu'au 1er sept 2010.Nous n'avons jamais fait de régularisation à la date anniversaire....
J'ai pris donc tous mes plannings et compté les heures effectuées en plus par semaine.
Résultat: 58h au total de decembre 2008 à decembre 2009. ET 32 H au total de janvier 2010 à aujourd'hui.
Question 1: a t-on le droit de demander la regularisation depuis le debut du contrat puisque ca n'a pas été fait....?
Comment effectuer le calcul comme vous l'expliquez sur le forum quand les deux contrats sont reunis sur la meme feuille de paye?
Question 2: les ie non percues peux t-on les reclamer aussi?
Merci pour votre précieuse aide.
A bientôt
Hors ligne
09-08-2010 19:34:43
#2 09-08-2010 20:37:42
Re : regularisation de fin de contrat
bonjour
il manque le nbre de semaines sur laquelle a eté etabli la mensu ? ( presence des enfants )
vous n'avez jamais fait signé de feuille de presence ?
ne faites pas de bs en plus de la paje ?
le sie sont dus !!!
il faut faire une regul car contrat arrété en cours d'année
contacter.un.moderateur@gmail.com
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