Indemnité kilométrique automatique?

selena · 20-08-2010 16:52:29

Bonjour,
une autre petite question vient me tarauder l'esprit,j'ai besoin de vos avis.
Lorsque vous enmenez vos propres enfants à l'école et que vous faites en meme temps le trajet pour un enfant que vous avez en garde,comptez vous les frais d'essence aux parents vu que de toute façon,vous feriez le meme parcours si vous ne l'aviez pas .
Je me pose la question car je serai confrontée à cette situation à la rentrée pour la 1ére fois,sachant que c'est la meme école que mes enfants.
D'un autre coté,je me dis que lorsque nous en avons plusieurs en garde qui vont à l'école,nous prenons bien les indémnités à tous les parents,non?
Je ne voudrai pas abuser les parents,tout en ne me faisant pas avoir.
J'attends vos avis qui me sont toujours de grande aide.
Bonne fin de journée et merci d'avance de vos réponses.

20-08-2010 16:52:29

sophie56 · 20-08-2010 16:54:35

Bonjour.

Puisque tu utilises ton véhicule pour tes propres enfants et ce pour le mème parcours tu ne dois rien demander aux pe dont tu emmènes les enfants.

zezette62 · 20-08-2010 18:13:12

bonjour,

comme sophie56

tu fais le trajet pour tes enfants donc pas d'indemnités à demander aux parents, c'est ce
que l'on nous dit en formation (ce qui est logique)

4i.modo · 20-08-2010 19:14:02

voir dans infos & articles
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lettre i
indemnité kilometrique
tout y est

20-08-2010 19:14:02

louvemauve · 21-08-2010 11:46:00

je ne suis pas d'accord et je sais que les réactions vont être virulentes mais c'est pas grave c'est ce que je pense :

ce n'est pas un service que je rend aux pe
le transport de l'enfant est obligation marquée au contrat au mieux je partage en 2 l'indemnité quand mon fils est aussi dans la voiture (il part le plus souvent en vélo)
je suis une professionnelle pas la gentille voisine qui fais du covoiturage dans le quartier pour rendre service et chacun son tour

et comme je suis vraiment méchante je facture l'allée et le retour... parce que si l'on m'oblige à partir il faut bien que je revienne...

bon allée vous pouvez réagir maintenant pas trop fort la tête:cool:

4i.modo · 21-08-2010 12:07:53

si tu emenes tes enfants au même endroit tu ne peux pas facturer, c'est la loi
si ton enfant prend le velo et que toi tu y vas en voiture à la demande des parents : tu peux.

après si certaines abusent (facturent alors que leurs enfants sont dans cette école et transport par voiture et/ou facturation d'une indemnité kilometrique par enfant et non divisé par le nb d'enfants accueillis)....
faudra assumer quand les parents se seront renseignés et verront celà.

l'amende prud'hommale pour non respect va dans les 2 sens

alber · 21-08-2010 13:05:08

En Septembre, le loulou que je garde depuis ses 3 mois va à l'école. je ne facturerai pas les jours où j'emmènes et ramènent avec lui mes enfts. Les Mardis, mes filles, de 4 et 8 ans, restent à la cantine car ce jour-là, j'ai 2 enfts en garde le matin et à 11h10, je vais chercher mon péri. Je facturerai donc l'aller et le retour et compterai mes heures du Mardi à partir de 11h10, l'heure de mon départ pour l'école. Et à partir de Janvier, mes filles iront à la cantine le jeudi (car un nouveau loulou arrive) et je facturerai ce nouveau trajet comme le mardi et mes heures à partir de 11h10 et non 11h20 puisque je ne récupérerai pas mes enfts....

louvemauve · 21-08-2010 18:52:38

4i a écrit :

si tu emenes tes enfants au même endroit tu ne peux pas facturer, c'est la loi
si ton enfant prend le velo et que toi tu y vas en voiture à la demande des parents : tu peux.
après si certaines abusent (facturent alors que leurs enfants sont dans cette école et transport par voiture et/ou facturation d'une indemnité kilometrique par enfant et non divisé par le nb d'enfants accueillis)....
faudra assumer quand les parents se seront renseignés et verront celà.
l'amende prud'hommale pour non respect va dans les 2 sens

dans les textes sur le site qui traite de se problème ne parle pas des enfants propres mais de partage des frais kilométrique entre les familles qui demande se service.

"Si le salarié est amené à utiliser son véhicule pour transporter l’enfant, l’employeur l’indemnise selon le nombre de kilomètres effectués. L’indemnisation kilométrique ne peut être inférieure au barème de l’administration et supérieure au barème fiscal.

L’indemnisation est à répartir, le cas échéant, entre les employeurs demandeurs des déplacements.

Les modalités sont fixées au contrat."

dans la convention on ne parle pas des enfants des ass mat je voudrez bien que l'on me montre le texte de loi donc tu parle en premier ligne..j'ai pas trouvé

4i.modo · 21-08-2010 18:58:55

il y a sur le net une jurisprudence qui a condamné l"assmat à reverser les indemnités trop perçues
si je retrouve je vois si on peut la copier ici.
il me semble sur le site d'un des syndicats...

mais c'est veridique.

kathy38 · 21-08-2010 19:11:41

dans ma comune c'estc e que font les ass mat qui doivent emmener les enfants gardés a l'ecole! elles comptent les km pour chaque enfants! et franchement, moi jene serais jamais concerné vu que j'habite a 10 minutes a pieds de l'ecole, mais je trouve ça normal d edemaner une paticipation! car imaginons que l'ass mat ne demande rien vu que son ou ses enfants sont dans la voiture, et qu'un jour son ou ses enfants ne soient plsu dna sla voiture pour " x ou y" raison ( malade, entrée au college, veut y aller en velo , etc) ace moment là, il va falloir qu'elle justifie aux parents que son enfant n'etait pas dna sle vehicule! non.... c'est un service rendu desolée! quand la coiffeuse par exemple vient a domicile chez moi et que nous sommes 3 a nous faire couper les cheveux, lol il n'y a pas de tarifs degressif sur les km!!! je suis de l'avis de louve sur ce coup là!!!

4i.modo · 21-08-2010 19:37:40

vous pourrez argumenter autant que vous voulez, on ne facture pas X nb d'enfant
mais 1 fois pour tous .
et pas si nos enfants sont inclus.

depuis 2 ans je fais tout à pied, mais avant exclusivement la voiture, j'ai jamais rien facturé (choix perso) car trop compliqué à gerer en cas d'absence d'un des peris et je faisais les 2 ecoles (l'un d'eux allait en primaire) donc diviser la distance aussi etc...

lulu54 · 21-08-2010 19:48:02

bonjour

je vais retrouver ce texte

mais dans mon souvenir l'assmat devait repartir les frais entre tout les enfants conduits .. y compris les siens

cordialement

louvemauve · 22-08-2010 15:37:24

lulu54 a écrit :

bonjour
je vais retrouver ce texte
mais dans mon souvenir l'assmat devait repartir les frais entre tout les enfants conduits .. y compris les siens
cordialement

y compris le mien la je suis ok
mais le pe m'oblige à conduire l'enfant, quand je prend la voiture mauvais temps ou fatigue de l'enfant (lever 5h30 et 22 minutes de marche) si le mien est dans la voiture c'est 50 % c'est normal mais la gratuité parce que le mien est dans la voiture je ne suis pas d'accord et ce n'est pas logique
si on partage pour 2 enfants gardés on partage aussi pour le mien quand il est là
mais je veux bien lire la jurisprudence si vous avez le temps de trouver, je cherche de mon coté
merci

lulu54 · 22-08-2010 15:49:28

ce qu'il faut retenir c'est que les frais inhérent a l'utilisation du véhicule doit etre en fonction des personnes conduites

si par ex :
- vous prenez votre voisine sur le route parce qu'il pleut , vous ne devez pas diviser par une personne en plus
-si votre enfant vient avec vous mais n'est pas scolarisé vous faites ce déplacement juste pour une raison professionnelle et non personnelle donc a repartir entre les employeurs , bien sur

une partie vous incombe si et seulement si vous conduisez aussi votre enfant dans cette ecole

cordialement

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