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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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Pour cela :

#1 25-08-2010 10:45:55

sylquent
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visite pour renouvellement

Bonjour à tous,

Aujourd'hui j'ai ma visite pour mon renouvellement.
Je souhaite demander une modification de mon agrément.

Pouvez vous me dire si légalement c'est possible, car en lisant les différents textes de loi, j'ai du mal à saisir les termes.

Je pensais demander un agrément pour 4 enfants à la journée et une dérogation pour 2 périscolaires.
Sachant que pour les périscolaires, c'est très peu de temps entre 2 et 4 heures le mercredi pendant la sieste des petits. Ce sont de grands périscolaires (6 et 9 ans).

Je demande le côté légal car après je sais que c'est évaluer en fonction de ma maison et de la politique locale.

Merci

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25-08-2010 10:45:55

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#2 25-08-2010 12:11:52

sylquent
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Re : visite pour renouvellement

personne ne peut me renseigner ?

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#3 25-08-2010 12:15:04

lulu54
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Re : visite pour renouvellement

je dirais que cela depend dejà de ce que tu as comme agrements   smile
mais elle va dire pas plus de 4 présent en meme temps .. fort a parier wink

en tout cas présente plusieurs possibilités au cas ou tu verrais qu'elle tique wink


bonne chance wink


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#4 25-08-2010 13:03:46

ninou51
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Re : visite pour renouvellement

salut!!!!je te conseille de faire un tableau avec les horaires de présence des enfants et les ages afin de pouvoir argumenté. moi je suis dans ce cas là et c'est ma puer qui m'a conseiller cela et j'ai rdv le 15septembre. mais comme lulu je pense qu'elle va te dire pas plus de 4 enfants présent en même temps et pas plus de 6contrats (c'est ce qu'elle m'a répondu la mienne au tél). aussi expliques lui ton organisation...............bon courage et tiens nous au courant

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25-08-2010 13:03:46

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#5 25-08-2010 13:13:49

lulu54
MODERATEUR
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Re : visite pour renouvellement

ninou51 a écrit :

et pas plus de 6contrats (c'est ce qu'elle m'a répondu la mienne au tél).

la limite des 6 contrats n'est plus

voir mon index

cordialement


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#6 25-08-2010 13:18:44

ninou51
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Re : visite pour renouvellement

oui j'ai lu la nouvelle loi mais que veux tu? des fois on ne peux pas trop contrarier la puer pour notre propre intérêt !!!!!!!!!!!!!!!!

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#7 25-08-2010 13:45:56

sylquent
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Re : visite pour renouvellement

Merci,

Actuellement j'ai un agrément pour 3 à la journée et 1 périscolaire, j'aimerai obtenir 4 à la journée.
Ensuite pour la dérogation pour les péri, on verra.

De toute façon, on ne maitrise pas tout mais je voulais juste savoir si la loi nous autorise à avoir 4 enfants à la journée sachant que je n'aurais les 4 présent à la maison en même temps que de 13h à 16h, soit pendant la sieste.

Je verrais ce aprem et vous tiendrais au courant

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#8 25-08-2010 13:48:28

lulu54
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Re : visite pour renouvellement

ninou51 a écrit :

oui j'ai lu la nouvelle loi mais que veux tu? des fois on ne peux pas trop contrarier la puer pour notre propre intérêt !!!!!!!!!!!!!!!!

tu peux toujours lui sortir le texte de lois wink
l'air de rien wink


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#9 25-08-2010 17:15:08

nathodisab
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Re : visite pour renouvellement

c'est effectivement possible d'avoir 4 agrément à la journée, mais c'est souvent au bon vouloir de ta puer, il y a les lois, mais il y a surtout les régles que chaque commune décident de mettre en place!
chez nous par exempe, le 4ème agrément est soit nominatif, soit pour un enfant de plus de 2 ans et seulement à mi-temps

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#10 25-08-2010 19:17:26

nadinou21
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Re : visite pour renouvellement

onsoir je voulais juste dire que la loi pour 6 contrats maximun est toujours appiqué dans notre departement de l'eure

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