Modification des horaires et régularisation annuelle

anlore · 15-05-2007 17:40:36

Bonjour,

Etant actuellement enceinte, je prends normalement mes congés mat à partir du 23 juillet. Ca tombe plutôt pas mal, puisque ça correspond au début de congés de l'AM de Bibou N°1.
J'ai justement plusieurs questions concernant ce contrat : il s'agit d'un contrat débuté le 28 juin 2006 en année incomplète sur 40 semaines de 54 heures. Je prévois donc une première régul annuelle en date du 1er juillet (début de mensualisation). Puis on pensait repartir sur les mêmes terme du contrat jusqu'au 1er septembre, date à laquelle, nous (l'AM et moi) avons envisagé un avenant pour réduire la mensu. Au premier janvier, date de la reprise de mon travail, mon grand fera sa rentrée et nous ferons donc un nouvel avenant pour des horaires en périscolaire.
Voici mes questions :
- ai-je raison de faire une régul fin juin, (ou doit-je la faire fin août avant les nouveaux horaires) ? si oui, faudra-t-il en refaire une du 1er septembre au 31 décembre avant la mensu péri ? En clair une régularisation se fait-elle tous les 12 mois ou à chaque changement des termes du contrat ?
- la mensu de septembre à janvier devra-t-elle se calculer sur année incomplète (comme si on partait pour 12 mois) ou sur 17 semaines (durée réelle de cet aménagement) ?
- la mensu péri doit-elle intégrer les congés scolaires ? Je m'explique : les semaines d'école ça fera 20 h/sem, mais les semaines de congés scolaires l'AM l'aura 44 h/sem... faut-il intégrer ces semaines dans la mensu en les repérant à l'avance, ou règler des heures sup les mois concernés ?

Voilà.
Ca fait beaucoup de questions, pas très urgentes j'admets, mais étant d'un naturel assez angoissé, et aimant que les choses soient carrées...

Merci

15-05-2007 17:40:36

nounousylvie71 · 15-05-2007 22:45:41

faire une régul à chaque date d'anniversaire et à chaque avenant
si vous faites une mensualisation de septembre à janvier ne compter que sur 17 semaines

pour calculer au mieux la mensu pour un péri prendre les heures totales travaillés (scolaire + vacances) / nb mois

Méline · 16-05-2007 07:52:03

anlore a écrit :

Bonjour,
Etant actuellement enceinte, je prends normalement mes congés mat à partir du 23 juillet. Ca tombe plutôt pas mal, puisque ça correspond au début de congés de l'AM de Bibou N°1.
J'ai justement plusieurs questions concernant ce contrat : il s'agit d'un contrat débuté le 28 juin 2006 en année incomplète sur 40 semaines de 54 heures. Je prévois donc une première régul annuelle en date du 1er juillet (début de mensualisation). Puis on pensait repartir sur les mêmes terme du contrat jusqu'au 1er septembre, date à laquelle, nous (l'AM et moi) avons envisagé un avenant pour réduire la mensu. Au premier janvier, date de la reprise de mon travail, mon grand fera sa rentrée et nous ferons donc un nouvel avenant pour des horaires en périscolaire.
Voici mes questions :
- ai-je raison de faire une régul fin juin, (ou doit-je la faire fin août avant les nouveaux horaires) ? si oui, faudra-t-il en refaire une du 1er septembre au 31 décembre avant la mensu péri ? En clair une régularisation se fait-elle tous les 12 mois ou à chaque changement des termes du contrat ?
IL PEUT AU CONTRAT AVOIR PLUSIEURS MODIFICATIONS
CE QUE VOUS POUVEZ FAIRE EN FAISANT VOTRE AVENANT C EST DEJA D INDIQUER LES DEUX MODIFICATIONS
ELLES SERONT DEJA INSCRITES COMME CA
- la mensu de septembre à janvier devra-t-elle se calculer sur année incomplète (comme si on partait pour 12 mois) ou sur 17 semaines (durée réelle de cet aménagement) ?
CELLE CI OUI C EST PLUS JUSTE
ET APRES VOUS INSCRIVEZ LA NOUVELLE FORMULE DE CALCUL POUR A PARTIR DE JANVIER
- la mensu péri doit-elle intégrer les congés scolaires ? Je m'explique : les semaines d'école ça fera 20 h/sem, mais les semaines de congés scolaires l'AM l'aura 44 h/sem... faut-il intégrer ces semaines dans la mensu en les repérant à l'avance, ou règler des heures sup les mois concernés ?
OUI VOUS FAITES EN FAIT 2 CALCULS
UN AVEC DES SEMAINES DE PROGRAMMES QUI CORRESPONDENT AUX SEMAINES SCOLAIRES AVEC 20H/SEM
ET UN AVEC LES SEMAINES SCOLAIRES AVEC LES 44 H/SEM
ET VOUS ADDITIONNEZ LES DEUX APRES
COMME CA C EST PLUS CLAIR JE TROUVE SUR LE CONTRAT
Voilà.
Ca fait beaucoup de questions, pas très urgentes j'admets, mais étant d'un naturel assez angoissé, et aimant que les choses soient carrées...
CE N EST PAS GRAVE COMME CELA VOUS LES GEREZ TRANQUILEMENT MAINTENANT ET LE MOMENT VENU VOUS N AUREZ PAS A COURIR AUX INFORMATIONS
Merci

anlore · 16-05-2007 11:18:51

OK,

si j'ai bien tout compris, je fais un seul avenant faisant déjà référence au deux modififcations d'horaire en précisant les dates d'application (je n'avais pas du tout envisagé cette possibilité), et je fais ma régul à chaque changement d'horaire.

Merci beaucoup pour vos réponses !!!