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mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
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#1 27-08-2010 18:28:50

Valentine07
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Congé acquis? pas acquis?

Bonjour à toutes,

J'ai la chance d'acceuillir un amour de bébé depuis mi juin, tout ce passe à merveille...
Les parents ont prit 3 semaine de congé au mois Aout,mon mari avait ces congé en juillet et n'ai pas demandé de congé, il ne souhaite pas me les payer, en as t'elle le droit?
Sachant que ces un contrat mensualisée en année complète, 40h: semaine.
Es-ce-que quand les congés sont a la demande des parents, on doit les déduire car pas acquis?

Merci beaucoup à toute.

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27-08-2010 18:28:50

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#2 27-08-2010 18:29:32

lulu54
MODERATEUR
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Re : Congé acquis? pas acquis?

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#3 27-08-2010 18:30:46

nanda
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Re : Congé acquis? pas acquis?

tout d'abord si vous etes partie sur une année complète cela veut dire que vous et les pe avez les meme conges...donc logiquement vous auriez du prendre vos conges en aout comme eux!!
sinon il fallait partir sur une année incomplète

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#4 27-08-2010 18:31:09

sophie56
Modérateur
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Re : Congé acquis? pas acquis?

Valentine07 a écrit :

Bonjour à toutes,

J'ai la chance d'acceuillir un amour de bébé depuis mi juin, tout ce passe à merveille...
Les parents ont prit 3 semaine de congé au mois Aout,mon mari avait ces congé en juillet et n'ai pas demandé de congé, il ne souhaite pas me les payer, en as t'elle le droit?
Sachant que ces un contrat mensualisée en année complète, 40h: semaine.
Es-ce-que quand les congés sont a la demande des parents, on doit les déduire car pas acquis?

Merci beaucoup à toute.

Bonjour et bienvenue.

Les congés s'acquièrent de juin à mai.
Ils sont à posés de juin à mai de l'année suivante.

Donc si non acquis , ce qui est régulier la première année, ils sont déduits de la menualisation.

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27-08-2010 18:31:09

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#5 27-08-2010 18:44:53

Valentine07
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Re : Congé acquis? pas acquis?

Merci beaucoup de m'avoir répondu aussi vite, ai je quand même le droit de faire payer mes congé acquis 2.5 en juillet et pareil en aout?

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#6 27-08-2010 18:46:30

nanda
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Re : Congé acquis? pas acquis?

non!! les cp se substituent au salaire apres acquisition en année complète!

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#7 27-08-2010 18:57:03

Valentine07
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Re : Congé acquis? pas acquis?

ahhhh ben voilà 29 euro au mois d'aout arf!!! je l'avais pas vu comme sa.

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#8 27-08-2010 19:05:31

Valentine07
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Re : Congé acquis? pas acquis?

Mais je vient de penser donc en cours d'année si j'ai utiliser tout mes cp et que les pe décide de mettre leur enfant 1 semaine chez mamie ces aussi déduit de la paie? j'espère que sa ne m'arrivera pas...

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#9 27-08-2010 19:13:22

Valentine07
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Re : Congé acquis? pas acquis?

Désoler mais j'ai vraiment besoin de savoir, donc je sais deja que j'aurait une semaine de congé a noel ce sera déduit aussi? si j'ai bien conprit. merci encore pour votre aide

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#10 27-08-2010 19:18:48

4i.modo
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Re : Congé acquis? pas acquis?

art 14 de la ccn big_smile
pour les assmat ça s'appele absence non justifiée et payables wink

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#11 27-08-2010 19:39:54

Valentine07
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Re : Congé acquis? pas acquis?

L'article 14 parle des absence non justifié, mais je troouve rien au sujet des congé pour convenance personelle, a part dans le sens de l'ass mat il est écrit " Des congées pour convenance personelle peuvent être accordé par l'employeur non rémunéré à l'ass-mat" je peux lui donner sa et lui dire que sa va dans les deux sens? vous pensez qu'elle va comprendre?

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#12 27-08-2010 21:01:51

4i.modo
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Re : Congé acquis? pas acquis?

le motif de l'absence de l'enfant n'a aucune importance (sauf maladie avec certif)
donc toute absence nonprévue au contrat et  justifiée de l'enfant est considerée comme non justifiée donc payable wink
donc art 14 de la ccn.
wink

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