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#1 28-08-2010 11:11:59

mariel91
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calcul cour de cassation

bonjour

j'ai préparé ma régul à la date anniversaire d'un contrat enseignant

0h50 en moins d'effectué entre le réel et les 12 mensualisation d'heures
donc pas de souci

là où j'ai un problème , c'est sur le calcul en salaire
j'ai eu 3 sur 3 mois  des retenues en heures pour absences justifiées de l'enfant
j'ai effectué la soustraction suivant le calcul retenue salaire cour de cassation
(donc taux horaire en déduction inférieur à mon taux normal horaire suivant le nombre d'heures du mois concerné)

or si je calcule le nombre d'heures réalisées plus les éventuelles heures complémentaires moins les heures de retenues , mon salaire est supérieur à ce que j'aurai eu si je compte les heures sans les absences avec en plus les heures complémentaires
cela devrait être identique

je suis bien embêtée car j'ai l'impression de ne pas savoir faire ce calcul de retenue

exemple sur décembre
112h50 mensualisées
17h75 d'absence
jour de travail : lundi mardi mercredi jeudi
37h50/semaine
avant dernière semaine déduite parent employeur
dernière semaine déduite congé  assmat
j'ai donc compté 102h25 sur les 3 premières semaines plus 37h sem suivante et 37h dernière semaine
j'ai divisé ma mensualisation par 177h25 et multiplié ce résultat par 17h75 cela me donne un taux de 2.9524 brut au lieu de 4.6518 brut

sur l'année j'ai 77.96 brut en trop ;si je me trompe , je préfère rembourser puiqu'il y a erreur comptable

si quelqu'un peut m'aider , je vous souhaite un bon week-end

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28-08-2010 11:11:59

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#2 29-08-2010 09:05:05

mdk91300
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Re : calcul cour de cassation

Bonjour

D 'après mon syndicat le calcul de cassation est le suivant :

Mensualisation  / par le nombre potentiel de jour de travail .

Exemple si tu as une mensualisation qui est de 600€ pour le mois de septembre tu aurais du travailler 22  jours

donc tu divise 600 par 22 jours = 27.27€ que tu multiplies par le nbre réel de jour de présence de l'enfant ex 17 jours

= 27.27 X 17 jrs = 463.63 € de salaire

L'exemple est donner sur un travail de 5jrs par semaine , mais la méthode est valable sur 4 ou moins de jours .

Et pour les contrats enseignants fait attention , car moi quand j'aie fait la régularisation annuelle je me suis rendu compte que finalement j'avais 8 jours de travail non payer , simplement à cause des vacances qui commencer le jeudi ou qui reprenez aussi en milieu de semaine .

exemple pour août la rentrée des enfants est le 2 sept , mais les enseignants eux travaillent  mardi 31 et mercredi 1er sept , et moi je n'avais pas fait attention à tout cela ..........donc il a fallu que je les ajoutent en plus de la mensualisation car jour travailler ...............


MODERATION

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#3 29-08-2010 19:35:24

mariel91
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Re : calcul cour de cassation

bonjour

si je comprends bien;
ex:mensu de 600€
juillet contrat enseignant : 1 seul jour travaillé de prévu
                                       absence de l'enfant sur justificatif
                                     cela donne quoi en déduction?

c'est sur ces mois avec semaines déduites que je ne comprend pas le calcul

c'est là que je me trompe certainement

pouvez-vous me donnet l'explication

merci

bonne soirée

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#4 29-08-2010 19:52:40

lulu54
MODERATEUR
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Re : calcul cour de cassation

bonjour

il y a un superbe ex de So ici

http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 21#p867921


                   contacter.un.moderateur@gmail.com
etique12.jpg                                   
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29-08-2010 19:52:40

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#5 29-08-2010 20:10:18

mariel91
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Re : calcul cour de cassation

En année incomplète le calcul est différent :

Il se fait à partir du salaire mensuel, de l'horaire hebdomadaire moyen, ainsi que de l'horaire mensuel moyen.

voici la réponse sur le lien

donc pour juillet
salaire mensuel de 600€
et ensuite je fais quoi?

je ne peux pas retirer toute la mensu pour 1 jour?

je ne comprend pas

j'ai besoin d'aide

merci

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#6 30-08-2010 06:47:30

mariel91
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Re : calcul cour de cassation

qui a une idée?
je fais remonter le post
bonne journée

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#7 30-08-2010 07:46:18

4i.modo
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Re : calcul cour de cassation

mariel91 a écrit :

En année incomplète le calcul est différent :

Il se fait à partir du salaire mensuel, de l'horaire hebdomadaire moyen, ainsi que de l'horaire mensuel moyen.

voici la réponse sur le lien

donc pour juillet
salaire mensuel de 600€
et ensuite je fais quoi?

je ne peux pas retirer toute la mensu pour 1 jour?

je ne comprend pas

j'ai besoin d'aide

merci

mensu / par le nb de jours d'accueil = montant à retirer par jour d'absence.

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#8 30-08-2010 08:10:57

mariel91
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Re : calcul cour de cassation

bonjour
en juillet , ayant 1 seul jour d'acceuil de prévu , cela veut dire que je n'ai pas de salaire
alors il me manque une partie du lissage des mois précedents

je ne comprend toujours pas

besoin de votre aide

bonne journée

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#9 30-08-2010 08:19:55

4i.modo
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Re : calcul cour de cassation

admettons que ta mensu fasse 485 euro (sans heures complementaire, ie et nouriture)
et que tu travailles  17 jours par mois
485 / 17 = 25.52 euro à deduire pour une journée.

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#10 30-08-2010 08:57:48

mariel91
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Re : calcul cour de cassation

oui ok mais au mois de juillet , je n'ai qu'un jour de travail alors pas de salaire puisque mensu : nbre jour d'accueil =1 soit à payer 0

difficile puisque lissage

c'est sur cet exemple que je ne comprend pas

sur les mois où il n'y a pas de semaine déduite ; je peux comprendre

encore besoin de votre aide

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#11 30-08-2010 09:01:50

4i.modo
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Re : calcul cour de cassation

tu prends  la mensu prevue au contrat, et voilà smile
tu ne peux pas te baser sur un mois incomplet ou un mois où il y a plus d'heures que la normale.

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