Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Vous n'êtes pas identifié(e).

Annonce

mot de passe perdu Bonjour, nous venons de changer notre mécanisme de mot de passe.
Pour vous reconnecter, vous devez réinitialiser votre mot de passe.
Pour cela :

#1 29-08-2010 19:08:02

Bereng65
Membre
Inscription : 28-01-2009
Messages : 6
Site Web

modification du contrat : année complète vers occasionnel

Bonjour à toutes.

J'ai besoin de vos lumières car je suis en train de me prendre la tête sur ce que je dois faire pour rester légale.

J'emploie une nounou depuis février 09. Son salaire est mensualisé en année complète.
Ma fille rentre à l'école en sept 10 et je compte garder ma nounou.
On s'est mis d'accord pour un accueil occasionnel.

Et c'est pour cette modification que je me prends la tête.
Est-ce qu'il faut que je clôture le contrat actuel comme si c'était définitivement terminé (solde des congés payés + 1/120 d'indemnité + le feuille assedic + solde de tout compte) ou est-ce que je peux faire un avenant pour un accueil occasionnel (sauf qu'il lui reste 20 jours de CP) alors pour le calcul des 10% en fin de mois je sais pas  comment faire.

Merci de m'éclairer car je patauge.

Hors ligne

29-08-2010 19:08:02

partenaire publicitaire:

#2 29-08-2010 19:12:56

4i.modo
Membre
Inscription : 24-07-2006
Messages : 139 795
Site Web

Re : modification du contrat : année complète vers occasionnel

bonjour
il faut faire un avenant, par contre qu'appelez vous contrat occasionel?
ne serait ce pas plutôt un contrat periscolaire?
restez vous en année complete? ou le nombre de semaines d'accueil change?

Hors ligne

#3 29-08-2010 19:18:49

Bereng65
Membre
Inscription : 28-01-2009
Messages : 6
Site Web

Re : modification du contrat : année complète vers occasionnel

Bonjour,

En fait ma fille ne sera a l'école que le matin et ne sera donc chez sa nounou que l'après midi et le mercredi toute la journée. Je ne sais pas quand elle passera en journée complète à l'école  et donc la nounou l'aura encore moins dans la semaine.

Hors ligne

#4 29-08-2010 19:20:02

4i.modo
Membre
Inscription : 24-07-2006
Messages : 139 795
Site Web

Re : modification du contrat : année complète vers occasionnel

donc ce n'est pas un contrat occasionel mais une continuité du cdi avec un avenant pour modification d'horaires wink

vous mensualisez donc smile

Hors ligne

29-08-2010 19:20:02

partenaire publicitaire:

#5 29-08-2010 19:23:06

Bereng65
Membre
Inscription : 28-01-2009
Messages : 6
Site Web

Re : modification du contrat : année complète vers occasionnel

mais comment je peux la mensualiser ? Elle était a 40h par semaine et avec la rentrée scolaire je vais en être loin ou alors un avenant pour la 1/2 journée à l'école et 1 autre quand ma fille y sera toute la journée ?
et concernant les congès payés elle reste à 2.5 jours par mois ?

Hors ligne

#6 29-08-2010 19:43:06

4i.modo
Membre
Inscription : 24-07-2006
Messages : 139 795
Site Web

Re : modification du contrat : année complète vers occasionnel

armez vous d'un calendrier ...
vous determinez le nb d'heures par jour
puis nb d'heures par semaine
puis le nb de semaines par an
et multipliez tout ça apr le tarif
puis divisé par 12
et vous avez la mensu

les cp en année complete : 2.5j ouvrables par mois
année incomplete : 2.5j ouvrables par tranche de 4 semaines travaillées
smile
donnez vos chiffres on va vous aider wink

Hors ligne

#7 29-08-2010 19:55:12

Bereng65
Membre
Inscription : 28-01-2009
Messages : 6
Site Web

Re : modification du contrat : année complète vers occasionnel

Est-e que la Paje nous indemnise tjs à auteur des 270€ jusqu'au 3 ans de l'enfant ou est ce que dès que celui entre à l'école il diminue ?
Merci à vous 4i j'y vois plus clair

Hors ligne

#8 29-08-2010 20:00:07

emmandco
Membre
Inscription : 21-05-2009
Messages : 3 623
Site Web

Re : modification du contrat : année complète vers occasionnel

Bereng65 a écrit :

Est-e que la Paje nous indemnise tjs à auteur des 270€ jusqu'au 3 ans de l'enfant ou est ce que dès que celui entre à l'école il diminue ?
Merci à vous 4i j'y vois plus clair

Bonsoir Breng65 smile
La paje reste inchangé jusqu'au mois des 3 ans de l'enfant, scolarisation ou non wink ... Ce n'est que le mois des 3 ans de l'enfant que cette aide est diminue de moitié.


radA46E5.gif

Hors ligne

#9 29-08-2010 20:07:06

4i.modo
Membre
Inscription : 24-07-2006
Messages : 139 795
Site Web

Re : modification du contrat : année complète vers occasionnel

ça depend de ce que vous versez à l'assmat ...
il restera toujours minimum 15% et les repas/goûters à votre charge wink

Hors ligne

Pied de page des forums

Propulsé par FluxBB