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Discussion fermée
#1 31-08-2010 17:26:42
doute sur le calcul de mes conges
Bonjour a touts
Cela faisiez bien longtemps que je n avais pas eu un doute sur mes congés
J accueille une petite depuis 1 ans, âpres plusieurs changement de contrat
Nous somme parti sue une année incomplète
Mais avec les mêmes congés (encore pas très graves)
25hs*3e*45/12=281
Donc les parent ne donne 10 pour cent de mon salaire chaque mois et ceux tes le premier mois travailler
Mais la ou je penser que oui j ai un doute !
En aout j ai pris 3 semaines de congés
Donc quel serait mon salaire
Je pense a 281 puisque les semaine et était enlever mais j ai aussi 10 pourcent qui reprensente aussi ses conges
Alors je suis perdu
Merci d avance
moderé
Hors ligne
31-08-2010 17:26:42
#3 31-08-2010 18:57:49
Re : doute sur le calcul de mes conges
En année incomplète, on calcule la mensu en enlevant toutes les semaines d'absence, et on répartit le total sur les 12 mois de l'année. Donc, même quand tu es en congé, tu dois être payée pareil. Ta mensu ne bouge pas, et obligatoirement tes 10 % de CP doivent être rajoutés.
Donc, ne change rien, tout est OK 
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31-08-2010 19:41:04
#5 31-08-2010 19:48:07
Re : doute sur le calcul de mes conges
tes 10% ne sont pas forcément ajouté à ta mensu!:(
tu peux le faire mais c'est hors convention car il peut y avoir litige en fin de contrat si les choses n'ont
pas été bien comprise dès le départ!!!
pour le mois où tu prends tes cp, oui tu touche ta base normale puisque tes semaines ont déjà été décomptés
dans le calcul de ta mensu!!!
le monde serait bien mieux sans .... !!!
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#6 31-08-2010 20:13:35
Re : doute sur le calcul de mes conges
methode hors convention : 10% par anticipation :
DECONSEILLE !!!! PRETE A CONFUSION ET LITIGES!!! ATTENTION!!!
METHODE NE POUVANT PAS ETRE IMPOSEE PAR L'EMPLOYEUR !!!!!!!
on prend comme année de reference la date du contrat + 12 mois au lieu de prendre du mois de juin à mai suivant.
...mais toujours faire une régule en cas de rupture en cours de contrat ou en fin de contrat.
il faut savoir et noter au contrat !!!!!! :
1- les parents peuvent refuser mais c'est toujours à l'employé de demander cette methode !!
les pe ne peuvent pas l'imposer!! mais en droit de refuser...
2- en cas de rupture :
3- pas de solde cp en faveur de l'employé.
4- si des jours ne sont pas pris mais acquis par l'assmat : ils sont perdus puisque déjà payés.
5- si des jours sont pris avant acquisition : l'employé doit les rembourser à l'employeur !
(seul cas du code du travail où l'employé rembourse un employeur!)
6- ce n'est pas la methode la + avantageuse pour l'employé(e)
7- voir plus loin que le gain de 10% immédiat et financier !!!
les 10% par anticipation sont hors convention,soit!
mais cette methode ne peut être imposé par l'employeur !!!
c'est toujours à l'employé(e) d'en faire la demande !!!
si on utilise cette methode c'est sous entendu "à la demande de l'employé(e) et accordé par l'employeur"
donc on ne peut prendre une autre methode puisque tout cela est noté, daté et signé au contrat!
et même si une autre methode est plus avantageuse, on en change plus en cours de "route" car c'est à la demande de l'employé(e) .
cette info vient de l'inspection du travail.
d'où l'interet de rester dans la convention....
les differents interlocuteurs mettent bien, et ILS ONT RAISON !!
en avant que lors d'une rupture de contrat, les signataires "oublient" très vite les conditions de solde cp dans ce cas, et en arrivent vite aux litiges non fondés...
argent quand tu nous tiens !!!
c'est pour cela que j'insiste sur les points cités + hauts et que je CONSEILLE FORTEMENT de les inscrires en toutes lettres dans le contrat et de les signer si vous persistez à employer cette methode!![/color]
exemple concret d'inconvenient lié à cette methode :
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 94#p765494.
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