Congé sans solde fait-il généré des congés payés ????

NEMO72 · 04-09-2010 17:58:46

Bonjour,

Je m'explique : j'emploie une nourrice depuis mars 2010. Elle a deux autres parents employeurs en plus de nous. En mai, elle a pris des congés sans solde avec nous (du 13/05 jusqu'au 25/05/2010 inclus) que nous lui avons déduit de son salaire puisque non acquis avec nous. En août, même chose, nous lui devions au titre des congés payés 2009-2010 8 jours (mars-avril-mai), que nous lui avons bien évidemment réglé et le reste était sans solde puisqu'elle a pris du 2 au 28/08/2010 en congé payé. Je me demandais si effectivement le fait pour elle de prendre des congés sans solde lui faisait généré tout de même des congés payés à hauteur de 2.5 jours par mois de travail ?

Merci par avance pour vos réponses.

04-09-2010 17:58:46

nanda · 04-09-2010 19:58:36

d'apres ce que je comprend vous auriez du partir sur une année incomplète car vous n'avez pas les memes conges que votre ass mat, c'est bien sa ?

et si c'est le cas, en année incomplète, on deduis toutes les semaines de conges ass mat et pe pour le calcul de la mensu...ce qui veut dire que si vous avez procede comme cela vous n'auriez pas du lui deduire les jours du 13mai eu 25mai, ni ceux du mois d'aout, car ils ont été deja deduis pour le calcul de la mensu!!

4i.modo · 04-09-2010 21:26:24

en année incomplete :
b de semaines programmées / 4 x 2.5 = nb de jours ouvrables acquis

Occitane · 05-09-2010 00:49:02

Je pense que Nemo a signé un contrat en année complète, et qu'on parle là des congés sans solde de la 1ère année...

Si c'est bien le cas, c'est une bonne question...

Pour le mois de mai, qui correspond à la 1ère 'année' de ref pour les congés, ça ne fait que 8 jours sans solde. Est-ce qu'en ayant 8 jours sans solde sur un mois, il y a un calcul à faire pour déterminer le nombre de CP acquis ce mois-là (exp : 8 jours = à peu près 1/3 des jours travaillés du mois, donc on n'acquiert que 2.5/3 = 0.8 arrondi à 1 jour de CP acquis) ?
Ou est-ce qu'on reste sur 2.5 jours ?

Et pour le mois d'août, qui a été sans solde presque intégralement, on peut penser effectivement que pour cette 2nde année de réf, l'asmat n'aura pas acquis ses 30 jours, mais seulement 27.5 ?

Me trompe-je ?

05-09-2010 00:49:02

nielle · 05-09-2010 09:15:44

pffffffffffff quand on est satisfait de son am chipoter pour 1 ou 2j dans l'annee je trouve ca tres bof d'autant que les aides sont la!!!!

faut que les pe arrete de pleurer miser toutes les 2 secondes apres qu'ils s'etonnent pas si l'am devient elle aussi chipoteuse pour le sminutes d'avance ou de retard :

pepette777 · 05-09-2010 10:53:53

nielle a écrit :

pffffffffffff quand on est satisfait de son am chipoter pour 1 ou 2j dans l'annee je trouve ca tres bof d'autant que les aides sont la!!!!
faut que les pe arrete de pleurer miser toutes les 2 secondes apres qu'ils s'etonnent pas si l'am devient elle aussi chipoteuse pour le sminutes d'avance ou de retard :

Non mais c'est n'importe quoi!!! Alors des parents qui appliquent la loi sont des chipoteurs (je ne parle même pas de ta réflexion sur les aides qui m'horripile au plus haut point mais c'est un autre sujet) mais mince! une assmat qui chipote sur 1/4h complémentaire c'est normal, un PE qui veut appliquer la loi non!

L'am a pris plus de 15j sans solde (puisque non acquis)et pas 8 jours (ça c'est ce qu'elle a acquis). Le PE veut juste savoir si ça impacte le calcul des congés acquis.
Honnêtement je n'en sais rien car je n'ai jamais déduit quoi que ce soit.

nielle · 05-09-2010 11:27:22

non je dis pas que les pe sont chipoteurs quand ils appliquent la loi et je dis surtout npas que l'am le fait pas :

si tu lis l'ensemble d emes posts tu verras que je en donne pas toujours (et de loin pas) raison aux am.

elle a pris des jours sans solde! ca veut dire que les pe n'ont pas paye. normal qu'elle prenne des vacances nan?? surtout si elle a plusieurs pe. la aussi il faut qu'ils s'y fassent , une am a droit a des vacances. et nos petits n'arrivent et ne aprtent pas tous en meme temps. donc nos vacances a calculer c'est la galere.

la preuve la majorite de lititges portent la dessus.

et quand on lit les posts lititges les pe se plaingent sans arret de l'am qui chipote pour quelques minutes de garde en plus. : pas logique tout ca.

cela dit je fais partie des am qui n'ont jamais d elititge malgre mon temps de travail

donc faut pas juger trop vite

pepette777 · 05-09-2010 12:31:25

nielle a écrit :

non je dis pas que les pe sont chipoteurs quand ils appliquent la loi et je dis surtout npas que l'am le fait pas :
si tu lis l'ensemble d emes posts tu verras que je en donne pas toujours (et de loin pas) raison aux am.
elle a pris des jours sans solde! ca veut dire que les pe n'ont pas paye. normal qu'elle prenne des vacances nan?? surtout si elle a plusieurs pe. la aussi il faut qu'ils s'y fassent , une am a droit a des vacances. et nos petits n'arrivent et ne aprtent pas tous en meme temps. donc nos vacances a calculer c'est la galere.
la preuve la majorite de lititges portent la dessus.
et quand on lit les posts lititges les pe se plaingent sans arret de l'am qui chipote pour quelques minutes de garde en plus. : pas logique tout ca.
cela dit je fais partie des am qui n'ont jamais d elititge malgre mon temps de travail
donc faut pas juger trop vite

Désolée si j'ai mal interprété ton message mais c'est vrai qu'en ce moment, avec les fins de contrats y'a pas mal de litige mais ça veut pas dire que tous les parents sont comme ça, malheureusement certaines sont assez remontées en ce moment et "tape" sur les parents des fois sans raison.
C'est juste que ça me fait tiquer quand tu dit que de toute façon on a des aides donc on doit passer outre. Je te rappelle que dans la plupart des grandes villes, les aides ne couvrent absolument pas le salaire de l'AM et pour certains parents avec de petits revenus, ça représente quand même un budget conséquent.

OUi il est normal que les am prennent des congés et heureusement mais les congés sans solde qu'elle a cette année seront payés en fin de contrat avec le solde des CP (puisqu'elle les acquière bien mais ne peux les prendre avant juin prochain).

Et je te rassure, je suis la première à ne rien déduire à mon AM pour un congé sans solde (dans la limite du raisonnable bien sur )

lulu54 · 05-09-2010 15:08:50

NEMO72 a écrit :

Bonjour,
Je m'explique : j'emploie une nourrice depuis mars 2010. Elle a deux autres parents employeurs en plus de nous. En mai, elle a pris des congés sans solde avec nous (du 13/05 jusqu'au 25/05/2010 inclus) que nous lui avons déduit de son salaire puisque non acquis avec nous. En août, même chose, nous lui devions au titre des congés payés 2009-2010 8 jours (mars-avril-mai), que nous lui avons bien évidemment réglé et le reste était sans solde puisqu'elle a pris du 2 au 28/08/2010 en congé payé. Je me demandais si effectivement le fait pour elle de prendre des congés sans solde lui faisait généré tout de même des congés payés à hauteur de 2.5 jours par mois de travail ?
Merci par avance pour vos réponses.

de toute maniere cela bne changer rien pour vos comptes:

car l'annee prochaine les cp se substitueront a la mensu lors de la prise ...au prorata des acquis depuis le 1 juin 2010 =soit 30 jours de cp ....
2.5 x 12 puisque un an ecoulé ....

donc si vous comptez bien: meme le mois des congés, ou ont été otés de la mensu les non acquis de la periode precedente est comptabilisé .....

donc oui .. ce mois là vous comptabilisez bien 2.5 de cp ....

4i.modo · 05-09-2010 16:13:16

je dis comme lulu
elle est en année complete donc elle a droit à 2.5j ouvrable par mois.
que cette année elle ai des sans soldes parce que non acuis, ça en change rien

par contre ça changerait qq chose si elle etait en maladie, ou en absencec non prevue.
là ce n'est pas le cas.

Elaine · 06-09-2010 08:32:50

comme Lulu et 4i

NEMO72 · 06-09-2010 09:49:40

Bonjour,

Merci beaucoup pour vos nombreux messages. Juste une petite précision : nous lui avons bien réglé les 8 jours de congés que nous lui devions sur la période 2009-2010 et je ne remets pas cela en question, je me posais juste la question de savoir si avec les jours sans solde pris, elle acquérait bien ces 2.5 jours de congé par mois. Je pense, sans en être sûre (car je n'ai jamais été dans ce cas là) qu'en entreprise, on ne doit pas acquérir 2.5 jours de congé par mois si par exemple on prend un mois sans solde. Comme certaines l'ont dit, nous avons effectivement signé en année complète alors qu'on aurait dû faire un contrat en année incomplète mais comme nous étions novices dans ce domaine et que l'am nous a dit de faire un contrat en année complète, nous lui avons fait confiance mais quelque part, elle nous a induit en erreur, donc la logique était bien de lui déduire les congés sans solde qu'elle a pris et qu'elle n'a pas acquis avec nous et qui n'étaient pas déduits au départ de la mensualisation. Je suis d'accord qu'elle a le droit à des congés comme tout le monde et qu'avec 3 parents employeurs, c'est assez compliqué à gérer mais bon je n'allais tout de même lui payé les congés qu'elle a pris et qui ne sont pas acquis avec nous. En entreprise, si on prend un mois sans solde, on a un mois sans salaire, ce qui est logique donc soit on prend des congés, soit on en prend pas et on attend d'en avoir assez pour les poser. J'estime qu'en lui donnant un salaire de pratiquement 750 euros par mois, je trouve déjà que c'est un bon salaire car multiplié par 3, cela fait tout de même 2250 euros. Même toutes les aides déduites, j'en ai tout de même pour environ 400 euros de ma poche, donc même si j'estime que je gagne correctement ma vie, il faut tout de même sortir pratiquement 800 euros à la fin de chaque mois en plus de tout le reste qui est à payer.

lulu54 · 06-09-2010 10:01:14

bonjour

les congés non acquis devaient être ôté c'est normal il n'y a pas a revenir dessus

je comprends vos argumentations , vos calculs et votre position ... néanmoins en tant qu'employeurs vous auriez dû vous informer avant de signer ..
sachez aussi que nous sommes mensualisé donc lissage des h et des cp ... vous ne pouvez pas comparer a un salaire normal
que même si on signe des cdi ils ne durent souvent pas plus de trois ans .. pour en moyenne trois euros par heure .. même a trois contrat si on fait le compte ... ça peut faire léger .... je ne compte pas les périodes creuse ou la perte ne permet même pas de prétendre aux assedic ...
surtout qu'il est assez rare d'avoir trois contrat a telles complet ...

je précise que sur ce forum nous dénonçons comme illégal la pratique d'obliger les employeurs à signer des années complètes.. mais quelque part .. si vous continuez de signer ... que pouvons nous faire ???

donc si vous avez plus de 5 semaines de cp ou en décalé avec votre assmat c'est une année incomplète....

NEMO72 · 06-09-2010 10:04:57

Pour répondre à nielle, sache que "je ne chipote pas sur un jour ou deux dans l'année", elle a pris plus de 15 jours sans solde tout de même, elle en a tout à fait le droit mais la moindre des politesses aurait été de nous prévenir plus tôt, on ne dit pas 15 jours avant qu'on prend une semaine de plus. Moi, il a fallu que je m'organise pour faire garder mon fils pendant ce temps là. En plus, je fais 35 heures effectives dans mon boulot, donc pas de RTT et donc 5 semaines par an de congés payés comme l'am (et moi, je ne prends jamais de congés sans solde car financièrement je ne peux pas me le permettre). Cela va que mon mari a des RTT et qu'il a pu les poser à ce moment là sinon je ne sais pas comment on aurait fait. C'est la façon de nous l'annoncer qui me dérange et le délai de prévenance un peu court pour pouvoir s'organiser. J'estime que si je dois poser une journée ou plus de congés quand elle prend du sans solde, je ne vais pas et poser une journée pour garder mon fils et en plus lui payer sa journée parce que sinon je n'aurais jamais de congés.

4i.modo · 06-09-2010 10:38:14

NEMO72 a écrit :

Pour répondre à nielle, sache que "je ne chipote pas sur un jour ou deux dans l'année", elle a pris plus de 15 jours sans solde tout de même, elle en a tout à fait le droit mais la moindre des politesses aurait été de nous prévenir plus tôt, on ne dit pas 15 jours avant qu'on prend une semaine de plus. Moi, il a fallu que je m'organise pour faire garder mon fils pendant ce temps là. En plus, je fais 35 heures effectives dans mon boulot, donc pas de RTT et donc 5 semaines par an de congés payés comme l'am (et moi, je ne prends jamais de congés sans solde car financièrement je ne peux pas me le permettre). Cela va que mon mari a des RTT et qu'il a pu les poser à ce moment là sinon je ne sais pas comment on aurait fait. C'est la façon de nous l'annoncer qui me dérange et le délai de prévenance un peu court pour pouvoir s'organiser. J'estime que si je dois poser une journée ou plus de congés quand elle prend du sans solde, je ne vais pas et poser une journée pour garder mon fils et en plus lui payer sa journée parce que sinon je n'aurais jamais de congés.

il faut tout de même savoir qu'une demande de congés (même sans solde) ser fait par ecrit (avenant) et peut se refuser de la part de l'employeur.
les cp sont normalement prevus au contrat et toute periode en dehors des dates posées sont sans soldes et avec autorisation de l'employeur.

lulu54 · 06-09-2010 10:44:37

faite vite etablir a l'avance la periode des conges ( qui doit etre la meme que la votre)
les autres sont soumis a votre autorisation

mettez aussi un delais de prevenance pour une demande de conges sans solde .. un mois par ex

si vous voulez vous pouvez demander le contrat de parme dans tarif .. et le potasser
vous saurez exactement a quoi ressemble a contrat plutot complet et les pieges a eviter
les choses a etablir et a demander

si nous pouvons vous aider autrement n'hesitez pas

cordialement

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#1 04-09-2010 17:58:46

Congé sans solde fait-il généré des congés payés ????

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Re : Congé sans solde fait-il généré des congés payés ????

#3 04-09-2010 21:26:24

Re : Congé sans solde fait-il généré des congés payés ????

#4 05-09-2010 00:49:02

Re : Congé sans solde fait-il généré des congés payés ????

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