employeur qui change d'enfant en garde

mamangrigri · 01-09-2010 21:45:35

Bonjour,
je viens souvent sur ce site pour mes questions, mais aujourd'hui je n'ai pas trouvé de réponse.
Je suis maman de deux petites filles de 3 ans et 6 mois. La grande est avec la même nounou depuis ses 3 mois. Je me suis arrangée pour que la deuxième aille en garde chez cette nounou quand la première rentre à l'école.
Je pense avoir toujours eu de bons rapports avec mon assistante maternelle, à titre d'exemple :
-je me suis arrangée pour qu'elle s'absente à chaque fois qu'elle me l'a demandé (ce n'était pas des congés!) parfois même la veille.
-j'ai accepté qu'elle décale ses congés à peine un mois avant alors que tout était organisé de mon côté et que du coup je me retrouvais une semaine sans nounou et à la payer une semaine de plus quand j'étais partie (elle me fait payer 10% et prend du sans solde)
-je l'ai augmentée deux fois par an, avec le smic, et quand j'ai moi même été augmentée
etc...
En échange, je ne suis pas très ponctuelle car j'ai beaucoup de transports et parfois le bus arrive quand il arrive..mais je paie les heures sup bien sûr.
Le contrat de travail type qu'elle a fourni ne mentionne pas le nom de l'enfant gardé.
Puis tout s'est enchaîné : j'ai eu des soucis de santé, perdu mon boulot, mais je veux continuer à travailler donc j'ai toujours besoin d'une nounou.
Elle a insisté pour que je la licencie pour mon aîné et qu'on fasse un nouveau contrat pour la petite.
Au moment de remplir le contrat, elle me dit que maintenant ce n'est plus 3 mais 4,2€ de l'heure. Elle avait bien dit qu'il y avait une petite augmentation, mais là ce n'est pas vraiment petit! Soit, de toute façon je n'ai pas le choix...
Mais j'ai d'autres soucis :
Comment lui faire un solde de tout compte alors que fatalement je lui dois de l'argent, puisqu'elle travaille pour moi?
Et pour l'attestation polemploi, Polemploi me dit qu'il ne peuvent me la donner et ne peuvent recevoir ma déclaration car je continue à l'employer...et que sinon ils transmettent à l'URSSAF et donc Pajemploi transmet à la CAF qui ne prend plus les charges...
Je suis bien embêtée car je lui fais toute confiance pour garder mes enfants, même si je suis blessée qu'elle ne m'ait pas annoncé son augmentation de façon plus honnête...
Personnellement, j'aurais préféré qu'on fasse un avenant pour son augmentation, cela me paraissait bien plus simple.

01-09-2010 21:45:35

Occitane · 02-09-2010 00:16:38

Quel bazar ! Mais pourquoi avoir accepté de la licencier ?
Je ne peux pas vous aider, mais n'est-il pas possible d'annuler ce licenciement ?

Ou alors cherchez-en une autre (asmat) , elle exagère beaucoup, je trouve...
Bon courage

Zen56 · 02-09-2010 00:45:51

Bonsoir,

Elle a insisté pour que je la licencie pour mon aîné et qu'on fasse un nouveau contrat pour la petite.

Pourquoi votre assmat veut-elle être licenciée alors que vous lui confiez votre deuxième enfant ?

De toute façon, elle ne pourra pas prétendre aux allocations chômage vu que vous restez son employeur

popopilo · 02-09-2010 00:59:36

mamangrigri a écrit :

Bonjour,
je viens souvent sur ce site pour mes questions, mais aujourd'hui je n'ai pas trouvé de réponse.
Je suis maman de deux petites filles de 3 ans et 6 mois. La grande est avec la même nounou depuis ses 3 mois. Je me suis arrangée pour que la deuxième aille en garde chez cette nounou quand la première rentre à l'école.
Je pense avoir toujours eu de bons rapports avec mon assistante maternelle, à titre d'exemple :
-je me suis arrangée pour qu'elle s'absente à chaque fois qu'elle me l'a demandé (ce n'était pas des congés!) parfois même la veille.
-j'ai accepté qu'elle décale ses congés à peine un mois avant alors que tout était organisé de mon côté et que du coup je me retrouvais une semaine sans nounou et à la payer une semaine de plus quand j'étais partie (elle me fait payer 10% et prend du sans solde)
-je l'ai augmentée deux fois par an, avec le smic, et quand j'ai moi même été augmentée
etc...
En échange, je ne suis pas très ponctuelle car j'ai beaucoup de transports et parfois le bus arrive quand il arrive..mais je paie les heures sup bien sûr.
Le contrat de travail type qu'elle a fourni ne mentionne pas le nom de l'enfant gardé.
Puis tout s'est enchaîné : j'ai eu des soucis de santé, perdu mon boulot, mais je veux continuer à travailler donc j'ai toujours besoin d'une nounou.
Elle a insisté pour que je la licencie pour mon aîné et qu'on fasse un nouveau contrat pour la petite.
Au moment de remplir le contrat, elle me dit que maintenant ce n'est plus 3 mais 4,2€ de l'heure. Elle avait bien dit qu'il y avait une petite augmentation, mais là ce n'est pas vraiment petit! Soit, de toute façon je n'ai pas le choix...
Mais j'ai d'autres soucis :
Comment lui faire un solde de tout compte alors que fatalement je lui dois de l'argent, puisqu'elle travaille pour moi?
Et pour l'attestation polemploi, Polemploi me dit qu'il ne peuvent me la donner et ne peuvent recevoir ma déclaration car je continue à l'employer...et que sinon ils transmettent à l'URSSAF et donc Pajemploi transmet à la CAF qui ne prend plus les charges...
Je suis bien embêtée car je lui fais toute confiance pour garder mes enfants, même si je suis blessée qu'elle ne m'ait pas annoncé son augmentation de façon plus honnête...
Personnellement, j'aurais préféré qu'on fasse un avenant pour son augmentation, cela me paraissait bien plus simple.

02-09-2010 00:59:36

popopilo · 02-09-2010 01:09:58

coucou
voici ce que j'ai trouvé dans infos et articles, "fratrie..." et qui répond sans doute à la question pourquoi l'am veut-elle être licencié:

4i a écrit :

en cas de licenciement d'un ainé d'une fratrie :
si c'est 1 contrat par enfant : suivre l'art 18 de la ccn
et ouverture des droits assedic (si les conditions sont remplies)
si c'est un contrat pour tout les enfants (+ avenants) pas de solde de tout compte, pas de prime de rupture, juste un solde cp et pas d'assedic.

voilà donc pourquoi l'am a voulu un licenciement je pense...

ensuite, je dirai qu'effectivement, votre am n'a pas été très honnête dans sa façon de procéder.
même si elle est libre d'augmenter son tarif entre deux contrats, là, la marge est énorme, et elle vous met un peu sous le fait accompli.
après tout dépend si les heures d'accueil pour votre 2ème enfant seront les mêmes que pour la 1ère.
si elle fait moins d'heures, normal qu'elle augmente son tarif, c'est une pratique courante.
si le nbre d'heure reste inchangé, alors là, pour le coup, elle veut tout simplement gagner plus. (et elle a peut-être une bonne raison pour celà.)

alors voilà mon conseil, il vaut ce qu'il vaut:
si vous êtes vraiment satisfaite de votre am, discutez-en, essayez de trouver un terrain d'entente.
expliquer lui jusqu'à quel tarif vous pouvez aller, et qu'au dessus ce ne sera pas possible.
si elle campe sur ces positions, ben ma foi, il ne vous reste plus qu'à vous mettre à la recherche d'une nouvelle am.

mamangrigri · 07-09-2010 15:47:12

Bonjour,
Je vous remercie de vos réponses et en particulier de m'avoir indiqué la section du site concernée.
J'y vois que j'aurais dû faire un avenant...et pas la licencier!
Voilà pour info la situation maintenant : j'ai compris que comme son association lui fournit un livret avec plein de documents dedans, elle croyait que tout était le contrat de travail, et comme il y a un contrat d'accueil qui dit qui est l'enfant et les attentes et particularités, elle croyait qu'il fallait tout refaire.
Mais elle ne veut pas en démordre pour le licenciement. Donc j'ai joué sur l'ambiguïté ce qui m'embête car pas très honnête. Je lui ai versé la prime de licenciement, et laissé tombé les autres papiers. Pour moi, l'URSSAF et l'ANPE elle n'est donc pas licenciée.
Merci encore de votre aide et vos avis.

Concernant l'autre sujet, qui est la rémunération, ça me fait du bien de sentir que mon malaise n'est pas injustifié. Mais la confiance est difficile quand il s'agit de ce que l'on a de plus cher, et je me serrerai donc la ceinture pour payer cette augmentation car j'ai confiance dans ses qualités professionnelles.

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