périscolaire??

bisounours77 · 28-07-2010 22:06:33

Bonjour,
J'ai signé aujourd'hui mon contrat pour septembre. Un ptit garçon de 1an 4 jours par semaine. On à calculer sur une base de 9 h par jour + 1h30 en heure complémentaire (horaire variable entre le papa et la maman).
La maman me propose de garder sa fille de 3ans qui est à l'école en septembre, mais uniquement pendant les périodes scolaires.
Je ne sais pas comment faire pour le calcul. Doit on se baser sur un accueil en année incomplète, sur 42 semaines (52-10semaines de vacances scolaires).

soit Salaire horaire net x nbre heures par semaines x 42 : 12
Ou doit on faire autrement.
Je dois donner une réponse à la maman vendredi. Je sais que le périscolaire n'est pas avantageux mais cela m'ennuis de séparer les enfants.

Savez vous si par la suite on me propose un autre contrat à temps plein je peux demander une extension de mon agrément (actuellement agréée pour 2 temps pleins) Cela peut il aider pour l'extension, le fait de garder les enfants en périscolaire, sachant que dans ma ville sur une 20aine de nounou il doit y avoir 3 assmat qui prennent des périscolaires.
Merci de votre soutien et de votre aide.

A bientôt

28-07-2010 22:06:33

bisounours77 · 28-07-2010 22:30:48

Je viens de voir que pour une année scolaire il y a 36 semaines d'école. Le calcul en année imcompléte peut il se faire sur 36 semaines.

Comment cela se passe t'il pour les CP. Surtout la période Juillet Aout, a ton un salaire de base de maintenu ??? au secours je suis perdue...!!!
Y a de quoi non ?

J'ai hate de recevoir vos conseils.
Merci

nanda · 28-07-2010 22:35:47

C'est quoi les 1h30 complémentaire ?? je comprends pas s'il y a des heures complementaires au dela des horaires noté au contrat tu facturera en fin de mois...je vois pas pourquoi vous rajoutez sa dans la mensu surtout que sa risque de pas etre tous les jours

sinon pour la mensu de la soeur, ton calcul est faux!!
tu doit mensualisée sur le nb de semaines de vacances scolaires que tu aura l'enfant, ex si tu a l'enfant pendant 10 semaines de vacances scolaires tu fait le calcul suivant :
tx horaire x nb heure par semaine x 10 semaines d'accueil /12 = mensu

d'apres ce que je comprend tu bloque ta 2ème place pour la péri ( uniquement pour les vacances scolaire) ?? si c'est sa tu est bien gentille de sacrifier une place comme sa...à moins que tu n'augmente ton taux horaire et meme comme sa tu n'est pas gagnante
reflechis bien

bisounours77 · 28-07-2010 22:45:20

En fait on pensait qu'il n'était pas possible de faire une mensualisation sur plus de 9 h par jour. La mensualisation est faite sur 9 h. et il y des jours ou ça dépassera c'est ce qui correspond au 1H30. Je me suis peut être mal exprimé. Je débute alors milles excuses.
Pour le contrat en périscolaire, en fait la soeur je ne l'ai que pendant les jours d'écoles.
Je sais que ce ne son pas des contrat top pour la rémunération. C'est pour cela que je voulais faire un calcul.
Merci pour votre aide, et j'espère que je pourrais vous conseiller à mon tour.

28-07-2010 22:45:20

nanda · 28-07-2010 22:53:41

pour la peri j'ai mal compris..je pensais que vous ne l'aviez que pendant les vacances scolaires.
donc en fait vous devez calculer le nb de semaine d'ecole, qui varie de 35 à 38 semaine selon les departement...

pour le contrat du petit frere vous pouvez tres bien faire des journée de plus de 9heures, par contre ce qui sera au dela de 45h par semaine, seront des heures supplementaires à majorée uniquement si vous les faites

bisounours77 · 28-07-2010 22:58:43

Ok merci !
admettons que j'accepte le contrat est ce que vous savez si pendant la période des grandes vacances Juillet et Aout il y a le salaire de base de maintenu ?
Merci encore de votre aide, je vous laisse tranquille après.. LOL

nanda · 28-07-2010 23:03:03

oui votre salaaire sera maintenu car vous ferez un mensu sur 12 mois...un lissage sur l'année.
donc que vous ou les parents soyez en vacances vous toucherez votre mensu normalement, sans IE et IR bien evidemment

bisounours77 · 28-07-2010 23:05:44

Merci pour cette confirmation.
Je vous laisse tranquille comme convenu lol
enfin pour aujourd'hui.

Bonne soirée.

nanda · 28-07-2010 23:06:22

bonne soirée a vous

bisounours77 · 31-08-2010 22:10:51

Bonsoir à vous.
Je reviens sur ce message ca j'ai de nouvelles questions.
Donc me voici.
Après reflexion et accord sur certains sujet avec les parents, je vais signer le contrat pour la garde de la grande soeur en "périscolaire". ( ici uniquement les jours d'école, pas pendant les vacances, ni le mercredi)
En fait je ne sais pas s'il faut faire un calcul "contrat en année incomplète" ou en accueil occasionnel.
Et pour avoir confirmation en année incomplète :

tarif de l'heure X nbre d'heure ds la semaine X 36 semaines d'école: 12

De plus je voulais savoir si pendant Juillet et aout, le salaire de base était versé.
Désolé d'insister, mais j'aimerais vraiment bien comprendre pour être claire avec la famille.

Merci encore de votre aide.

nelly73 · 31-08-2010 22:21:04

bonsoir,
moi j ia le cas de bisounours77 :
ni mercredi , ni vacance ,et 36 semaines d ecole
alors on fait comment pour les conger payer
car pour ma part c est un contrat cdi que je poursuit depuis 2 ans maintenant mais en peri vu que le petit a 3ans
merci

4i.modo · 01-09-2010 07:12:44

il faut partir sur une année incomplete (moins de 47s par an)
et les cp en + de la mensu après acquisition d'après une des 4 methodes de la ccn, comme toute année incomplete
et ne pas oublier de bien noter les dates de cp au contrat pour pouvoir faire le solde le jour où ça s'arrete!

nelly73 · 01-09-2010 09:17:53

merci encore une fois pour les infos
je vais regarder tout sa

bisounours77 · 01-09-2010 22:02:46

Merci pour l'info, donc on applique la mensualisation en année incomplète, à cela on ajoute les CP. (Je pensais que du fait de mensualisé, les cp étaient inclus dans le salaire de base, comme en année complète).
bon sinon les CP ont les ajoutent au salaire de base, je trouve que la methode la plus simple est le 12ème chaque mois, mais c'est sur le salaire brut ou net ?
Sinon pour les autres methodes il faut calculer comment ? Désolé mais pas évident e bien tout comprendre.
Merci à vous .

4i.modo · 02-09-2010 06:42:09

année incomplete explications :

moins de 47 semaines de présence de l'enfant et moins de 5 semaines en commun avec l'employeur =
nb de semaines de présence divisé par 4 puis multiplié par 2.5j = nb de jours ouvrables par an

3- si nb de jours acquis est un chiffre à virgule : arrondir au dessus.

4- jours ouvrables et jours ouvrés :
jours ouvrables : toujours 6 du lundi au samedi inclu.
jours ouvrés : nb de jours réelement travaillés par semaine.

le "décalage" d'une année de ref à l'autre est le même qu'en année complete.

les methodes de la ccn : periode d'acquisition: du 1er juin au 31 mai suivant.

pour expliquer la methode "dites classique" :

1 ère année :(de la date du contrat au 31 mai suivant.)
acquisition de 2.5 jours par mois ou 4 semaines (verifier le calcul )
mais pas de cp payés durant cette periode.

2ème année :(1er juin au 31 mai suivant)
on peut prendre le nb de cp acquis la 1ère année et payer sur la base des 10% des heures payées la 1ère année

3° année : :(1er juin au 31 mai suivant)
on a acquis le nb de jours de la 2° année (10% en argent de la 2° année) et c'est poser et payer la 3° année.

4° année :(1er juin au 31 mai suivant)
comme la 3° etc.....

nota :
-la maladie de l'assmat n'ouvre pas de droit cp!
sauf maladie professionelle .
-un congé maternité ouvre des droits cp mais pas un congé parental .
---->voir dans la convention collective.

les methodes de la convention :
____________________________

- 1/12°:
la somme acquise de l'année precedente est divisée par 12 et le resultat versé tout les mois EN + DE LA MENSUALISATION ! la seconde année de reference....

- à chaque prise :
la somme acuise de l'année précedente calculée est versée à chaque prise au prorata des jours de cp posés EN + DE LA MENSUALISATION ! la seconde année de reference....

- en une fois par an :
la somme acuise de l'année precedente versée en 1 fois EN + DE LA MENSUALISATION au 1er juin (salire de mai)! la seconde année de reference....

-en année incomplète, les cp peuvent aussi être versés en une seule fois à la prise principale la seconde année de reference....

4i.modo · 02-09-2010 06:42:16

methode hors convention : 10% par anticipation :

DECONSEILLE !!!! PRETE A CONFUSION ET LITIGES!!! ATTENTION!!!
METHODE NE POUVANT PAS ETRE IMPOSEE PAR L'EMPLOYEUR !!!!!!!
on prend comme année de reference la date du contrat + 12 mois au lieu de prendre du mois de juin à mai suivant.

...mais toujours faire une régule en cas de rupture en cours de contrat ou en fin de contrat.

il faut savoir et noter au contrat !!!!!! :
1- les parents peuvent refuser mais c'est toujours à l'employé de demander cette methode !!
les pe ne peuvent pas l'imposer!! mais en droit de refuser...
2- en cas de rupture :
3- pas de solde cp en faveur de l'employé.
4- si des jours ne sont pas pris mais acquis par l'assmat : ils sont perdus puisque déjà payés.
5- si des jours sont pris avant acquisition : l'employé doit les rembourser à l'employeur !
(seul cas du code du travail où l'employé rembourse un employeur!)
6- ce n'est pas la methode la + avantageuse pour l'employé(e)
7- voir plus loin que le gain de 10% immédiat et financier !!!

les 10% par anticipation sont hors convention,soit!
mais cette methode ne peut être imposé par l'employeur !!!
c'est toujours à l'employé(e) d'en faire la demande !!!
si on utilise cette methode c'est sous entendu "à la demande de l'employé(e) et accordé par l'employeur"
donc on ne peut prendre une autre methode puisque tout cela est noté, daté et signé au contrat!
et même si une autre methode est plus avantageuse, on en change plus en cours de "route" car c'est à la demande de l'employé(e) .
cette info vient de l'inspection du travail.
d'où l'interet de rester dans la convention....

les differents interlocuteurs mettent bien, et ILS ONT RAISON !!
en avant que lors d'une rupture de contrat, les signataires "oublient" très vite les conditions de solde cp dans ce cas, et en arrivent vite aux litiges non fondés...
argent quand tu nous tiens !!!
c'est pour cela que j'insiste sur les points cités + hauts et que je CONSEILLE FORTEMENT de les inscrires en toutes lettres dans le contrat et de les signer si vous persistez à employer cette methode

bisounours77 · 07-09-2010 12:02:21

Merci 4i pour toute ces infos, c'est bien compliquer tout ça. Pour mon cas les parents ont choisis de régler les CP en Juin. Je trouve cela plus simple.

Par contre une autre question toujours en rapport à ce contrat.
Le contrat débute le 12 septembre, la mensualisation calculée est de 108 euros.
Comme le mois de septembre n'est pas complet, doit on régulariser. Je pensais déduire de la mensualisation les 6 jours du début de mois ou je n'ai pas eue l'enfant 6 jours X tarif horaire X heures par jour.
Merci pour vos conseils.
J'espère que je pourrais vous conseiller à mon tour d'ici qlq temps.
A Bientôt.

nanda · 07-09-2010 12:14:15

septembre est un mois incomplet donc il faut le calculer au réel et la mensu commencera le 1er octobre

bisounours77 · 07-09-2010 20:17:16

Ok merci pour les infos .
Bonne soirée .

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