Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

kakahouette

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Problème de fin/rupture de contrat

Bonjour,

Je suis une nouvelle maman sur le forum. Je fais garder ma fille depuis la fin de mon congé mat (en avril 2008) par la même nounou avec qui tout se passait très bien. Nous renouvellions le contrat d'année en année et cette année aussi il était prévu de faire un nouvel avenant pour la rentrée en maternelle. La fin du contrat actuel était fin août.
Or, quand nous lui avons téléphoné, qqs jours avant la rentrée, pour s'occuper de cet avenant, elle a décliné notre proposition car ça lui faisait trop d'heures de boulot...
Du coup, comment se passe la fin de contrat ? elle doit nous faire une lettre de démission ? les indemnités sont-elles dues dans une telle situation ?

Merci bcp à celles qui prendront le temps de me répondre car je suis perdue et stressée de cette situation !

myrabelle

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Re : Problème de fin/rupture de contrat

Bonjour,

Je suis une nouvelle maman sur le forum. Je fais garder ma fille depuis la fin de mon congé mat (en avril 2008) par la même nounou avec qui tout se passait très bien. Nous renouvellions le contrat d'année en année et cette année aussi il était prévu de faire un nouvel avenant pour la rentrée en maternelle. La fin du contrat actuel était fin août.
Or, quand nous lui avons téléphoné, qqs jours avant la rentrée, pour s'occuper de cet avenant, elle a décliné notre proposition car ça lui faisait trop d'heures de boulot...
Du coup, comment se passe la fin de contrat ? elle doit nous faire une lettre de démission ? les indemnités sont-elles dues dans une telle situation ?

Merci bcp à celles qui prendront le temps de me répondre car je suis perdue et stressée de cette situation !

Bonjour,
Vous lui avez proposez un avenant et elle a refusé c'est ce que j'ai compris donc les modifications ne lui conviennent pas .Sachant que c'est vous qui désirez changer les thermes du contrat donc soit vous restez sur les horaires marqué au contrat ou vous la licencier et donc vous lui devrez les indemnités de fin de contrat.

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koalaKoala

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Re : Problème de fin/rupture de contrat

Bonjour kakahouette,

Ne stressé pas il n'y a pas de raison

La situation est simple (même si elle ne vous convient pas )

Vous lui avez proposez un avenant. Elle le refuse. Deux solutions s'ouvrent à vous :
1- Vous continuez sur les termes initiaux (mêmes horaires, même salaire, etc ...)
2- vous la licenciez (et vous devez donc lui verser l'indemnité)

Voilà
Je pense que cela ne vous convient pas totalement, mais chacun est libre de refuser une modification de contrat, et c'est naturellement à l'employeur de licencier puisque c'est lui qui modifie le contrat.

En espérant vous avoir aidé

Bonne après-midi

kakahouette

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Re : Problème de fin/rupture de contrat

merci pour vos réponses, évidemment la solution est frustrante car c'est elle qui ne veut plus garder ma fille, alors qu'on était tout à fait d'accord deux mois auparavent. Ca fait 2 ans que je lui parlais du périscolaire et elle avait demandé un agrément supplémentaire pour garder ma fille. En nous signalant qu'elle ne voulait plus la garder juste qqs jours avant la rentrée, elle nous a mis ds un sacré embarras, on comptait sur elle et la petite ne comprends pas pk elle ne veut plus la garder. En plus, ca n'enlevait que 2h de garde par semaine, et comme elle augmentait ses tarifs ca ne changeait rien niveau financier, c'était même mieux...

bref! j'ai les boules quand même !

mais merci d'avoir pris le temps de me répondre

kakahouette

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Re : Problème de fin/rupture de contrat

En plus, même si je lui proposais de rester sur le même contrat, elle refuserait puisqu'elle a 2 nouvelles gardes de bb et que ça lui suffit.

une question: le fait que le dernier avenant s'est terminé fin août, nous n'avons pas besoin de lettre je suppose, je lui donne ses papiers et terminé ??

valdu35

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Re : Problème de fin/rupture de contrat

Si vous devez la licenciez en bon et due forme avec lettre de licenciement et préavis d'1 mois. Le dernier jour du préavis vous devrez lui donnez son dernier mois et tous les papiers ( assedics, solde de tout compte et certificat de travail )

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Maman de 3 enfants de 14, 9 et 7 ans et nounou d'une petite puce d'1 an

4i.modo

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Re : Problème de fin/rupture de contrat

En plus, même si je lui proposais de rester sur le même contrat, elle refuserait puisqu'elle a 2 nouvelles gardes de bb et que ça lui suffit.
si vous ne changez rien au contrat initial, elle doit continuer... ou demissioner
une question: le fait que le dernier avenant s'est terminé fin août, nous n'avons pas besoin de lettre je suppose, je lui donne ses papiers et terminé ??

si vous rompez  tout de même vous devez suivre la procedure...

kakahouette

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Re : Problème de fin/rupture de contrat

OK ! merci bcp pour tous ces éclaircisements ) ça m'aurait servi de savoir tout ça un peu plus tôt !!!