fin de contrat

clemael · 04-09-2010 12:10:44

bonjour à tous

j' aimerais quelques infos, voilà j ai signé un contrat avec une assistante maternelle en septembre 2008, avec une mensualisation en année incomplète, j ai réglé les CP par anticipation dès le premier mois.
j ai rompu ce contrat le 31/07/2010 (préavis de 1 mois effectué) car nous démenagions, fin juillet j ai donc réglé la mensualisation + les cp et les indemnités de licenciement et remis les papiers en vigeurs.
ce matin, un petit coup de fil où elle me demandent de régler le mois d aout et les 10% de CP, je suis étonné si par la lettre de licenciement le contrat prenait fin le 31/07 dois je encore régler le mois d aout du fait que le contrat est bien sur établi sur une mensualisation sur 12 mois?
l autre maman dans le meme cas que moi mais dont l enfant rentrait à l école en septembre lui aurait régler le mois d aout.
je suis un peu perdue merci de l aide que vous pourrez m' apporter

04-09-2010 12:10:44

4i.modo · 04-09-2010 12:33:01

clemael a écrit :

bonjour à tous
j' aimerais quelques infos, voilà j ai signé un contrat avec une assistante maternelle en septembre 2008, avec une mensualisation en année incomplète, j ai réglé les CP par anticipation dès le premier mois.
j ai rompu ce contrat le 31/07/2010 (préavis de 1 mois effectué) car nous démenagions, fin juillet j ai donc réglé la mensualisation + les cp et les indemnités de licenciement et remis les papiers en vigeurs.
ce matin, un petit coup de fil où elle me demandent de régler le mois d aout et les 10% de CP, je suis étonné si par la lettre de licenciement le contrat prenait fin le 31/07 dois je encore régler le mois d aout du fait que le contrat est bien sur établi sur une mensualisation sur 12 mois?
l autre maman dans le meme cas que moi mais dont l enfant rentrait à l école en septembre lui aurait régler le mois d aout.
je suis un peu perdue merci de l aide que vous pourrez m' apporter

si le contrat à prit fin au 31/07 vous ne lui devez plus rien
le préavis etait en juillet et sans cp de l'employée, non?

clemael · 04-09-2010 12:41:29

oui fin juillet sans cp de l employée, ses cp etaient en aout.Le préavis a bien ete éffectué en juillet
c est bien ce que je lui ai expliqué mais le contraire m est soutenu
faut il qu elle se fasse confirmer mes dires par le RAM, ça signifie aussi qu le mois versé par l autre manan devrait lui etre remboursé?
Merci de vos réponses si rapides!

4i.modo · 04-09-2010 13:50:18

alors elle a eu son solde cp lors de la rupture et elle n'a plus rien à avoir
qu'elle relise la ccn

courage, y en a qui ne comprennet vite que lorse qu'on explique (tres) longtemps

04-09-2010 13:50:18

nanou49 · 05-09-2010 11:11:23

bonjours, est ce que la regularisation a été faite car contrat commencer en septembre donc si les congés etait au moi d'aout ,les semaine travaillée on été diviser par 12 mais seulement 11 mois on eté payés c'est peut etre cela que l'asmat declame

Occitane · 05-09-2010 20:12:18

D'accord avec nanou49. A priori, elle n'a pas été payée pour toutes les semaines travaillées. Il faut vérifier ça...

nielle · 06-09-2010 08:09:51

ben si elle est mensualisee sur 12 mois il faut inclure le mois d'aout nan? moi c'est ce que je fais et donc mon dernier salaire a ete le 31 aout meme si j'etais en vacances a ce moment la.

en fait tout depend de ta mensu.

tartiflette · 06-09-2010 08:30:55

je suis d'accord avec nanou!occitane et nielle!

4i.modo · 06-09-2010 11:00:59

alors si la regularisation n'a pas été faite
effectivement il faut la faire
et ce n'est pas le mois d'aout en entier,
mais un comparatif des semaines reelement effectuée sur 11 mois au lieu de 12

clemael · 08-09-2010 10:10:36

pour la régularisation j ai pris les semaines travaillées depuis le mois de septembre 2009 et j ai calculée les heures réellement effectuées, les semaines deduites de la mensualisation ont été respéctées, il y une difference d un peu plus de 50 heures en moins, elle a effectuée mois d heures qu elle n aurait du donc du coup je ne lui doit rien; si j ai bien tout suivi
merci encore de votre aide

4i.modo · 08-09-2010 10:24:53

oui, ça semble juste :
regularisation :
verifier le nb de semaines pour voir si elles sont toutes payées
verifier le nb d'heures faites par semaine
les heures et semaines programmées restent le minimum dut.

si toutes les heures de toutes les semaines sont payées, tout est ok

ptichat51 · 08-09-2010 13:42:39

*** message deplacé ici :
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 5#p1439655
pour ne pas detourner la conversation en cours.***
les moderateurs

mceu · 10-09-2010 23:55:51

botre nounou a raison
votre mensualisation est de 12 mois /du 1er setpembre au 31 aout (12 mois) se qu'il faut faire c'est la regularisation des heures travaillaes et les heures a la mensualisation dans l'annee et faite la difference ,vous lui deves simplement le salaire du mois d'aout que est mensionee dans la mensualisation,c'il y a plus de heures travailles ,il faut regler la diference en plus.

koalaKoala · 11-09-2010 08:44:04

clemael a écrit :

pour la régularisation j ai pris les semaines travaillées depuis le mois de septembre 2009 et j ai calculée les heures réellement effectuées, les semaines deduites de la mensualisation ont été respéctées, il y une difference d un peu plus de 50 heures en moins, elle a effectuée mois d heures qu elle n aurait du donc du coup je ne lui doit rien; si j ai bien tout suivi
merci encore de votre aide

Bonjour,

Il ne faut pas calculer les "heures réellement effectuées", mais les heures prévues au contrat (c'est le minimum que vous lui deviez)

Donc si vous aviez prévu X semaine au contrat, et qu'elle en a effectué plus, vous devez lui verser ce qui manque.
Sinon, c'est à priori ok.

Dernière modification par koalaKoala (11-09-2010 08:44:52)

lulu54 · 11-09-2010 08:52:57

koalaKoala à raison !!!!!

il faut calculer les heures prévues au planning ( =qui ont dû normalement etre effectuee et les h payees en mensualisation

ne comptez pas les h sup ou complémentaires

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 04-09-2010 12:10:44

fin de contrat

04-09-2010 12:10:44

#2 04-09-2010 12:33:01

Re : fin de contrat

#3 04-09-2010 12:41:29

Re : fin de contrat

#4 04-09-2010 13:50:18

Re : fin de contrat

04-09-2010 13:50:18

#5 05-09-2010 11:11:23

Re : fin de contrat

#6 05-09-2010 20:12:18

Re : fin de contrat

#7 06-09-2010 08:09:51

Re : fin de contrat

#8 06-09-2010 08:30:55

Re : fin de contrat

#9 06-09-2010 11:00:59

Re : fin de contrat

#10 08-09-2010 10:10:36

Re : fin de contrat

#11 08-09-2010 10:24:53

Re : fin de contrat

#12 08-09-2010 13:42:39

Re : fin de contrat

#13 10-09-2010 23:55:51

Re : fin de contrat

#14 11-09-2010 08:44:04

Re : fin de contrat

#15 11-09-2010 08:52:57

Re : fin de contrat

Pied de page des forums