mensuel ou hebdomadaire

titiaju · 09-09-2010 22:57:42

Bonsoir tout le monde

Nous avons plusieurs questions avec ma femme, voila j explique notre probleme :

Ma femme a des horaires atypiques et nous avons besoin d une nounou pendant 90 H / mois sures, avec des semaines a 4 jours travailles et d autres seulement 2.

Quelle methode de calcul devont nous choisir, pour ne leser personne ?

La coordinatrice de relais nous a dit lors du RDV, qu on avait 2 solutions possible :

Nous pouvons calculer à la semaine ou au mois, à salaire équivalent.

or nous ne le laisserons pas toujours le meme nombre d heure a la semaine.

Comment faire ?

et derniere question, Les CP sont ils inclus dans le calcul au mois ?

09-09-2010 22:57:42

nanda · 09-09-2010 23:09:57

Bonsoir

pour calculer la mensu vous devez vous basé sur un nb d'heures par semaines et non pas mis comme vous la dit le RAM!!

Comme vous avez des horaires irreguliers, le mieux est de partir sur un minimum par semaine. Puis toutes les heures qui viendront s'y ajouter seront des heures complementaires ou supplementaires.

C'est une année complète ou incomplète ?

titiaju · 10-09-2010 00:04:23

c'est pour une année incomplète de 48 semaines.

le problème, c'est comment définir un nb d'heures semaines, sachant qu'il y en aura à 28 et d'autres à 12.

peut-on faire un forfait au mois de 90h? en multipliant 90 par le taux horaire. et si oui, doit on ajouter les congés payés..?

merci de votre réponse....

4i.modo · 10-09-2010 05:59:15

bonjour
une année incomplete de 48 semaines ça n'existe pas...

soit 47 semaines de présence de l'enfant + 5 de cp = 52 = année complete
soit moins de 47 semaines = année incomplete.
lisez ceci :
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … p?id=78508
et si vous avez 2 types de semaines, faites 2 mensus et additionez

10-09-2010 05:59:15

titiaju · 10-09-2010 11:38:48

hello

et bien la coordinatrice nous a dit que pour les calculs des semaines, on prenait 52 auxquelles nous enlevions les congés de ma femme, c est a dire 9 semaines, et qu'on rajoutait les 5 semaines de CP de l assistante maternelle pour qu'ils soient inclus dans le calcul ( pour simplifier le calcul, au lieu de rajouter les 10% du brut sur la période travaillée).

On verra directement avec l'intéressée si nous avons des semaines de vacances communes ou non, et ca ne fera certainement pas 9 semaines a enlever, mais 7 ou 6.

Ensuite pour les 2 semaines différentes, c est un peu plus compliquée que ca, les semaines ne sont jamais pareilles, et sans avoir un roulement régulier.

Ne serait-il pas plus simple de partir sur un "forfait" ( est ce le terme adéquat ? ) de 90 h / mois, payées, qu'elles soient faites ou non, et rajouter des heures complémentaires si nous en avons besoin et si la nounou est disponible, bien sur.

après, ca n existe peut être pas ...

Désolé si ce n est pas très clair, on nage un peu dans l'inconnu ... et 2 discours différents qui plus est.

Dernière modification par titiaju (10-09-2010 11:40:33)

4i.modo · 10-09-2010 11:42:35

encore un ram qui induit en erreur
si c'est moins de 47 c'est une année incomplete
ensuite les cp après acquisition d'après une des 4 methodes de la ccn (art12)
on a pas 30j ouvrables de cp en année incomplete...
sinon, elle aurait un trop perçut à vous rembourser.

titiaju · 10-09-2010 11:51:06

oki ...

là, ils nous semblaient bien qu'elle avait commis une petite erreur.

Et pour notre "forfait", alors ? est-ce légal et peut-on le proposer ?

4i.modo · 10-09-2010 11:57:44

non le forfait est interdit depuis janvier 2005
la ccn (mensualisation) est obligatoire.
partez sur un minimum d'heures et le reste en complement mois par mois
ainsi tout le monde s'y retrouve

chouchou64 · 10-09-2010 13:28:31

coucou:)
je travaille en planing irrégulier, voici un exemple :

CAS EXCEPTIONNEL : plannings irréguliers : (genre contrat infirmier, ……)
Si vous ne connaissez pas d’avance les heures semaines, il faudra négocier tout de même sur un minimum heure par SEMAINE (CCN), le reste en complé = heures, temps dépassement, et jours non prévues aux plannings remis
Pour les jours, idem, demander à l’Ass. Mat, sa disponibilité :
Exemple : disponible sur 6 jours : lundi- mardi- mercredi- jeudi- vendredi- samedi
Où 5 jours : lundi- mardi- mercredi- jeudi- vendredi
Et accepte de travailler le dimanche où pas ?

Tout doit être notifié au contrat (Cnn): (dans ce cas exceptionnel mettre une clause au contrat où tout sera notifié!) exemple :

Jours de travail acceptés par l’Ass. Maternelle : les : ………………………………..

Amplitude horaires accepté par l’Assistante Maternelle de ……..h à ………..h

Un planning horaire de ……….semaines sera remis à l’Ass Maternelle en date du : .............signé par les parents.

sylvielaure · 10-09-2010 13:43:31

Coucou,

Attention aux RAM, c'est souvent un tissus de bêtises (regardez les posts en litiges à cause des RAM). Les pesonnes ne sont pas juristes et ne sont pas inquitées si conflit devant un tribunal... c'est vous et vous seule avec l'assistante maternelle.

Vous avez bien fait de revoir la situation sur ce forum avec des gens très informés. Ici vous aurez une mine d'infos et elles tiennent la route.

titiaju · 10-09-2010 15:09:31

merci pour vos réponses.

On a définitivement abandonner la fameuse idée du "forfait" et opté pour un contrat de 20 h / semaine sur 46 semaines, et nous paierons les heures complémentaires si besoin est.

Les plannings sont connus et validés 3 mois a l'avance, il n y aura donc aucun soucis par rapport à ca.

il ne nous reste plus qu'à trouver la nounou, ce qui devrait être un peu plus facile que de se dépatouiller de ce mic-mac juridique.

encore merci ...

mamimijoss · 10-09-2010 15:14:01

suivez le conseil de chouchou 64
c'est l'unique moyen d'eviter les sacs de noeuds en cas de planning irregulier!
et venez ici systematiquement, les ram disent des betises.

chouchou64 · 10-09-2010 17:51:05

titiaju a écrit :

merci pour vos réponses.
On a définitivement abandonner la fameuse idée du "forfait" et opté pour un contrat de 20 h / semaine sur 46 semaines, et nous paierons les heures complémentaires si besoin est.
Les plannings sont connus et validés 3 mois a l'avance, il n y aura donc aucun soucis par rapport à ca.
il ne nous reste plus qu'à trouver la nounou, ce qui devrait être un peu plus facile que de se dépatouiller de ce mic-mac juridique.
encore merci ...

coucou

bien, bonne initiative
de toute façon, c'est obligatoire

en + si vous connaissez vos planninhs 3 mois avant , vous devriez trouver un terrain d'entente pour le minimum heure semaine a négocier

si encore des soucis de compréhension, revenez sur ass mat biz

bonne continuation et bonne recherche

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