Rupture du contrat pendant le premier mois de garde ...

princessezelie · 11-09-2010 16:21:01

J'emploie une assistante maternelle agréée depuis le 1er Septembre 2010.
L'accueil de ma fille se passe très mal, je vous passe les détails, mais la petite n'a jamais été séparée de moi et elle a beaucoup de mal chez la nounou.
La nounou avait refusé une période d'adaptation sous pretexte que c'était inutile. Après 3 jours de garde catastrophique, je n'ai plus laissé ma fille que 2 jours à raison de 2 heures le matin.
L'assistante maternelle disant être trop angoissée par les pleurs de ma fille, qu'elle a dû aller chez le médecin parce qu'elle avait des colliques ....
J'ai fini par lui dire qu'il était inutile que tout le monde se rende malade et que nous allions arrêter notre collaboration.
Nous avons signé un contrat en mensualisatio sur une année complete, pour un accueil de 9 h 30 par jour, soit 46.5 heures par semaine.
Partant de cette base, j'ai annoncé à ma nounou que nous irions jusqu'à la fin du mois (même si ma fille n'ira qu'une heure par jour la semaine prochaine et restera ensuite avec moi, ce qui signifie qu'elle n'ira encore chez son assistante maternelle que jusqu'au 17 septembre).
La nounou me dit qu'il y a un préavis de 15 jours.
Ayant pris conseil auprès d'amis, ceux ci me disent qu'il n'y a pas à respecter de préavis puisque nous sommes dans la période d'essai.
Mais, car il y a un mais, dans le contrat que j'ai signé avec l'assistante maternelle, un formulaire , pré-rempli, voici ce qui est indiqué :
" dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée :
La période d'essai est de 3 mois pour un accueil s'effectuant 1,2, ou 3 jours de garde par semaine
La période d'essai est de 2 mois pour un accueil s'effectuant sur 4 jours et plus de garde par semaine.
L'accueil étant prévu sur 5 jours de garde par semaine, la période d'essai prendra fin le ....." et ici rien n'a été complété...
Sommes nous alors ou non dans la période d'essai dont nous n'avons pas mentionné l'échéance ?
Si j'arrête la garde effective le 17 Septembre au soir, dois-je payer tout le mois à mon assistante maternelle ?
Je suis completement perdue et malheureusement, je crois que j'ai affaire à une personne malhonnête, tant dans son rapport avec les parents qu'avec les enfants...
J'espere que vous saurez m'aider ...
Le montant de la mensualisation est de 514.58 euros nets par mois.
Merci de votre aide, à bientôt !

11-09-2010 16:21:01

lilie24 · 11-09-2010 16:45:43

princessezelie a écrit :

J'emploie une assistante maternelle agréée depuis le 1er Septembre 2010.
L'accueil de ma fille se passe très mal, je vous passe les détails, mais la petite n'a jamais été séparée de moi et elle a beaucoup de mal chez la nounou.
La nounou avait refusé une période d'adaptation sous pretexte que c'était inutile. Après 3 jours de garde catastrophique, je n'ai plus laissé ma fille que 2 jours à raison de 2 heures le matin.
L'assistante maternelle disant être trop angoissée par les pleurs de ma fille, qu'elle a dû aller chez le médecin parce qu'elle avait des colliques ....
J'ai fini par lui dire qu'il était inutile que tout le monde se rende malade et que nous allions arrêter notre collaboration.
Nous avons signé un contrat en mensualisatio sur une année complete, pour un accueil de 9 h 30 par jour, soit 46.5 heures par semaine.
Partant de cette base, j'ai annoncé à ma nounou que nous irions jusqu'à la fin du mois (même si ma fille n'ira qu'une heure par jour la semaine prochaine et restera ensuite avec moi, ce qui signifie qu'elle n'ira encore chez son assistante maternelle que jusqu'au 17 septembre).
La nounou me dit qu'il y a un préavis de 15 jours.
Ayant pris conseil auprès d'amis, ceux ci me disent qu'il n'y a pas à respecter de préavis puisque nous sommes dans la période d'essai.
Mais, car il y a un mais, dans le contrat que j'ai signé avec l'assistante maternelle, un formulaire , pré-rempli, voici ce qui est indiqué :
" dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée :
La période d'essai est de 3 mois pour un accueil s'effectuant 1,2, ou 3 jours de garde par semaine
La période d'essai est de 2 mois pour un accueil s'effectuant sur 4 jours et plus de garde par semaine.
L'accueil étant prévu sur 5 jours de garde par semaine, la période d'essai prendra fin le ....." et ici rien n'a été complété...
Sommes nous alors ou non dans la période d'essai dont nous n'avons pas mentionné l'échéance ?
Si j'arrête la garde effective le 17 Septembre au soir, dois-je payer tout le mois à mon assistante maternelle ?
Je suis completement perdue et malheureusement, je crois que j'ai affaire à une personne malhonnête, tant dans son rapport avec les parents qu'avec les enfants...
J'espere que vous saurez m'aider ...
Le montant de la mensualisation est de 514.58 euros nets par mois.
Merci de votre aide, à bientôt !

bonjour,vous êtes bien en période d'essai même si les dates ne figurent pas au contrat. la période d'essai est conventionnelle par rapport au nombre de jours d'accueil prévus par semaine. donc tu lui dois un préavis de 48h si elle a eu ton enfant entre 8 jours et un mois. si tu veux arrêter le contrat au 17 septembre tu dois lui notifier la rupture du contrat 48h avant et tu lui paieras son salaire jusqu'au 17 et pas tout le mois,avec 10% pour les congés payés. bonne journée

princessezelie · 11-09-2010 16:51:14

merci infiniment pour ta réponse

lilie24 · 11-09-2010 19:24:25

je t'en prie. j'espère que ça se passera mieux la prochaine fois. quant à l'adaptation elle est super importante pour tout le monde et surtout pour l'enfant. bon week-end

11-09-2010 19:24:25

ganesch64 · 11-09-2010 19:55:46

Bonsoir,
La période d'essai ne se présume pas ,s'il n'y a pas de date de noté c'est qu'il n'y a pas de période d'essai.
Les 2 et 3 mois de période d'essai sont le maximum que l'on peut avoir,mais il peut très bien ne pas y en avoir.
Bonne soirée.

4i.modo · 11-09-2010 20:18:56

ganesch64 a écrit :

Bonsoir,
La période d'essai ne se présume pas ,s'il n'y a pas de date de noté c'est qu'il n'y a pas de période d'essai.
Les 2 et 3 mois de période d'essai sont le maximum que l'on peut avoir,mais il peut très bien ne pas y en avoir.
Bonne soirée.

exact...
donc 15j de preavis.
et la mensu reste dut même si l'enfant n'etait pas là ...

par contre je trouve leger de rompre si vite

elle savait aps l'assmat qu'un enfant pleure?
ça me herrisse toujours le poil le femmes qui n'ont pas de patience et qui baissent les bras en si peu de temps

d'autre part de quel dorit elle emene l'enfant chez un medecin???
c'st le rôle des parents ça ! on les appele et ils y vont !

desolant !

princessezelie · 11-09-2010 21:42:53

Non non ce n'est pas ma fille qui est allée chez le médecin, c'est l'ass mat ....
C'est ça le pire... en fait ma fille a 8 mois, donc l'âge où les enfants commencent à avoir des angoisses. J'ai rencontré l'ass mat à la naissance de ma fille, et elle savait que je garderai mon enfant jusqu'à cet âge. C'est pour cela aussi que j'ai insisté pour faire une période d'adaptation et que c'est elle qui m'a dit que cela n'etait pas utile ....
Et dès le début elle m'a dit ce n'est pas possible, elle pleure trop... mais elle n'a jamais cherché ni à la consoler, ni à jouer avec ... parce qu'elle n'a pas le temps, elle a d'autres enfants dont elle doit s'occuper.
Effectivement, à chaque fois que je suis allée chercher ma fille, elle était dans le parc, d'ailleurs les autres enfants etaient soit sur un tapis d'éveil, soit dans le transat ....
Le 2 eme jours quand elle m'a accueuilli elle m'a fait signe qu'elle en avait ras le bol... alors que le matin même, en lui déposant ma fille, je lui ai dit si vous sentez que ça ne va pas, je peux la récupérer.. c'est elle qui insistais pour la garder toute la journée...
Le 3 eme jour quand elle m'a dit qu'elle etait trop angoissée à cause de ma fille, qu'elle avait dû aller consulter son médecin parce qu'elle n'allait pas bien, je lui ai dit qu'on ne pouvait pas continuer ainsi ....
Elle ne s'inquietait absolument pas de savoir que ma fille avait aussi passé une mauvaise nuit parce que rentrée tellement épuisée et énervée de sa journée à pleurer !!!!
Et là, plutôt que de me rassurer, de me dire que peut être ça s'arrangerait en y allant par petits pas, elle m'a dit je pense que la meilleure solution est que vous la gardiez encore quelques mois chez vous !!!!
J'ai moi-même l'intention de demander un agrément d'assistante maternelle, et honnêtement, je ne pensais pas que ce genre de personne pouvait exister....
Maintenant si je dois lui payer tout son mois je m'en moque, mais ma fille ne restera pas pour autant plus longtemps chez elle ....
Merci encore à toutes et bonne soirée

4i.modo · 11-09-2010 21:45:53

eh ben!
elle a eu son agremet dans uen pochetter surprise??
pauvre fillette, à cet age la separtion est plus dure, et à nous de les y aider !
vous avez raison, elle ne merite aps de 2° chance cette "gardienne" !!!
courage pour la suite

princessezelie · 11-09-2010 21:47:30

merc i, ça me soulage de voir que ce n'est pas moi qui suis à coté de la plaque ....

lilie24 · 11-09-2010 22:15:45

excuse moi pour les mauvais renseignements ,j'avais été lire "préavis et période d'essai" dans l'index et c'est ce que j'avais compris. heureusement que les autres veillent au grain . là où nous sommes toutes d'accord c'est sur le fait que ta fille sera bien mieux ailleurs que chez cette femme qui n'a aucune patience. savoir rassurer un enfant fait partie de notre métier,et c'est primordial surtout en début de contrat lorsque nous ne sommes encore que des étrangères aux yeux des petits bouts. courage pour la suite

princessezelie · 12-09-2010 08:53:34

il n'y a pas de problème Lillie, l'erreur est humaine, et je te remercie de t'être intéressée à ma question !
Merci encore d'ailleurs à vous toutes, et nous aurons certainement l'occasion de nous retrouver à nouveau sur le forum quand je serai assistante maternelle à mon tour !
A très bientôt donc et merci pour vos encouragements :-)

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