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#1 14-09-2010 23:16:46

virginied84
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les cp sur une année imcomplète

Bonjour,

je désire etre un petit peu guidé sur un désaccord que j'ai avec mon assistante maternelle. Je vais m'expliquer le plus clairement possible. J'ai employé la nounou le 1 er décembre 2009 en année imcomplète, car mon marie cumul 10 semaines de cp par ans. donc nous sommes parti sur la base de calcul (tx horaire x heures hebdo x 42 semaines)/12. Jusqu'ici tout est normal, jusqu'à ce qu'elle me dise que mon mari ne pouvais pas prendre c cp au mois d'aout, ce qui correspond aux siens. Donc tout betement, mon mari prend c cp en juillet. Après les cp de juillet les 10 semaines enlevé de la mensualisation etaient effectuée. Et bien sure au mois d'aout, la nounou prends 4 semaines de vacances et la elle me réclame les 1/10eme des salaires versés depuis le début du contrat. Alors ce que je comprends pas c qu'au mois d'aout elle a eu des vacances, son salaire et les 1/10 pour les cp. J'ai eu le relais au telephone et il me dise que peut importe la prise de nos vacances, dans la mesure ou elle recoit l'indemnisation. Et elle ne veut^pas l'ententre, et me repond que c comme ça et quand année imcomplète il faut versé ses 1/10eme. mais alors, si je pars de ce principe j'aurai du calculer son salaire sur 37 semaines et non sur 42 semaines. Merci de me repondre car je sais plus trop.

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14-09-2010 23:16:46

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#2 14-09-2010 23:26:41

babykroll
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Re : les cp sur une année imcomplète

alors moi, je voit une erreur !
dejà si elle ne prend pas ses congés en meme temps que votre mari, il aurait fallu deduire ces 4 semaines supplementaires de la mensu, donc faire un calcul sur 38 semaines de travail !

car si vous avez oté 10 semaines, c'est qu'elle devait prendre ses 5 semaines dedans !!

par contre, effectivement, elle a raison sur le fait que les congés payés sont a payés en plus de la mensu , puisque toutes les semaines d'absences sont deduites de la mensu en année incomplete !

les modos vous en dirons plus, mais pour moi, les 4 semaines d'aout etaient a deduirent car non prévues au contrat! du coup vous lui payé ses congés acquis !

enfin je suis pas tres sure de moi sur ce coup là !! ca fait beaucoup d'erreurs pour moi !

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#3 14-09-2010 23:34:47

virginied84
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Re : les cp sur une année imcomplète

merci de m'avoir répondu aussi vite. Je concidère moi aussi qu'il y problème. surtout sur le fait que mon mari devait prendre ses congés en meme temps qu'elle. Surtout que sur le moi d'aout nous avons du payer son forfait mensuel, les 1/10eme pour les cp et une baby siters etant donné que la nounou etait en vacances.

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#4 14-09-2010 23:42:57

babykroll
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Re : les cp sur une année imcomplète

je pense a un truc, ses congés et les votre etaient-ils notés au contrat ?

Dernière modification par babykroll (14-09-2010 23:43:20)

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14-09-2010 23:42:57

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#5 14-09-2010 23:43:41

koalaKoala
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Re : les cp sur une année imcomplète

Bonsoir,

virginied84 a écrit :

jusqu'à ce qu'elle me dise que mon mari ne pouvais pas prendre c cp au mois d'aout,

Pourquoi ?

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#6 14-09-2010 23:48:24

virginied84
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Re : les cp sur une année imcomplète

koalaKoala

car sinon on pouvais considerer qu'elle n'avait pas de cp. alors que non etant donné que ceux ci lui son payé.

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#7 14-09-2010 23:49:37

koalaKoala
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Re : les cp sur une année imcomplète

virginied84 a écrit :

Surtout que sur le moi d'aout nous avons du payer son forfait mensuel, les 1/10eme pour les cp et une baby siters etant donné que la nounou etait en vacances.

Par contre "le forfait" comme vous dites (qui est en fin de compte la mensualisation) est due tous les mois de l'année, même le mois des CP ; puisque le principe est de payer les semaines travaillées sur les 12 mois de l'année.

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#8 14-09-2010 23:51:54

koalaKoala
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Re : les cp sur une année imcomplète

Alors, en année incomplète il faut déduire toutes les semaines non travaillées (vos CP et ceux de l'ass mat) de la mensualisation (qui est due sur 12 mois)

Ensuite, êtes vous au 10%/mois pour les CP ?
Si c'est le cas ils sont bien dus sur toutes les mensualisation.

En espérant vous aider un peu smile

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#9 14-09-2010 23:52:23

virginied84
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Re : les cp sur une année imcomplète

babykroll

oui il sont noté au contrat. et de toute façon quand je reprends les fiches de salaire les semaines ou elle n'a pas eu mes enfants sont bien visibles. Ce que je me demande c que si je suis dans mon bon droit est ce que je vais pouvoir récuperer ce que je lui est versé en trop. en meme temps ça m'embete de devoir m'embrouiller avec. Mais, il faut pas non plus me prendre pour une *****.

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#10 14-09-2010 23:54:59

virginied84
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Re : les cp sur une année imcomplète

koalaKoala

oui en effet elle à touché son salaire le mois d'aout, des vacances et les 1/10eme pour les cp.

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#11 14-09-2010 23:55:55

koalaKoala
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Re : les cp sur une année imcomplète

virginied84 a écrit :

koalaKoala

car sinon on pouvais considerer qu'elle n'avait pas de cp. alors que non etant donné que ceux ci lui son payé.

Même si vous payer les cp (ce qui est normal), elle doit aussi avoir ses cp en temps sans enfants.

Mais je dois bien vous avouer que je ne comprend toujours pas pourquoi votre ass mat vous dis non pour les cp au mois d'aout alors qu'elle les prend au mois d'aout elle meme ...

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#12 14-09-2010 23:58:28

virginied84
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Re : les cp sur une année imcomplète

koalaKoala

si tu reprends mon poste la nounou nous à imposé de pas prendre les dix semaines en meme temps que sa periode de congés qui est au mois d'aout.

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#13 15-09-2010 00:01:02

virginied84
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Re : les cp sur une année imcomplète

koalaKoala a écrit :
virginied84 a écrit :

koalaKoala

car sinon on pouvais considerer qu'elle n'avait pas de cp. alors que non etant donné que ceux ci lui son payé.

Même si vous payer les cp (ce qui est normal), elle doit aussi avoir ses cp en temps sans enfants.

Mais je dois bien vous avouer que je ne comprend toujours pas pourquoi votre ass mat vous dis non pour les cp au mois d'aout alors qu'elle les prend au mois d'aout elle meme ...

car elle considérais que si on prenait les congés au mois d'aout en meme temps qu'elle, elle n'avait pas ces cp. alors que si puisque je lui ai payé les 1/10eme.

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#14 15-09-2010 00:02:18

Occitane
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Re : les cp sur une année imcomplète

Est-ce que ce n'est pas un cas où l'on considère qu'il y a une erreur comptable (ce qui veut dire que l'asmat doit rembourser le trop-perçu de salaires) ?

L'erreur étant d'avoir compté sur 42 semaines travaillées alors qu'en fait il n'y en a que 38...

J'aurais tendance à penser que vous devez recalculer la mensu sur des bases exactes, et demander à l'asmat le remboursement de ce que vous avez versé en trop.

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#15 15-09-2010 00:15:48

babykroll
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Re : les cp sur une année imcomplète

j'aurais tendance a pensé comme toi occitane, puisque les congés de tout le monde sont noté au contrat !!

Mais est ce qu ec'est possible, puisque ce n'ets pas une erreur de calcul a proprement parlé ??

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#16 15-09-2010 00:20:39

Occitane
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Re : les cp sur une année imcomplète

Mais est-ce que l'erreur de calcul, ça n'est pas tout simplement de multiplier par 42 au lieu de 38 ?

C'est une question pour les modos, ça !

Sur ce, bonne nuit à toutes, mon dodo m'appelle... smile

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#17 15-09-2010 00:49:10

koalaKoala
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Re : les cp sur une année imcomplète

Ok, donc si j'ai bien tout suivi, votre ass mat fait erreur.

Vous devez faire une mensualisation en déduisant toutes les semaines non travaillées, puis (selon votre accord) verser 10% pour les cp.

Il faut lui expliquer qu'en année incomplète c'est ainsi.

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#18 15-09-2010 00:55:59

koalaKoala
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Re : les cp sur une année imcomplète

Par contre pour le remboursement je suis moins sur.

Les cp trop perçu par l'ass mat se rembourse, ainsi que les erreurs comptables, mais pas un trop perçu de salaire.

Dans votre cas, vous avez payé 4 semaines en trop pour août, donc dans un premier temps elle vous doit les 10% touché sur ces semaines là (trop perçu de cp)

Ensuite si les dates de cp sont marqués au contrat, et que votre mari à pris en juillet alors que cela n'est pas inscrit au contrat, je crois malheureusement que ce n'est pas une erreur comptable et que vous ne pouvez espérer le remboursement ...

Par contre, prenez RDV avec elle, expliqué bien le principe de l'année incomplète.
Elle ne peut être absente pendant des semaines programmées au contrat (sinon, c'est une faute, car refus d'accueil)

Dites lui qu'elle n'est pas lésé, puisqu'elle touche des CP.
Pour les avoir en temps elle doit juste déduire 5 semaines de la mensualisation en commun avec tous ses employeurs.

Bonne nuit smile

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#19 15-09-2010 07:53:36

4i.modo
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Re : les cp sur une année imcomplète

bonjour
en 1er lieu il faut verifier les dates de cp inscrites pour tous les2 ( parents et assmat)
le reste est le nb de semaine de présence de l'enfant.
si vous êtes partis sur 42 au lieu de 38
oui : erreur comptable.
donc refaites la mensu depuis le debut et voyez ce qui a été trop perçut par l'assmat.

ensuite recalculez les cp correctement :
voir dans le lien dans ma signature
ne pas oublier les 2j ouvrables supp par enfants à charge de moins de 15 ans de l'assmat
(donc pas la methode des 10% par anticipation car moins avantageuse.)
voir art 12 de la ccn : 4 methodes legales.

quand vous aurez fait le point, voyez avec elle si la somme trop perçut  peut se deduire de l'année à venir afin que ce soit moins "lourd" pour elle.
plutot qu'en  seule fois smile

sinon vous irez au litige sad

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#20 15-09-2010 10:35:03

nala40
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Re : les cp sur une année imcomplète

message replacé ici :
http://forum.assistante-maternelle.biz/ … 9#p1445759
afin de ne pas detourner la converstion en cours
les moderateurs

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