Régularisation suite démission Ass. Mat.

azerty11 · 16-09-2010 20:40:57

Bon, me revoilà, mes classeurs et ma calculette sortie...
Premier problème, effectivement elle aurait dû annualiser sur 47 et non 48 semaines...
On va partir du coup sur 47 si vous êtes ok ?
Du premier jour de son contrat jusque la fin de son préavis, cela fait 27 semaines. Elle a prit très exactement 22 jours de congés (que je lui ai payé tous les mois à hauteur de 10%). ça fait donc -5,5 semaines en moins pour les congés qu'elle a prit (il s'agit bien de jours de cp, et non de jours ou d'heures ou moi j'etais à la maison et j'ai prit le pti loup) donc cela nous fait semaines travaillée reellement : 21,5 semaines travaillées.
Donc 36 heures hebdo x 21,5 semaines x 3,70 de l'heure =2863,8 € que nous aurions du lui verser.
Je remprend les fiches de paye...(suspens), j'ai payé (en net à payer sur la fiche de paye) : 470,49+513,34+485,76+413,72+501,51=2384,82... Heu j'ai dû me planter quelque part là... on a jamais dépassé les 144 heures mensuelles et c'est nous qui lui devrions qqchose ? quelqu'un peut me dire oùje me suis trompée d'il vous plaît ?

16-09-2010 20:40:57

azerty11 · 16-09-2010 20:48:22

mea culpa, elle me fait finir son préavis fin du mois, donc ce n'est pas 21,5 semaines (cas de figure où le prévais se finissait le 15 octobre), mais 19, 5... isn't it ? donc on refait le calcul, ou y soustrait ce que l'on a déjà payé : à la fin du mois on lui fait un chèque de 212€58, et point... non ?

azerty11 · 16-09-2010 20:54:21

Et dernière précision pour que le dossier soit complet : ce soir la nounou m'a dit qu'il n'y avait pas de régularisation à faire, qu'elle ne comprenait pas, qu'on etait en cdi et pas en cdd -.-

emmandco · 16-09-2010 22:02:07

azerty11 a écrit :

Et dernière précision pour que le dossier soit complet : ce soir la nounou m'a dit qu'il n'y avait pas de régularisation à faire, qu'elle ne comprenait pas, qu'on etait en cdi et pas en cdd -.-

Rien à voir, elle se trompe complètement, que ce soit CDI ou CDD, on vérifie les sommes versées pour voir si tout est à jour

Bon je vais relire parce que je ne suis pas remise dans le bain de vos calculs

J'arrive

16-09-2010 22:02:07

emmandco · 16-09-2010 22:13:03

azerty11 a écrit :

Bon, me revoilà, mes classeurs et ma calculette sortie...
Premier problème, effectivement elle aurait dû annualiser sur 47 et non 48 semaines...
On va partir du coup sur 47 si vous êtes ok ?

Non pas d'accord, ça n'existe pas sur 47 semaines, ça existe sur 52 semaines ou 46 et moins, pas entre

azerty11 a écrit :

Du premier jour de son contrat jusque la fin de son préavis, cela fait 27 semaines.

OK pour 27 semaines

azerty11 a écrit :

Elle a prit très exactement 22 jours de congés (que je lui ai payé tous les mois à hauteur de 10%). ça fait donc -5,5 semaines en moins pour les congés qu'elle a prit (il s'agit bien de jours de cp, et non de jours ou d'heures ou moi j'etais à la maison et j'ai prit le pti loup) donc cela nous fait semaines travaillée reellement : 21,5 semaines travaillées.

22 jours ouvrés ou 22 jours ouvrables ?
J'en déduis qu'elle a eu 5 semaines et 2 jours de CP ... Non ?
Elle a donc travaillé 21 semaines et 2 jours ou 21 semaines et 16h ...

azerty11 a écrit :

Donc 36 heures hebdo x 21,5 semaines x 3,70 de l'heure =2863,8 € que nous aurions du lui verser.
Je remprend les fiches de paye...(suspens), j'ai payé (en net à payer sur la fiche de paye) : 470,49+513,34+485,76+413,72+501,51=2384,82... Heu j'ai dû me planter quelque part là... on a jamais dépassé les 144 heures mensuelles et c'est nous qui lui devrions qqchose ? quelqu'un peut me dire oùje me suis trompée d'il vous plaît ?

Là je ne comprends pas vos salaires versés ... La mensualisation était de combien ? Pourquoi avez-vous des mois à 470, d'autres à 513 d'autres à 500 ??? Vous regardez seulement le salaire mensualisé, non? Sans les repas ni l'entretien évidemment ...

Quel est son taux horaire net?

gabinounou · 16-09-2010 23:24:16

emmandco a écrit :

azerty11 a écrit :
Bon, me revoilà, mes classeurs et ma calculette sortie...
Premier problème, effectivement elle aurait dû annualiser sur 47 et non 48 semaines...
On va partir du coup sur 47 si vous êtes ok ?
Non pas d'accord, ça n'existe pas sur 47 semaines, ça existe sur 52 semaines ou 46 et moins, pas entre

comme emmandco

azerty11 a écrit :
Du premier jour de son contrat jusque la fin de son préavis, cela fait 27 semaines.
OK pour 27 semaines

27 semaines mais pas de travail !!!!
azerty11 a écrit :
Elle a prit très exactement 22 jours de congés (que je lui ai payé tous les mois à hauteur de 10%). ça fait donc -5,5 semaines en moins pour les congés qu'elle a prit (il s'agit bien de jours de cp, et non de jours ou d'heures ou moi j'etais à la maison et j'ai prit le pti loup) donc cela nous fait semaines travaillée reellement : 21,5 semaines travaillées.
22 jours ouvrés ou 22 jours ouvrables ?
J'en déduis qu'elle a eu 5 semaines et 2 jours de CP ... Non ?
Elle a donc travaillé 21 semaines et 2 jours ou 21 semaines et 16h ...
en fait, il faudrait savoir combien, votre nounou A TRAVAILLE de semaines du 29 mars à la fin du contrat .... combien de semaines a t-elle pris ?

azerty11 a écrit :
Donc 36 heures hebdo x 21,5 semaines x 3,70 de l'heure =2863,8 € que nous aurions du lui verser.
Je remprend les fiches de paye...(suspens), j'ai payé (en net à payer sur la fiche de paye) : 470,49+513,34+485,76+413,72+501,51=2384,82... Heu j'ai dû me planter quelque part là... on a jamais dépassé les 144 heures mensuelles et c'est nous qui lui devrions qqchose ? quelqu'un peut me dire oùje me suis trompée d'il vous plaît ?
Là je ne comprends pas vos salaires versés ... La mensualisation était de combien ? Pourquoi avez-vous des mois à 470, d'autres à 513 d'autres à 500 ??? Vous regardez seulement le salaire mensualisé, non? Sans les repas ni l'entretien évidemment ...

y a t-il eu des heures complémentaires ? des absences ? car effectivement, il n'est pas logique que les salaires ne soient pas les mêmes !!!!!
si le calcul (faux) de votre mensu était de 144 h, la mensualité était de 144 * 3.7 = 532,80 euros... or, je ne retrouve jamais ce montant
je suis en train de me demander si vous ne la payez pas au réel !!!!!!!
Quel est son taux horaire net?

emmandco · 17-09-2010 08:40:50

Azerty: où êtes-vous passée? Vous êtes encore enchaînée à votre bureau ou vous avez décidé de vous échapper ?

azerty11 · 17-09-2010 11:22:47

Pffff j'avais écris un bon pavé ce matin, et je reviens pour voir d'eventuelles réponses... pfiouttt plus rien !! Bon je reprends

Tout d'abord un grand MERCI au temps que vous m'accordez. tout le monde ne l'aurait pas fait...

La nounou remet en cause le fait meme de faire une régul... on est bien d'accord, qu'on soit en cdd, cdi, année complète ou incomplète, on doit faire une régul, non ?

48, c'est pas possible... j'ai bien compris... Mais voilà, c'est ce qui est noté et sur le contrat de travail, et sur les bulletins de salaire tous les mois... Donc que faire ? le contrat n'est pas licite...

Pour le nombre de semaines, j'y vais par étapes. Combien de semaines en tout (jusqu'à la fin du préavis ? 27
Nombre de jours exacts travaillés ? 88 + 5 jours feriés.
Congés : je pense qu'elle est partie sur une semaine de 5 jours puisque sur le contrat quand elle a posé trois semaines en aout elle n'a noté "CP" que du lundi au vendredi. Les autres jours de CP ce sont uniquement des jeudi et vendredi (si c'etait le mardi, je lui comptais le mercredi avec si je comprends bien-ses jours d'accueil c'est tous les jours sauf le mercredi où je ne travaille pas)
On part donc sur 4 semaines et 2 jours de congés ? (22/5 =4, plus deux jours qui se baladent)

Donc nombre de semaines travaillées hors congés = 22,8 semaines. toujours ok ? sourire

36 heures hebdo x 22,8 x 3.7 de l'heure = 3036.96 €. C'est ce que j'aurais dû lui verser.

Pour savoir ce que je lui ai payé, c'est donc hors indemnités (je ne l'avais pas compris comme ça ...oups !! Effectivement les montants que j'avais noté, c'etait concretment le montant de mon chèque. Il faut donc prendre JUSTE le montant de la mensualisation, et les heures supp et les congés payés. ça fait donc 88,80 (premier mois juste à trois jours) + 532.8 +532.8 +532.8+532.8 + 532.8 =2752.8. On est d'accord, je ne compte pas septembre, puisque c'est sur ce mois que se fera l'eventuelle régul ?

l'un moins l'autre, ça fait 284.16 € qui nous reste à lui payer, ce qui sera donc sa paye de septembre.

ça vous va ? (bon allez vais prendre yun aspirine lol)

azerty11 · 17-09-2010 11:24:16

c'est bien 3,70 taux brut que je dois prendre, pas 2.85 son taux net ?

/me s'en va prendre un tranxene après son aspirine....

azerty11 · 17-09-2010 13:02:50

I n'y a plus personne ?

gabinounou · 17-09-2010 13:26:12

je reviens pendant la sieste

mais pouvez vous me donner les dates exactes de congés ?

Dernière modification par gabinounou (17-09-2010 13:28:36)

emmandco · 17-09-2010 14:14:30

Sa paie du mois de septembre de toutes façons, ne peut être inférieure à ce que vous payez habituellement en mensualisation ... Donc votre montant m'étonne

Je rappelle que la mensualisation est UN SALAIRE MINIMUM ... Les seules déductions possibles sont des jours sans solde qu'elle vous aurait demandé ou des absences de votre enfant sur présentation d'un certificat médical et dans la limite de 10 jours par an (ou 14 jours si hospitalisation )

Il me faut plutôt le salaire NET ou BRUT (peu importe) sans aucune indemnité, sans CP ni heures supp' que vous avez, je suppose, réglé chaque mois quand il y en avait (s'il y en a eu )

azerty11 · 17-09-2010 14:30:10

gabinounou a écrit :

je reviens pendant la sieste
mais pouvez vous me donner les dates exactes de congés ?

Bien sur : 7, 10, 11, 12, et 14 mai, 15 et 16 juillet,et du 2 au 20 août.

azerty11 · 17-09-2010 14:33:30

emmandco a écrit :

Sa paie du mois de septembre de toutes façons, ne peut être inférieure à ce que vous payez habituellement en mensualisation ... Donc votre montant m'étonne
ok donc de toute façon je dois la payer 144heures, soit 532,80€
Je rappelle que la mensualisation est UN SALAIRE MINIMUM ... Les seules déductions possibles sont des jours sans solde qu'elle vous aurait demandé ou des absences de votre enfant sur présentation d'un certificat médical et dans la limite de 10 jours par an (ou 14 jours si hospitalisation )
ça tombe bien, elle a prit des cp auquels elle n'avait pas le droit... 6 mois travaillés ne donnent pas droit à 22 CP. Je précise que nous lui payons ces CP tous les mois (10% de 532.80=53.28€ de CP payés mensuellement)
Il me faut plutôt le salaire NET ou BRUT (peu importe) sans aucune indemnité, sans CP ni heures supp' que vous avez, je suppose, réglé chaque mois quand il y en avait (s'il y en a eu )

salaire de base mensuel : 532.8 (qui correspond à 144h de mensualisation)

emmandco · 17-09-2010 15:40:37

Azerty, je regarde plus tard, je ne peux pas là, mais j'essaie de repasser ce soir après ma réunion d'école donc au plus tôt à 21h ...
Une chose me vient : votre assistante maternelle a-t-elle des enfants de moins de 15 ans à charge ? ...
Cependant pour septembre, vous ne pouvez lui verses moins que ce qui a été mensualisé en principe sauf que là, la mensualisation est erronée donc tout ça me "chagrine" car là, je dois chercher comme ça se passe dans ce cas-là

Si une modo pouvait passer par ici ...

azerty11 · 17-09-2010 15:58:13

merci encore ! je pense que l'on va commencer par là ce soir lors du rdv... mensu erronée... Donc refaire le calcul ! je vous tiendrai au courant !
Si une modo pouvait effectivement passer par là ...

agnes70 · 17-09-2010 16:06:13

Normalement, si c'est une erreur comptable ou une erreur de congés, on doit pouvoir rectifier!
IL faut savoir ta mensualisation actuelle même fausse
donc d'après ce que j'ai compris : 36 x 3.70 x 48/12 = 532.80€ en brut
36 x 2.85 x 48/12 = 410.40€ en net
donc 144 heures mensualisées.
Tu prends un calendrier, tu comptes les semaines travaillées jusqu'au 31 août.
semaines travaillées = ......
tu as donné 10 % de congés payés = ..........
Tu reprends la somme exact sur tes bulletins le total ........... en net
ou en brut (mais tu differencies bien)
car en année incomplète, ton am a acquieri 2.5 jours de congés OUVRABLES pour 4 semaines travaillées.

ton AM a pris comme congés :
Du 2 au 20 août 3 sem de 6 jours = 18 jours ouvrables
mais pour toi 12 jours 3 x 4 j = 12 jours ouvrés
plus les 7 jours total 19 jours ouvrés

Le contrat a commencé le 29 mars
avril mai juin juillet août 5 mois

Pour le mois de septembre :
Le préavis du ..... au ..........

Dernière modification par agnes70 (17-09-2010 16:10:44)

azerty11 · 17-09-2010 20:00:30

Bon, ça y est, c'est passé... je n'ai plus cette boule dans la gorge !
Elle, pensait etre en année incomplète, mais nous lui avons démontré qu'elle etait un peu en complète, et un peu en incomplète lol... Son syndicat lui avait dit de faire de la sorte pour avoir une année incomplète : 52 semaines moins le nombre de CP des parents (pour ma part, 4 semaines). donc elle est partie sur un contrat incomplet de 48 semaines, d'ou l'erreur...
Tout s'est bien passé, elle doit recontacter son syndicat pour valider la chose. Nous avons dit calmement que, peut etre, nous avions tort, mais qu'à priori elle etait en année complète, et lui avons expliqué pourquoi. Et surtout, que dans ce cas de contrat complet, il y a vait une régul à faire.
Bref, on va se revoir très vite pour finaliser tout ça, revoir le contrat à la base.

Merci à toutes pour vos conseils et votre patience... Je crois (comme elle) que la mensualisation a été mise en place pour une bonne et juste raison : assurer à l'ass mat un revenu minimum. Mais c'est tellement compliqué que même les ass mat (en tout cas la mienne!) n'en comprennent pas tous les tenants et les aboutissants, ce qui donne de gros quiproquo... Le tout assorti d'une convention assez floue !
D'où l'existence de ce précieux site me direz vous

Merci encore, et à la revoyure, je vous dirai ce que lui a dit le syndicat !
Très cordialement

nb : aie, ça fait mal la marque des menottes

gabinounou · 17-09-2010 22:23:51

je ne fais qu'un commentaire ...... il y a des syndicats qui ferait mieux de ...... je me tais !!! je risquerais d'être désagréable

ceci dit, si certaines nounous lisaient correctement la convention ou s'informent avec des sites précieux.... et surtout qu'elles cherchent un peu à comprendre... tout ceci n'arriverait pas.

je sais... c'est pas bien ce que je dis là..... mais j'avoue que ça m'énerve un peu.

je comprends que beaucoup de choses sont très compliquées dans nos calculs mais.......

bonne continuation à toi

dans l'attente de tes nouvelles

bonne soirée

PS : je m'en voulais pas.... je sais qu'il faut débuter, qu'il faut apprendre et comprendre mais .... merci les syndicats incompétents !!!!!!!!

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