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#1 23-09-2010 21:32:17
- daisieline
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modification contrat
Bonjour,
J'ai un contrat qui a débuté le 1 novembre 2009 en année incomplète 23h30 par semaine, 36 semaines d'accueil par an. La maman me propose un avenant soit 25 heures par semaine à partir du 1 novembre 2010. Sachant que le contrat s'arrêtera le 1 juillet 2011 au soir comment calculer la nouvelle mensualisation?
Puisque il va y avoir une modification de contrat doit-on faire une régularisation concernant l'accueil de novembre 2009 à novembre 2010 ?
Merci de votre aide.
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23-09-2010 21:32:17
#2 23-09-2010 21:40:54
- nounoucorail
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#3 23-09-2010 21:55:57
- daisieline
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Re : modification contrat
Merci nounoucorail,
En fait du 1 novembre 2010 au 1 juillet 2011 il y aura 29 semaines de garde. Alors... qui peut m'aider??
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#4 23-09-2010 22:00:37
- chouchou64
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Re : modification contrat
coucou
oui une régul a calculer puisque cela fera juste 12 mois
puis nouvelle mensu du 1er novem au 30 juin soit 8 mois ......... prendre le calendrier pour comptabiler le nombre de semaine de garde
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23-09-2010 22:00:37
#5 23-09-2010 22:29:31
- daisieline
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Re : modification contrat
Comment calculer la régularisation ?
Il y aura 29 semaines de garde du 1 novembre 2010 au 1 juillet 2011 et 25 heures de garde par semaine. Quel calcul dois je faire pour calculer la nouvelle mensualisation? Merci
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#7 24-09-2010 09:10:33
- daisieline
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Re : modification contrat
Ok merci je vais faire la régularisation pour l'année 2009/2010.
Et pour calculer la nouvelle mensualisation sachant que l'avenant que me propose les parents débutera le 1 novembre 2010 et que le contrat se terminera le 1 juillet 2011 faut-il faire :
nbr d'heure d'accueil par semaine (soit 25) x nbre de semaine d'accueil du 1nov au 1 juillet (soit 29) x taux horaire / 12 mois
ou nbr d'heure de garde par semaine (soit 25) x nbre de semaine d'accueil du 1nov au 1 juillet (soit 29) x taux horaire /8 mois(du 1 novembre au 1 juillet) ???
Merci de m'aider car je suis vraiment perdue!
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