question de foraa

valdu35 · 25-09-2010 15:33:02

question de foraa

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bonjour je suis nouvelle ! et ma maman et je vois que dans ce site vous etes presque tous des proffesionnels alors je vous expose mon probleme : en sept dernier j 'ais confier mon fils a une nouricce agreer jusqu a mai dernier, a cause d 'une dispute de sa part car elle a confier mon fils a une personne qu'elle ne connaissait pas sans demander sa piece d 'identiter , bref ce n ais pas la le probleme , apres la dispute elle ma dit qu 'elle ne voulait plus mon fils , et donc je lui est regler le mois de mai que je lui devais !puis elle me demande des indeminiter, conger payer .... ok sauf qu en 8mois elle ne ma jamais fait signer de CONTRAT mais parcontre je ete rembourser par la caf ! j ais telephoner 1 peu partout pour savoir si elle avait droit a cette somme et on ma orienter vers la pmi qui me dit que je ne dois rien lui verser car elle est en faute grave le contrat est obligatoire et qu 'il peuvent meme lui enlever son agreement pour cette faute ! je ne veus pas aller jusque la ! alors je n ais pas ecrit de lettre mais la elle me harcele au telephone ! a lors merci de me renseigner par rapport au lois et contrat

25-09-2010 15:33:02

valdu35 · 25-09-2010 15:35:47

Bonjour Foraa

Alors en tant qu'employeur, ( comme dans toute profession d'aillerus ) c'est à vous de fournie le contrat de travail à votre assistante maternelle donc la PMI vous a mal informée !! C'est vous qui risquez gros si elle va aux prud'hommes !! Si vous ne lui avez pas payés 10% de cp tous les mois vous les lui devez

emmandco · 25-09-2010 16:05:36

valdu35 a écrit :

bonjour je suis nouvelle ! et ma maman et je vois que dans ce site vous etes presque tous des proffesionnels alors je vous expose mon probleme : en sept dernier j 'ais confier mon fils a une nouricce agreer jusqu a mai dernier, a cause d 'une dispute de sa part car elle a confier mon fils a une personne qu'elle ne connaissait pas sans demander sa piece d 'identiter , bref ce n ais pas la le probleme , apres la dispute elle ma dit qu 'elle ne voulait plus mon fils , et donc je lui est regler le mois de mai que je lui devais !puis elle me demande des indeminiter, conger payer .... ok sauf qu en 8mois elle ne ma jamais fait signer de CONTRAT mais parcontre je ete rembourser par la caf ! j ais telephoner 1 peu partout pour savoir si elle avait droit a cette somme et on ma orienter vers la pmi qui me dit que je ne dois rien lui verser car elle est en faute grave le contrat est obligatoire et qu 'il peuvent meme lui enlever son agreement pour cette faute ! je ne veus pas aller jusque la ! alors je n ais pas ecrit de lettre mais la elle me harcele au telephone ! a lors merci de me renseigner par rapport au lois et contrat

Houlala Je confirme e que dit Valdu35: c'est à l'employeur de fournir un contrat de travail et non à l'employé Vous qui travaillez vraissemblablement, je suppose que quand vous avez été embauchée, vous n'avez pas amener votre propre contrat de travail à votre futur employeur Et bien pour nous, c'est pareil sauf que pour rendre service aux parents, bien souvent, nous avons un contrat à leur soumettre mais ce n'est en rien une obligation
De plus, ayant déclaré votre assistante maternelle, par l'intermédiaire de la CAF, cela vaut comme contrat en CDI
Par contre, elle a (si j'ai bien saisi) commis une faute grave en ayant confier votre enfant à une personne qu'elle ne connaissait pas tout (je ne saisis pas comment elle a pu faire ça ..) et cela justifiait son licenciement de même que son refus de poursuivre la garde de votre enfant.

Vous ne lui devez donc pas de préavis (vous seriez même en droit de le lui réclamer financièrement je pense vu que c'est ELLE qui a refusé cet accueil ) et si le contrat a moins d'un an, pas d'indemnité licenciement ...

Lui aviez-vous signifié par écrit la fin du contrat?

Vous devez faire une régularisation (comparer ce qui a été payé à ce qui a été travaillé et voir où vous en étiez question CP ) ...

Je pense ne pas dire de bêtises (j'espère ) mais attendez d'autres avis

4i.modo · 25-09-2010 17:15:44

c'est une faute grave : pas de preavis ni indemnité de rupture
mais l'assmat en doit pas payer le préavis à l'employeur.

par contre en absence de contrat de travail elle est en cdi, et l faute vous revient à vous employeur.

25-09-2010 17:15:44

tatyvivine · 25-09-2010 21:18:00

coucou,je dis 50 50 car l'am savais très bien qu'il fallait faire un contrat et n'a rien proposé aux parents,c'est aussi notre role am de conseiller les parents,les démarches qu'ils doivent faire,cette nounou va chercher des ennuis à cette maman alors que c'est elle qui est en faute pro,pour le préavis vous ne lui devez rien au contraire car c'est elle qui refuse l'enfant durant le préavis donc vous etes en droit de lui réclamer en argent

emmandco · 25-09-2010 21:21:49

Tatyvivine, devant les prud'hommes, il n'y a pas de 50/50 concernant l'absence de contrat (et uniquement sur ce point- là ) : c'est 100% aux torts exclusifs de l'employeur ...

nounoucorail · 25-09-2010 23:50:31

Jali38, je pense exactement la même chose.

Pour être claire et précise, (et j'espère me tromper sinon ça voudrait dire que les gens n'ont aucun scrupules, dans ce genre de situation, à venir se renseigner sur forum d'assmat), je crois que maman voulait licencier l'am. Un proche de maman est venu chercher l'enfant, sans pièce d'identité. Houuu la faute, allez, licenciée pour faute !
En plus, par exemple en entreprise, le candidat ne va pas proposer le contrat au DRH, c'est à la société de le faire, et bien là, c'est pareil (même si beaucoup de nounous ont "leur" contrat)
La maman est en faute. Entant qu'employeur , elle aurait du et pu, en 8 mois, se remuer et trouver un contrat (même minable de 2 pages) à faire signer à sa nounou.

enfin bref, "ça sent l'arnaque".........

vivin21 · 26-09-2010 11:22:27

Les filles pitié, arretées de voir le mal chez tous les PE. C'est quand même tiré par les cheveux votre histoire d'envoyé quelqu'un récupérer l"enfant sans autorisation pour pouvoir licencier l'AM. Et puis elle a pas dit qu'elle la licencier pour faute grave, peut erre qu'en effet c'est elle qui l'avait envoyé (mais pas pour piéger l'AM) et qu'elle a pas apprécier qu'elle ne vérifie pas (moi ca m'aurait fait peur aussi) et qu'elles ont décidée d'arrêter la garde. Le probléme qu'elle expose est l'absence de contrat et donc oui c'est elle qui est en faute

lulu54 · 26-09-2010 11:48:13

bonjour

calmez vous ...

car ..

legalement il n'est pas OBLIGATOIRE de fournir un contrat de travail .. c'est juste fortement conseillé ..
il n'y a aucune faute de part et d'autres.. renseignez vous avant de lancer des accusations ..
les bs paje suffiront pour prouver que l'assmat etait salarié et depuis quand ...

il est cependant vrai que c'est a l'employeur de fournir le contrat ... legalement
l'asmat n'a fait aucune faute sur ce plan ...
elle doit cependant comme tout salarié beneficier d'une regularisation et de son preavis et de ses cp dû !!!
c'est un fait et c'est la loi

en ce qui qui concerne la remise de l'enfant aune personne inconnue ...
inconnu de qui ?
qui l'avait envoyé?
que venait il faire chez l'assmat ??
lui aviez vous envoyé ?

avant d'extrapoler je ne sais quelle version j'aimerai que foraa vienne nous donner plus amples details

merci

nanifafa · 26-09-2010 11:57:42

C'est foora

lulu54 · 26-09-2010 12:21:42

j'avais dejà corrigé

mais merci

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