Garde d'enfant à un tiers

nounoujoce · 24-09-2010 16:53:17

A-t-on le droit, avec accord des parents écrit et signé, de confié un cour instant l'enfant que l'on garde à une personne majeur non agréé
L'accord de confié à une tiers personne majeur étant stipulé dans le contrat de travail et donc signé par les deux parties
Merci de me confirmé ce droit Si pas permis par une loi ou un article merci de m'indiquer le N° de l'article
A bientôt
Joce

24-09-2010 16:53:17

lilabulle · 24-09-2010 16:57:12

Il me semble que le jour où il arrive quelque chose ce papier n'a aucune valeur et les parents peuvent se retourner contre toi.
Attends l'avis des pros

nounoujoce · 24-09-2010 17:05:21

ok merci

nounoujoce · 24-09-2010 17:06:39

Je n'aurais aucun recours même si c'est stipulé dans le contrat de travail ?

24-09-2010 17:06:39

myrabelle · 24-09-2010 17:10:10

Bonjour,
J'ai regardé plusieurs contrats et c'est exacte que si il nous arrive quelque chose mais seulement en cas de force majeur ,je ne pense pas que les pompiers ou autre ont un agrément donc de toute façon en aucun cas les enfants resteront seule,question de logique .Ce sont des choses qui arrivent rarement.Après aucune personne autre que nous n'ont le droit de garder les enfants et je ne tenterait pas de le faire même avec accord des parents.

Dernière modification par myrabelle (24-09-2010 17:12:51)

lulu54 · 24-09-2010 17:11:46

bonjour

non cela pourrait etre autorisé ... mais en cas de force majeur
apres avoir joint les parents ou la puer

cela dependra aussi du regard de ta puer sur la chose

moi je trouve que c'est rassurant de savoir qu'en cas de pb une tierce personne pourrait gerer

mais passe un coup de fil a ta puer pour vous par chez toi comment cela est perçu

en tout cas les conditions d'exception devront etre bien cadrees

lilabulle · 24-09-2010 17:42:49

Ah oui comme ça, je pensais confier à son mari le temps d'aller chercher les enfants au bus ....etc .Ce qui se fait très souvent jusqu'au jour où.....
Mais si c'est un cas de force majeur c'est noté au contrat à qui tu peux confier l'enfant(dans mon cas c'est une assmat ou la garderie)

4i.modo · 24-09-2010 20:17:44

nounoujoce a écrit :

A-t-on le droit, avec accord des parents écrit et signé, de confié un cour instant l'enfant que l'on garde à une personne majeur non agréé
L'accord de confié à une tiers personne majeur étant stipulé dans le contrat de travail et donc signé par les deux parties
Merci de me confirmé ce droit Si pas permis par une loi ou un article merci de m'indiquer le N° de l'article
A bientôt
Joce

non .
definitivement non .

nancy13 · 24-09-2010 20:41:44

Bonsoir, comme déjà dit...pas le droit. Et même si les parents sont OK et signent une décharge...le jour où il y a un pépin...crois moi, le papier ils n'y pensent même plus !!!!! Et ce genre de papier n'a aucune valeur devant un tribunal...

sdrine63 · 27-09-2010 09:00:38

de toute manière c'est écrit, si tu confies les petits ou le petit à une tierce personne même si c'est écrit sur le contrat en cas de force majeure, tu restes toujours la seule responsable des petits.
franchement laisser les petits au mari pour aller au bus en chercher d'autres je trouve ça nul et irresponsable, soit on accepte pas les contrats (bébé qui dorment...) soit on change de métier, c'est pas pro !!!!

nounoujoce · 27-09-2010 12:28:03

Merci de toutes vos réponses
Mais vous me donner toutes votre avis, si c'est c'est bien ou mal de confier l'enfant à un tiers, ce que vous feriez ou pas
Finalement c'est un point qui reste bien vague
La pédiatre de la PMI m'a confirmé que cela était interdit et qu'il y avait une loi qui interdisait cela Mais quand je lui demande cette loi Je n'obtiens aucune réponse , Elle me dit que même avec l'accord des parents c'est interdit, que fait-on de l'accord parental Ce sont quand même eux les principaux concernés et ce que je ne comprends pas c'est pourquoi nous avons un paragraphe dans le contrat pour "autorisation de confier l'enfant......"
Si nous ne voulons pas perdre notre agrément, nous avons intérêt à supprimer ce paragraphe!!!
J'en ai fait part à différents parents et leurs réactions à été l'étonnement comme ils me l'ont dit ce sont leurs enfants et ils ont droit de les confier à qui bon leur semble.
ALors quelle attitude devons-nous adopter?!

nielle · 27-09-2010 12:31:37

alors (pour l'avoir vecu il y a peu )quand les pompiers et le samu viennent chez toi, si les pe ne sont pas joingnables ils appellent les services sociaux de la gendarmerie.

coup de pot pour ma pepette (j'en avais qu'une ce jour la) la maman a ete dispo 5mn apres le coup de fil.

lilabulle · 27-09-2010 12:37:50

Donc si j'ai bien compris on a pas le droit de confier un enfant à une tierce personne (même avec l'accord des parents) mais si ex :on se casse une jambe on doit attendre l'arrivée des parents avant d'aller à l'hôpital ?
Je ne parle pas de confier à son mari un enfant pour aller chercher un péri ou tout autre situation de ce genre .
Et s'il est prévu un membre de la famille de l'enfant (ex :grands parents ...) c'est bon ?

lilabulle · 27-09-2010 12:48:56

ok j'ai pas vu la réponse de 4i
désolée

4i.modo · 27-09-2010 13:21:57

lilabulle a écrit :

Donc si j'ai bien compris on a pas le droit de confier un enfant à une tierce personne (même avec l'accord des parents) mais si ex :on se casse une jambe on doit attendre l'arrivée des parents avant d'aller à l'hôpital ?
Je ne parle pas de confier à son mari un enfant pour aller chercher un péri ou tout autre situation de ce genre .
Et s'il est prévu un membre de la famille de l'enfant (ex :grands parents ...) c'est bon ?

justement même dans ce cas on est fragile car pas de solution autre que d'appeler une collegue à la rescousse quitte à ce qu'elle amene ses enfants en acueil le temps que els pe se depalcent...
d'où l'interet de prevoir une personne agréée à proximité en cas d'urgence et noter son nom au contrat.

kinounette · 27-09-2010 13:34:29

Nous sommes payées pour nous occuper des enfants en l'absence des parents qui nous font confiance. il est important de prévoir une solution de rechange en cas de force majeur. et meme dans ce cas il faudra prévenir les parents.
mais biensur s'il s'agit de laisser un enfant avec votre mari ou une voisine, le temps d'aller acheter du pain ou aller chercher vos enfants à l'école alors qu'il pleut très fort! c'est non!
à la limite si l'enfant est malade et qu'il fait très mauvais temps, vous pouvez demander le jour meme aux parents s'ils voient un inconvénient à ce que votre enfant reste au chaud à la maison avec votre mari pendant que vous allez chercher vos enfants à l'école. mais bon ça c'est du cas par cas.
faire signer un accord pour que parfois vous puissiez laisser votre enfant avec une tierce personne c'est pas suffisant, parce que pour cela il faut quand meme une bonne raison. en cas d'accident je peux vous assurer que les parents n'auront pas la meme interprétation que vous de ce qu'ils ont signés.

4i.modo · 27-09-2010 13:38:01

kinounette a écrit :

à la limite si l'enfant est malade et qu'il fait très mauvais temps, vous pouvez demander le jour meme aux parents s'ils voient un inconvénient à ce que votre enfant reste au chaud à la maison avec votre mari pendant que vous allez chercher vos enfants à l'école. mais bon ça c'est du cas par cas.

non même dans ce cas c'est pas bon en cas d'accident (que ce soit l'enfant à la maison ou vous sur la route du retour!!!) c'est une faute pro!
il faut se souvenir que les pe sont tout gentils et copains tant que tout va bien...
si les parents ne veulent pas que l'enfant sorte parce que malade, il n'a pas à sortir de chez lui pour aller chez l'assmat pour commencer ... !
soit ils respectent les conditions d'accueils soit ils s'arrangent autrement...
désolé mais mais cet exemple, ce n'est pas une urgence

kinounette · 27-09-2010 13:48:47

ouais t'as raison 4i. si l'enfant est trop malade pour sortir, il n'a qu'à rester chez lui avec ses parents. pas facile tout ça.....

4i.modo · 27-09-2010 14:08:47

oui
la teorie est toujours plus facile que la pratique

jova25 · 27-09-2010 14:47:31

coucou
les pe peuvent peut etre mettre le nom du mari pour les allers et retours de l'école ? les assmats ne sont pas obligées d'emnener les enfants a l'ecole , moi je ne fais pas les allers retours et les pe penvent designer une autre personne sur le contrat pour ses voyages et pourquoi pas le mari ?
personne autorise a amener et a reprendre l'enfant a l'ecole
mm ou m le papi ou la mamie , la tata
m ou mme l'assmat
je gardais des petites et bien je ne faisais pas les voyages d'ecole , les pe se debrouillaient avec d'autres parents pour les transports et venaient prendre les petites chez moi et les ramenaient apres l'ecole

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