heures complémentaires

fran33 · 02-10-2010 20:58:54

bonjour , j'aimerai savoir s'il faut rajouter les 10% congés payés dans le calcul des heures complémentaires ? je suis pas encore habitué à avoir une nounou !
De plus , les heures complémentaires sont bien calculés à partir du nombre hebdomadaires d'heures prévues au contrat en année complète !car ma nounou calcul sur un nombre journalier par rapport aux horaires fixés sur le contrat , sachant que nos horaires changent toutes les semaines

MERCI , si quelqu'un peut me répondre

02-10-2010 20:58:54

chouchou64 · 02-10-2010 21:18:38

bonsoir

oui, 10% en fait sur le salaire net

et oui, sur le dépasement journalier, votre nounou a raison
tout ce qui n'est pas prévu au contrat, c'est en complé

emmandco · 02-10-2010 21:19:06

fran33 a écrit :

bonjour , j'aimerai savoir s'il faut rajouter les 10% congés payés dans le calcul des heures complémentaires ? je suis pas encore habitué à avoir une nounou !
De plus , les heures complémentaires sont bien calculés à partir du nombre hebdomadaires d'heures prévues au contrat en année complète !car ma nounou calcul sur un nombre journalier par rapport aux horaires fixés sur le contrat , sachant que nos horaires changent toutes les semaines
MERCI , si quelqu'un peut me répondre

Bonsoir

Désolée, je n'ai pas compris toute votre question mais je vais essayer de vous répondre ...
Les heures complémentaires ne se majorent pas jusqu'à la 46ème heure de la semaine et ensuite, on parle d'heures supplémentaires qui elles se majorent selon ce qui a été négocié à la signature du contrat. Si vous n'avez rien négocié, le minimum légal est effectivement de 10%

Pour savoir s'il y a des heures complémentaires, il faut voir deux choses. Par exemple un contrat établi sur 5 jours du lundi au vendredi disons de 8h à 17h. Si l'enfant vient dans ce créneau-là, pa d'heure complémentaire à priori mais par exemple s'il vient un lundi de 9h à 18h, l'heure du matin (initialement 8h au contrat) ne se reporte pas le soir et donc de 17h à 18h = 1 heure complémentaire.
Ensuite, on vérifie aussi le nombre d'heures définies par semaine. Si vous avez défini 40h hebdomadaires et que votre assistante maternelle en fait 48, il y a 5 heures complémentaires (donc non majorées) et 3 heures supplémentaires (donc majorées)
J'espère avoir été juste et claire

Bonne soirée

emmandco · 02-10-2010 21:20:06

chouchou64 a écrit :

bonsoir
oui, 10% en fait sur le salaire net
et oui, sur le dépasement journalier, votre nounou a raison
tout ce qui n'est pas prévu au contrat, c'est en complé

Chouchou64, désolée de te contredire: les heures complémentaires ne sont pas majorées , ce sont les heures SUPPLEMENTAIRES qui sont majorées

02-10-2010 21:20:06

chouchou64 · 02-10-2010 21:20:36

et si vous avez des horaires non fixe, il aurait fallu noter au contrat que vous lui remettriez ce planning tous les : 2 où 3 semaines par exemple !
et partir sur un minimum h semaine !

chouchou64 · 02-10-2010 21:21:51

emmandco a écrit :

chouchou64 a écrit :
bonsoir
oui, 10% en fait sur le salaire net
et oui, sur le dépasement journalier, votre nounou a raison
tout ce qui n'est pas prévu au contrat, c'est en complé
Chouchou64, désolée de te contredire: les heures complémentaires ne sont pas majorées , ce sont les heures SUPPLEMENTAIRES qui sont majorées

coucou
on parle pas de majoration là !
on parle des 10% cp !

chouchou64 · 02-10-2010 21:27:02

donc :

en temps : 2.5 jours par mois
en argent : 10% des heures payées !!!

Langenoir00 · 03-10-2010 08:04:04

si je comprends bien, les heures complémentaires et supplémentaires sont majoré de 10% pour les CP.
Pour mon exemple, les CP sont compris dans ma mensualisation et donc le PE me verse ma mensualisation + Heures complémentaires et heures supl. ( sans rajouté 10 % ) donc il faudrait une ligne supplémentaire sur le bulletin de salaire pour les 10 % des heures complémentaires et supplémentaires.
C'est bien ça ?

Langenoir00 · 03-10-2010 17:44:03

je remonte le sujet pour qu'on me confirme mon précédent message.
Merci.

landocean · 03-10-2010 17:47:16

Langenoir00 a écrit :

si je comprends bien, les heures complémentaires et supplémentaires sont majoré de 10% pour les CP.
Pour mon exemple, les CP sont compris dans ma mensualisation et donc le PE me verse ma mensualisation + Heures complémentaires et heures supl. ( sans rajouté 10 % ) donc il faudrait une ligne supplémentaire sur le bulletin de salaire pour les 10 % des heures complémentaires et supplémentaires.
C'est bien ça ?

Bonjour,
Pour le clacul des congés, tu compares le maintien et les 10%. Mais si tu choisis le maintien, tu ne prends pas en plus 10% sur le HC et HS non mensualisées.

sophie56 · 03-10-2010 17:48:44

Langenoir00 a écrit :

si je comprends bien, les heures complémentaires et supplémentaires sont majoré de 10% pour les CP.
Pour mon exemple, les CP sont compris dans ma mensualisation et donc le PE me verse ma mensualisation + Heures complémentaires et heures supl. ( sans rajouté 10 % ) donc il faudrait une ligne supplémentaire sur le bulletin de salaire pour les 10 % des heures complémentaires et supplémentaires.
C'est bien ça ?

Tu es en année complête ou incomplête ?

Langenoir00 · 03-10-2010 18:24:52

Je suis bien en année complète. Je me pose la question car j'ai toujours fais entre 5 et 7 heures complémentaires par semaines et depuis septembre, elle m'a rajouté des heures donc plus de 10h complémentaire/ semaine.

lulu54 · 03-10-2010 18:27:21

bon pour verifier ensemble
et etre certain qu'on est sur la meme longueur d'onde :

donne nous le calcul de ta mensu
et les semaines d'abs de l'enfant

Langenoir00 · 03-10-2010 18:39:49

sur mon contrat ,j'accueille la petite 40 h par semaine sur 52 sem. à 2,40 soit une mensu à 416 €.
En réalité , depuis le début, je fais entre 45 et 47 h par semaine donc payé en heure complémentaire et supplémentaire car jamais à l'heure et le vendredi après midi, normalement pas travaillé sur contrat mais pratiquement toujours travaillé.
Bref, depuis septembre, elle me rajoute 1 heure en plus le matin donc ça commence à faire pas mal d'heures complémentaire et supplémentaire. Mais je ne percois pas les 10 % en plus pour les CP sur ses heures en plus. D'où ma question : Dois t-on percevoir 10 % pour les CP aussi sur ces heures en plus de la mensu ?

sophie56 · 03-10-2010 18:51:59

Si ces heures sont régulières tu dois refaire la mensu.

En année complête les cp se subsistuent à la mensu lors de leur prise. Mais tu as droit à 10% en plus pour les hc et hs. Somme réglée en juin 2011 (après la période d'acquisition)

Langenoir00 · 03-10-2010 19:00:49

oui je pensais refaire une mensualisation.
J'ai commençais le contrat en septembre 2009. Donc en juin 2011 ,je lui demande la somme des 10 % en plus des hc et hs depuis septembre 2010.
Je suis perdue

fran33 · 03-10-2010 21:56:07

OUI , Bonsoir à tous , en fait je me rends compte que tout cela n'est pas trés clair , en fait , les nounous font un peu comme elles veulent , seulement moi , je suis l'employeur .
Ma nounou , ne nous a pas expliqué sa facon de calculer , pourtant on avait bien clairement définit nos problèmes d'horaires ! seulement , elle a voulu à tout pris avoir des horaires sur le contrat , ca lui rapporte en plus 8 heures !
Nous , on a ete honnete , et on s'est fait avoir , aussi ,je compte bien me renseigner et faire des avenants ! je pensai que les heures complémentaires etaient calcules sur la semaine , et non pas avec des horaires fictifs .

emmandco · 03-10-2010 23:35:56

fran33 a écrit :

OUI , Bonsoir à tous , en fait je me rends compte que tout cela n'est pas trés clair , en fait , les nounous font un peu comme elles veulent , seulement moi , je suis l'employeur .
Ma nounou , ne nous a pas expliqué sa facon de calculer , pourtant on avait bien clairement définit nos problèmes d'horaires ! seulement , elle a voulu à tout pris avoir des horaires sur le contrat , ca lui rapporte en plus 8 heures !
Nous , on a ete honnete , et on s'est fait avoir , aussi ,je compte bien me renseigner et faire des avenants ! je pensai que les heures complémentaires etaient calcules sur la semaine , et non pas avec des horaires fictifs .

??? Je ne comprends pas pourquoi vous dites ça ???

Bien sûr que non qu'on ne peut faire "comme on veut" Nous avons une convention collective à appliquer + le code du travail ...
Moi par exemple, j'ai un contrat de 30h mais j'ai demandé sur le contrat que nous notions une amplitude maximum (dans mon cas 7h30 à 18h) parce que j'ai aussi une vie de famille donc il faut que les choses soient un minimum cadrée. L'enfant peut donc venir 30h dans ces heures prévues au contrat et en dehors, je peux accepter (ce que je fais ) ou refuser (c que je n'ai jamais fait mais j'ai un petit bout adorable et des parents supers ) et en dehors des heures ou jours notés au contrat, ce sont des heures complémentaires.
Maintenant, si votre contrat ne vous convient pas ou plus, vous êtes effectivement en droit de proposer un avenant. Sachez que votre assistante maternelle a un mois de réflexion avant de le signer. Si elle accepte, c'est parfait Si elle refuse, soit vous poursuivez le contrat tel que défini à la base, soit vous devez licencier votre assistante maternelle (et ce n'est donc pas à elle de démissionner )

Bonne soirée

Langenoir00 · 04-10-2010 09:01:44

C'est vrai que ce n'est pas facile, moi quand j'ai signé mon contrat c'était pour 40 h . Elle m'a demandé si je voulais bien faire des heures complémentaires, ce que je n'ai pas refusé. Mais en fin de compte, elle n'a jamais été à l'heure, me demande jamais si j'ai quelque chose à faire après et j'ai appris à faire avec donc j'estime que je ne paux rien prévoir le soir. (sur le contrat :17h 45 , en réalité jusqu'à 18 h30). Elle me rajoute encore 1h de plus le matin, donc au bout du compte, on s'interroge car quand on est en cp, je suis payé sur la base des 40 h alors que toute l'année, je vais travaillé plus de 50 h
Je suis perdante dans mon cas.

4i.modo · 04-10-2010 09:03:52

non puisque ces heures ouvrent droit aux cp à hauteur de 10% ...

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