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#1 12-10-2010 22:41:05
contrat jusqu'à la rentrée : quel mode de calcul ?
Bonjour,
la réponse se trouve sûrement déjà dans le forum, mais je ne la trouve pas ! J'embauche une assistante maternelle jusqu' à la rentrée scolaire, à 50h par semaine. Elle prend 1 semaine en hiver et 3 l'été
Comment dois je calculer sa mensualisation ??
Si je fais en année incomplète, je divise par le nombre de mois travaillés et pas par 12 ??? merci d'avance !
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12-10-2010 22:41:05
#2 12-10-2010 22:58:45
- coquette2010
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Re : contrat jusqu'à la rentrée : quel mode de calcul ?
bonjour,
l('assmat a droit à 5semaines de cp. Si vos dates de congès ne sont pas en même temps que vous il faut les déduires des 52 semaines (ce qui correspond à 1 année).
donc la mensu 50 hrs semaineX Nb de semaine travaillé X taux horaire= A
A/12 mois = MENSU
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#3 12-10-2010 23:03:03
Re : contrat jusqu'à la rentrée : quel mode de calcul ?
coquette, en fait comme le contrat s'arretera forcément au plus tard à la rentrée, on n'a meme pas 12 mois de contrat, mais seulement 8 mois, et on aurait 40 semaines effectives (hors congés). Je divise quand meme par 12 ? (je trouve pas ca logique ;-)
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#4 12-10-2010 23:12:26
Re : contrat jusqu'à la rentrée : quel mode de calcul ?
coquette, en fait comme le contrat s'arretera forcément au plus tard à la rentrée, on n'a meme pas 12 mois de contrat, mais seulement 8 mois, et on aurait 40 semaines effectives (hors congés). Je divise quand meme par 12 ? (je trouve pas ca logique ;-)
BONSOIR,
Si le contrat a débuté en sept pour se terminer fin aout il faut bien le faire sur 12mois.
Dernière modification par madette (12-10-2010 23:14:03)
mamie comblée de deux p'tis amours de 4ans et 15mois
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12-10-2010 23:12:26
#6 12-10-2010 23:16:23
- coquette2010
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- Messages : 266
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Re : contrat jusqu'à la rentrée : quel mode de calcul ?
oui effectivement j'ai zappé le fait que c'était un contrat jusqu'à la rentrée prochaine.
excusez moi, je suis allé trop vite dans ma réfléxion.
par contre j'avoue que là, je cale .Votre réflexion n'est pas mauvaise mais j'ai en main un article dans un magazine parlant de la mensualisation et malgrè tous les exceptions la mensu est toujours sur 12 mois.
Je suis sûre que les modos vont trouver la vraie solution
Désolé de ne pas pouvoir vous aider.
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#7 12-10-2010 23:25:54
Re : contrat jusqu'à la rentrée : quel mode de calcul ?
merci pour vos réponses
oui, si je calcule la mensu sur 12 mois, cela signifie que l'am touche moins que ce qu'elle devrait toucher, et dans ce cas , je suppose qu'il faut faire une régul à la fin du contrat ?
L'idéal serait je pense de diviser par le nombre de mois réels, pour être au plus juste de la réalité ?
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#10 12-10-2010 23:48:28
Re : contrat jusqu'à la rentrée : quel mode de calcul ?
de maintenant à mi juillet ou de maintenant à fin août
si tu comptes de mi - octobre à mi juillet tu dois faire ta mensualisation de nov à fin juin.
OCT et juillet payés au réel car mois incomplet. donc 8 ou 9mois si mi- aout
elle a prévu ses congés en été et il faut savoir que les 15j de préavis ne peut se faire pdt ses congés. Il devra se faire avt ou après.
Dernière modification par madette (12-10-2010 23:50:53)
mamie comblée de deux p'tis amours de 4ans et 15mois
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#12 13-10-2010 00:04:02
Re : contrat jusqu'à la rentrée : quel mode de calcul ?
Merci Madette, ta formule me semble plus logique en effet
Il n'y a pas de texte qui explique cela ? je n'en ai pas trouvé ..
non je ne saurai te dire car logiquement la convention parle de 12mois pour que l'a.m ait un salaire assuré pdt 12mois mais il est vrai qu'il est plus simple de faire sur le nb de mois prévu lorsqu'on est sûr de la fin de contrat. cela évite la régularisation.
ceci dit les deux parties doivent être d'accord et de bien le noter au contrat.
Dernière modification par madette (13-10-2010 00:06:57)
mamie comblée de deux p'tis amours de 4ans et 15mois
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