régularisation, les parents ont t'il le droit de ?

ptitbout1 · 31-10-2010 23:06:39

bonjour, je suis sur une année incomplète avec des pe et ils font un tableau de regularisation qu'ils remplissent chaque mois en ecrivant la difference entre les heures realisés et les heures payées.

Pour le mois d'aout j'ai fait plus d'heure que ma mensualisation, la difference entre les realisé et les payé est de 13h.

Pour le mois de septembre je n'ai pas eu le bébé pour cause d'hospitalisation (les 14 jours calendaires ont été retiré de mon salaire, et le reste de ma mensualisation a été payé )

Pour le mois d'octobre j'ai eu le bébé mais beaucoup moins d'heures que ma mensualisation,mais ma mensualisation sera (enfin je l'espere) bien payé normalement.

Les parents ont 'il le droit de ne pas me payer la difference entre les realisé et payé du mois d'aout du faite que je n'ai pas eu bébé toute les heures de la mensualisation en octobre et en septembre?

31-10-2010 23:06:39

ptitbout1 · 31-10-2010 23:09:21

Je parle bien de ce qu'il me payerons au bout de un an, les parents ne pensant pas faire plus d'heures que prevues jusqu'a aout prochain...mais peut etre moins d'heures que ma mensualisation...

christyv · 31-10-2010 23:12:17

Bonsoir,

Absolument pas, l'employeur n'a pas bien compris le principe de la mensualisation.

L'employeur doit payer tous les mois la même mensu (sauf si absence de l'enfant ou de l'ass mat), et régler les heures complémentaires ou supplémentaires. Mais il ne doit en aucun cas retenir des heures si tu n'a pas atteins les heures mensualisées.

En année incomplète certains mois on travaille plus que d'autres(notamment les mois sans vacances s colaires), d'autre mois moins, mais au bout d'un an tout s'équilibre.

chris84 · 31-10-2010 23:20:30

bonsoir
la regularisation ne se calcule pas de cette façon là, je vous conseille de faire votre tableau de votre côté les aprents n'ont pas compris le principe de la mensualisation comme dit ckristyv

31-10-2010 23:20:30

ptitbout1 · 31-10-2010 23:21:43

non ce n'est pas ce que je voulais dire, ma mensualisation est bien payé comme ecrit sur le contrat, mais a la fin de lannée c'est regularisé tout est ecrit dans un tableau chaque mois,et ce que les parents veulent (enfin ce que j'ai compris) c'est equilibré les heures qu'il y a eu en plus en aout par rapport aux heures en moins en sept et octobre, donc me payé la mensualisation tout les mois normalement mais a la fin de l'année equilibré en en fin de compte ne pas me payer les 13h qu'il m'aurait du normalement ...

ptitbout1 · 31-10-2010 23:24:02

avez vous un lien de la convention collective qui me prouve çà, que je puisse leur prouver par ecrit, je pense pareil que vous, et les parents vont se renseigner au ram mais je ne connais pas la nouvelle personne du ram je prefere en etre sur ...

chris84 · 31-10-2010 23:28:58

ce que je veux vous dire c'est que s'ils font le tableau avec les heures payées - heures de la mensu ce n'est pas un tableau de régularisation ça
forcément avec une mensu certains mois vous ferez plus d'heures et d'autres mois moins d'heures, (sans que ce soit des heures complémentaires à rémunérer pour les 13h d'août)
si en aout vous avez bien travaillé selon le planning journalier prévu snas faire d'heures en plus, les parents ne vous devrons pas ces 13h l'année prochaine et ça ne compense pas d'un mois sur l'autre c'est la mensualisation qui fait cela

exemple
vous etes en année incomplète 42 semaines par an de 30h par semaine lundi mardi jeudi vendredi 7,5h par jour
soit une mensu de 42x30/12 = 105h par mois
octobre vous serez payée 105h
novembre 105h aussi
pourtant si vous regardez un calendrier vous voyez bien que octobre il y a 4 semaines pleines et 1 vendredi soit travaillés 4x30h + 7,5h = 127,5h
et novembre il y a 4 semaines pleines et un lundi un mardi soit travaillées
4x 30h + 2x7,5 = 135h
pourtant ni octobre ni novembre vous n'avez d'heures complémentaires

2) la regularisation permet de vérifier nbre de semaines réellement travaillées - nbre de semaines prévues dans la mensu et rémunérées

Dernière modification par chris84 (31-10-2010 23:36:53)

emmandco · 31-10-2010 23:35:08

Attention, je suis mensualisée 90h par mois avec une famille (enseignant), je fais parfois 115 ou 120h mais il n'y a pourtant pas d'heures à me payer en plus On regarde les heures faites à la semaine, pas au mois
Moi, c'est une moyenne de 30h par semaine donc si je fais 30h ou moins, ils n'ont rien à me devoir et pourtant, en septembre notamment, j'ai fait plus de 115h mais quasi rien en juillet et août

ptitbout1 · 31-10-2010 23:41:03

on m'a deja expliqué ce principe de la regularisation, sur le coup je comprend mais j'arrive pas a assimiler,je trouve pas ca logique, pouvez vous m'expliquer pourquoi si un mois j'ai 13h de difference ( en +) et qu'un autre mois je n'ai pas fait tout mes heures de la mensualisation, je serais pas payé mes heures en plus... c'est bien çà si j'ai bien compris?

emmandco · 31-10-2010 23:52:53

Tu es payée sur un nombre de semaines dans l'année et selon les congés (les tiens ou ceux des parents), tu ne travailles pas tous les mois de la même manière
Prenons le cas d'une assistante maternelle qui garde un enfant 25 heures par semaine sur l'année scolaire UNIQUEMENT (donc sur 36 semaines) et bien cela fait cette mensualisation:
25 X 36 / 12 = 75 heures par mois
MAIS en juillet et août, l'enfant ne viendra quasiment pas donc cela peut donner 10h seulement pour juillet et 10 heures de garde aussi pour août mais les parents paient les 75h de mensualisation et en septembre, comme c'est un mois sans congé ni des parents ni de l'assistante maternelle, elle pourra garder l'enfant environ 4 semaines 1/2 à 25 heures ce qui représentera un peu plus de 112h grosso modo mais si elle ne dépasse pas ses 25h les semaines où elle aura gardé l'enfant alors il n'y aura aucune heure supplémentaire ou complémentaire. Les heures sont comptabilisées au départ pour avoir un nombre d'heures annuelles mais ensuite, on fait une moyenne mensuelle qui ne sert que pour la mensualisation et donc le salaire minimum de chaque mois (hors maladie par exemple)
Est-ce plus clair?
On ne regarde que les dépassements A LA SEMAINE

emmandco · 31-10-2010 23:58:59

Je vais te schématiser l'assistante maternelle qui travaille pour 25h avec un contrat enseignant que sur l'année scolaire donc, ça donne 75h de mensualisation mais de septembre à août, cela sera variable
On peut avoir par exemple (le volume d'heures prévues sur l'année est de 900 heures)
septembre 110h
Octobre 85h
novembre 75h
décembre 65 h
janvier 85h
février 60h
mars 90h
avril 110
mai 90
juin 110
juillet 10h
août 10h

= 900 heures

Tu comprends mieux ???

chris84 · 01-11-2010 00:09:16

ou alors si vous avez déjà été salariée
à 35h par semaine, vous aviez tous les mois le même salaire non?
y compris en février qu ifait 28 jours avec seulement 4 semaines de travail, c'est une moyenne sur l'année 35h x 52 sem / 12 = 151,67 heures ok?
pourtant février 4 semaines x 35h = 140h effectuées, il n'y a pas 11,67 h à déduire
et en septembre là ça faisait 3 semaines de 35h pleines et mercredi 1er jeudi 2 vendredi 3 puis lundi 27 mardi 28 mercredi 29 jeudi 30 soit 7 jours de 7h d'où travaillées 154h
et pourtant pas d'ehrues complé en septembre 154-151,67
c'est bien une moyenne sur l'année vous comprennez?

ptitbout1 · 01-11-2010 00:13:43

Oui en faite je comprend bien a chaque fois, la mensualisation est une moyenne...mais par contre j'ai un tableau que je n'arrive pas a remplir je comprend pas comment çà peut se deduire au fur a mesure, c'est mon tableau qui me bloque dans ma reflexion...

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