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kyrioline · 06-11-2010 23:52:17

antiseptique a écrit :

koalaKoala a écrit :
Bonsoir,
Vous auriez du payer octobre au réel également + CP
La mensualisation a commencé le 1er octobre.
Il me faut plus d'explication parce que là je ne comprends pas: pourquoi je dois lui payer 10% de CP en plus vu qu'ils sont déjà inclus dans la mensualisation???

Ben si vous vous arretez votre travail sans avoir pris vos vacances , vous aurez 10% de cp dans votre solde de tous compte enfin normalement

06-11-2010 23:52:17

koalaKoala · 06-11-2010 23:52:21

En fait la mensualisation est un lissage sur 12 mois.
Donc, la mensualisation d'octobre correspond à ce lissage.

Vu que vous la licenciez, vous devez lui payer ce qu'elle a effectivement travailler en octobre et rajouter les 10% de cp.

antiseptique · 06-11-2010 23:52:58

je fais quoi alors???? je la paie au réél pour le mois d'octobre ou je tiens compte de la mensualisation??? 4I svp!!!

koalaKoala · 06-11-2010 23:57:32

quand on licencie avant la fin des 12 mois (sur lequel est calculé la mensualisation) il faut faire une régularisation (comparer ce qui a été travaillé, et ce qui a été payé)

Dans votre cas c'est plus simple, puisque la mensualisation commençait avec le mois d'octobre. N'en tener pas compte (puisque fin de contrat = régularisation)

Pyé lui ce qu'elle a travaillé en octobre et ajouté les 10% de cp comme vous l'avez fait pour septembre. Ainsi vous ne lui devrez rien.

06-11-2010 23:57:32

koalaKoala · 06-11-2010 23:58:42

Et je rajoute que même en année complète il faut faire une régularisation lors d'une rupture de contrat.

antiseptique · 06-11-2010 23:59:43

je dois être bête mais je ne comprends toujours pas pourquoi je dois lui repayer des CP or qu'ils sont inclus dans la mensu...

antiseptique · 07-11-2010 00:01:03

koalaKoala a écrit :

quand on licencie avant la fin des 12 mois (sur lequel est calculé la mensualisation) il faut faire une régularisation (comparer ce qui a été travaillé, et ce qui a été payé)
Dans votre cas c'est plus simple, puisque la mensualisation commençait avec le mois d'octobre. N'en tener pas compte (puisque fin de contrat = régularisation)
Pyé lui ce qu'elle a travaillé en octobre et ajouté les 10% de cp comme vous l'avez fait pour septembre. Ainsi vous ne lui devrez rien.

je la paie au réél?

koalaKoala · 07-11-2010 00:01:27

Oublier la mensu !

Vous lui payer ce qu'elle a travaillé en octobre (donc son travail et non les cp qu'elle a acquis en travaillant), et vous rajoutez les 10% des cp qu'elle a acquis en travaillant en octobre.

koalaKoala · 07-11-2010 00:02:28

antiseptique a écrit :

koalaKoala a écrit :
quand on licencie avant la fin des 12 mois (sur lequel est calculé la mensualisation) il faut faire une régularisation (comparer ce qui a été travaillé, et ce qui a été payé)
Dans votre cas c'est plus simple, puisque la mensualisation commençait avec le mois d'octobre. N'en tener pas compte (puisque fin de contrat = régularisation)
Pyé lui ce qu'elle a travaillé en octobre et ajouté les 10% de cp comme vous l'avez fait pour septembre. Ainsi vous ne lui devrez rien.
je la paie au réél?

Vous la payer selon le planning prévu + heures sup (s'il y en a eu) + 10% de tout ça.
Et vous êtes tranquil

4i.modo · 07-11-2010 00:04:52

antiseptique a écrit :

Bonsoir, les CP quand ils sont en année complète sont bien compris dans la mensualisation???
45hX3,80e netX52semaines/ 12mois= 741e net

les cp sont inclus mais aps lissés chaque mois.
ils se substituent à la mensu lors de la prise, nuance.
donc faites une regularisation : la mensu etant un lissage du temps de travail de 12 mois, il se peut qu'elle ai fait plus que prevut...
comparer ce qu'elle a reelement fait à la mensu versée.
si elle a eu + c'est pour elle
si elle a eu moins : verser la difference
pour les cp effectivement elle en a acquis...
donc à payer
10% du saliare (+ sur le regularisation s'il y en a une)...
voir el lien dans ma signature, tout y est detaillé

antiseptique · 07-11-2010 00:05:44

lol le "oubliez la mensu" a reconnecté mes neurons. Il faut que je modifie tout alors!

koalaKoala · 07-11-2010 00:07:07

Bon courage

antiseptique · 07-11-2010 00:07:49

merci et remercie pour votre patience! je comprends pourquoi il y'a tant de litiges!

antiseptique · 07-11-2010 00:09:15

je récapitule: je calcule le nombre de d'heures de garde comme si elle l'avait gardé avec les heures prévues dans le contrat. Ensuite avec ce total, je prends 10% et ça me donnera le salaire à verser?

koalaKoala · 07-11-2010 00:16:25

Oui

antiseptique · 07-11-2010 00:26:06

avez-vous un document où c'est clairement expliqué que je peux imprimer pour lui donner? car là ça fait 173h pour le mois d'octobre (jusqu'au 27, dernier jour de garde de mon fils) multiplié par 3,80e net= 657,40e net. Je rajoute 10%CP= 657,4+65,74e= 723,14e. les indemnités= 139,36E. Totale à verser 723,14+139,36= 862,50e. C'est bon?

chouchou64 · 07-11-2010 11:33:07

antiseptique a écrit :

ANNEE COMPLETE
(congés assistante maternelle et congés parents identiques)
Mensualisation année complète sur 52 semaines y compris congés payés
(47 semaines d’accueil + 5 semaines de congés)
Salaire horaire net * Nombre d’heures d’accueil par semaine * 52 semaines
12
= salaire net mensuel
+ Indemnités d’entretien, de repas = salaire net à payer
Ici, les congés payés sont inclus dans la mensualisation et ne sont pas à rajouter

coucou
alors biensur si l'ass mat n's pas pris de cp, là oui il faut lui régler ces 10% comme tous salarié qui quitte une entreprise et qui n'aura pas pris ses cp !

imaginez vous : vous quittez votre travail (où licenciement, ce que je ne vous souhaite évidemment pas !) et bien si vous n'avez pas pris tous vos congés, votre employeur devra vous les réglez non?

antiseptique · 07-11-2010 11:42:14

chouchou64 a écrit :

antiseptique a écrit :
ANNEE COMPLETE
(congés assistante maternelle et congés parents identiques)
Mensualisation année complète sur 52 semaines y compris congés payés
(47 semaines d’accueil + 5 semaines de congés)
Salaire horaire net * Nombre d’heures d’accueil par semaine * 52 semaines
12
= salaire net mensuel
+ Indemnités d’entretien, de repas = salaire net à payer
Ici, les congés payés sont inclus dans la mensualisation et ne sont pas à rajouter
coucou
alors biensur si l'ass mat n's pas pris de cp, là oui il faut lui régler ces 10% comme tous salarié qui quitte une entreprise et qui n'aura pas pris ses cp !
imaginez vous : vous quittez votre travail (où licenciement, ce que je ne vous souhaite évidemment pas !) et bien si vous n'avez pas pris tous vos congés, votre employeur devra vous les réglez non?

Bonjour, je guette une réponse depuis 20 min lol.
J'ai compris en faite. Le contrat a pris fin le 27 octobre au soir, je lui dois 10% de salaire en plus au titre des CP? Pour le mois d'octobre= 173h au vu des horaires notés dans le contrat.

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