Désaccords CP et abscences

mesloulous76 · 17-11-2010 19:39:53

Bonjour à toutes, alors voilà je suis parent employeur et je viens m'adresser à vous qui êtes plus calé que moi sur la question.
Je vous explique: j'emploie une assmat en année incomplète vu qu'elle prend ses CP quand elle le souhaite et en dehors des miennes.Elle a le petit environ 25 heures semaine, on a signé le contrat en sept 2009 (elle a fait 9 jours de période d'essai en juillet 2009 et rien en août 2009) et elle a posée ses vacances cet été du 2 au 23 Août.
Je lui paie ses CP dans sa mensualisation, 2.5 jours/mois.
Elle a posée 2 jours en oct et aujourd'hui elle me dit qu'elle va poser 2 semaines en février.
Pourtant si mes calculs sont exacts, il ne doit lui rester que 3 jours.
De plus, elle garde mon enfant à temps partiel (lundi/jeudi/vendredi 1 semaine sur deux avec jeudi/vendredi) et elle ne veut décompter ses jours de CP que les jours où elle garde le petit....
Qu'en pensez-vous?

Deuxième point, elle a déjà prévu pour 1 jour en janvier et 1 en février qu'elle ne pourra garder mon enfant (alors que c'était une journée où elle devait travaillé et qui lui est payé dans sa mensualisation).Je dois vraiment lui payer ces 2 jours?

Merci beaucoup d'avance, je ne m'en sort pas avec toutes les lois .

17-11-2010 19:39:53

4i.modo · 17-11-2010 20:00:48

mesloulous76 a écrit :

Bonjour à toutes, alors voilà je suis parent employeur et je viens m'adresser à vous qui êtes plus calé que moi sur la question.
Je vous explique: j'emploie une assmat en année incomplète vu qu'elle prend ses CP quand elle le souhaite et en dehors des miennes.Elle a le petit environ 25 heures semaine, on a signé le contrat en sept 2009 (elle a fait 9 jours de période d'essai en juillet 2009 et rien en août 2009) et elle a posée ses vacances cet été du 2 au 23 Août.
Je lui paie ses CP dans sa mensualisation, 2.5 jours/mois.
Elle a posée 2 jours en oct et aujourd'hui elle me dit qu'elle va poser 2 semaines en février.
Pourtant si mes calculs sont exacts, il ne doit lui rester que 3 jours.
De plus, elle garde mon enfant à temps partiel (lundi/jeudi/vendredi 1 semaine sur deux avec jeudi/vendredi) et elle ne veut décompter ses jours de CP que les jours où elle garde le petit....
Qu'en pensez-vous?
Deuxième point, elle a déjà prévu pour 1 jour en janvier et 1 en février qu'elle ne pourra garder mon enfant (alors que c'était une journée où elle devait travaillé et qui lui est payé dans sa mensualisation).Je dois vraiment lui payer ces 2 jours?
Merci beaucoup d'avance, je ne m'en sort pas avec toutes les lois .

bonjour
la date de depart du contrat est le 1er jour d'accuiel adaptation incluse...
donc en juillet

pour les cp, les dates doivent être decomptées de la mensui, non?
et notées au contrat.

les cp se paient en + de la mensu après acquisition, comment avez vous calculé tout ça?
nb heures par jour
nbde jours par semaine
nb de semaines par an
tarif?
dates cp de l'assmat ?
dates cp à vous?

mesloulous76 · 17-11-2010 20:19:08

En fait c'est elle qui a tout planifié.
Elle a posé 3 sem en aout, moi 2 en déc et 2 en avril, je n'ai pas encore posé celles de cet été.
Elle compte pour chaque mois toutes les heures qu'elle effectue, y compris celles pdt ses CP (sauf les miennes), elle aditionne tout et elle divise par 12.
Et là je lui verse 12 mois ce salaire.

mesloulous76 · 17-11-2010 20:20:49

Ah oui et puis pour ses jours qu'elle prévoit d'absence, elle les a compté ds la mensualisation.

17-11-2010 20:20:49

4i.modo · 17-11-2010 20:26:25

il faut faire ainsi :
A : nb heures par jour
B : nb jours par semaine
C : nb de semaines par an de présence de l'enfant
D : tarif horaire
E : nb de mois du contrat (12 en général pour un cdi)

A X B X C X D
---------------- =mensualisation 12 mois sur 12
E
rajouter les ie et la nouriture au réel tous les mois!

les cp se rajoutent après acquisition selon une des 4 methodes art 12 de la ccn
(voir le lien dans ma signature

mesloulous76 · 17-11-2010 20:35:21

Ca ce voit vous ne voyez pas à qui vous avez à faire....Elle a fait comme ça elle croit être dans son bon droit et aujourd'hui elle veut des CP qu'elle n'a pas acquis et surtout les poser exclusivement les jours où elle garde le petit.
Par exemple pour les vacances qu'elle a prit cet été, du 2 au 23 aoùt, pour moi il y a 18 jours.Et bien pour elle il n'y a que 8 jours. Car elle n'a décompté que les jours habituellement travaillés.

chouchou64 · 17-11-2010 20:50:38

coucou
il faudrai connaitre comment a été calculer la mensu ! et surout a partir de quand?
vous dites contrat signé en sept 2009, alors qu'elle était en période d'essai en juillet 2009 (rien en aout) ! là déja c'est pas dans la légalité ! un contrat se signe dés la période d'essai (où adaptation
donc a mon avis vous avez du commencez la mensu au 1er sept 2009?

so · 17-11-2010 20:55:18

Ne pourriez vous pas lui amener les textes qui lui prouveraient qu'elle est dans le faux ?

mesloulous76 · 17-11-2010 21:32:29

Alors en fait elle l'a eu en adaptation en juillet 2009(le 16) ,en août j'étais en vacances et elle aussi (donc sans solde) et ensuite on a mensualisé sur 12 mois de sept 2009 à août 2010. elle l'a en garde les jeudi et vendredi et un lundi sur 2.
Ce qui revient à environ 2.5 jours/sem.Pour cette période de sept09 à aout2010, j'avais retiré mes vacances seulement et elle m'avait dit que l'on comptait les siennes dans la mensualisation comme ça je n'avais rien à rajouté tous les mois pour ses CP.
J'ai effectivement la convention qui stipule bien que l'on parle de jour ouvrable pour la prise de congé, je vais lui en parler demain mais je vais avoir droit à la tête à l'envers.Elle est tellement persuadée de ced qu'elle avance qu'elle en est presque que convaincante....

lulu64 · 18-11-2010 12:41:00

coucou
et oui, 1 semaine de congés = 6 jours ( ouvrables du lundi au samedi)
losque l'on pose nos congés c'est la semaine entière, 6 jours de congés , même si l'on ne travaille que 4 jours par exemple
votre am a tout faux
si elle ne prend ses congés que sur des jours travaillés, elle en a drolement des congés, alors!!!
et puis, une chose aussi que prévoit la convention, c'est que pour la période de référence des congés du 1er mai au 1er octobre, nous avons l'obligation de prendre un minimum de 12 jours consécutifs,durant cette période de référence, donc 2x6jours, soit 2 semaines entières!!! (du lundi au samedi)
donc en aout , je suis d'accord avec vous il y a bien 18 jours consécutifs qui ont été posés, soit 3 semaines entiéres, et non 8 d'aprés elle et que sur les jours d'accueil !!!
le décompte des jours de congés se calcule du 1er jour de congés sur des jours ouvrables jusqu'à la reprise du travail
elle abuse un peu beaucoup votre am sur la prise de ses congés, et je pense que vous devriez vraiment remettre les choses en place, convention à l'appui, même si vous avez droit à la soupe à la grimace
c'est vous l'employeur quand même et devez faire appliquer la convention

lulu54 · 18-11-2010 12:46:33

donnez nous le calcul exacte qui a eté fait au contrat

lulu64 · 18-11-2010 13:06:00

si c'est en année incompléte comme le dit mesloulous76, la façon dont décompte l'am ses congés que sur ses jours d'accueil , et ben, il doit y avoir certainement plus de 5 semaines d'absence à mon avis !!!!!
en plus en relisant ,l'am et mesloulous76 n'ont pas les mêmes dates de congés non plus
ça serait interréssant de savoir sur combien de semaines d'accueil l'am a calculé la mensu!!!!!

Daljaa · 18-11-2010 13:18:19

Bonjour,

Lors de la signature d'un contrat en année incomplète on déduit toutes les semaines prévues d'absences (les siennes, les votres) et on écrit les dates.

Si elle prend des congés supplémentaires à des dates qui ne sont pas prévues, elle doit le faire ainsi :

1) par avenant qu'elle vous propose et que vous êtes libre de refuser
2) en déduisant, puisque non acquis

Un congé sans solde peut être refusé : si elle part tout de même, c'est un abandon de poste.

mesloulous76 · 18-11-2010 15:23:27

Bonjour,
en fait elle a posée pour l'année prochaine ses 3 sem en été et le reste elle le prend en me prévenant quelques semaines avant.Sauf pour les deux jours qu'elle a posé en oct en pleines vac scolaires...(ce qui lui faisait la semaine complète vu qu'elle n'avait le petit que ces 2 jours.)
Alors le calcul de cette année (de sept2010 à août 2011)j'ai retiré 2 sem aux vac de noël car ma mère le gardera, puis 2 sem aux vac d'avril (mes vac à moi) ET pis je crois que je vais pas avoir le choix de poser les mêmes qu'elle au mois d'août.
Donc sur 52 sem, elle a retiré les 4 sem que j'ai posé et elle a divisé par 12 le reste.
Donc ex: (2.5j/sem x 10h/jour x 2 € x 48 sem) / 12mois= 200 euros par mois tous les mois et rien de plus.
Elle me dit que le fait de ne pas retirer ses vacances dans la mensualisation ,ça lui paye ses CP.
Qu'en pensez vous?

mesloulous76 · 18-11-2010 15:26:54

Ah oui pour en revenir à ses vac, je lui en ai parlé ce matin et elle a rapidement coupé court en me disant que l'on ferait comme j'ai décidé......Je lui ai bien dit que ce n'est pas moi mais la convention qui était comme ça, elle me dit qu'elle connait la convention mais que ce n'est pas normal qu'elle doit poser ses CP les jours où elle n'aurait pas du avoir l'enfant.Elle est persuadée que je fait ça pour l'embêter.....Pas facile de communiquer...

gabinounou · 18-11-2010 15:38:39

mesloulous76 a écrit :

Bonjour,
en fait elle a posée pour l'année prochaine ses 3 sem en été et le reste elle le prend en me prévenant quelques semaines avant.Sauf pour les deux jours qu'elle a posé en oct en pleines vac scolaires...(ce qui lui faisait la semaine complète vu qu'elle n'avait le petit que ces 2 jours.)
Alors le calcul de cette année (de sept2010 à août 2011)j'ai retiré 2 sem aux vac de noël car ma mère le gardera, puis 2 sem aux vac d'avril (mes vac à moi) ET pis je crois que je vais pas avoir le choix de poser les mêmes qu'elle au mois d'août.
Donc sur 52 sem, elle a retiré les 4 sem que j'ai posé et elle a divisé par 12 le reste.
Donc ex: (2.5j/sem x 10h/jour x 2 € x 48 sem) / 12mois= 200 euros par mois tous les mois et rien de plus.
Elle me dit que le fait de ne pas retirer ses vacances dans la mensualisation ,ça lui paye ses CP.
Qu'en pensez vous?

Le calcul est faux !!!

car en fait elle vous fait payer 5 semaines de Cp soit 30 jours ouvrables.

Or 52 - 4 (vous) -5 (elle) = 43 semaines de travail

pour 43 semaines de travail, on acquiert

43 / 4* 2.5 = 26.87 soit 27 jours

nadinou21 · 18-11-2010 16:04:59

43 semaines de contrat n'existe pas le minimun est 46 ou moins pour annee incomplete ou 520en annee complete

1libellule · 18-11-2010 16:36:56

nadinou21 a écrit :

43 semaines de contrat n'existe pas le minimun est 46 ou moins pour annee incomplete ou 520en annee complete

? c'est quoi que tu voulais dire ?
43 semaines existe

gabinounou · 18-11-2010 16:46:51

nadinou21 a écrit :

43 semaines de contrat n'existe pas le minimun est 46 ou moins pour annee incomplete ou 520en annee complete

je me suis peut-être mal exprimée

43 semaines de travail !!!

lulu64 · 18-11-2010 16:57:09

votre am aurait du enlever déjà ces 5 semaines à elle
donc 52-5= 47 semaines
ensuite pour vous , vous avez également 5 semaines, avec 1 semaine qui sera commune avec elle en aout, et comme elle est déjà décompter, (on ne décompte pas 2 fois la même semaine), il reste donc 4 semaines pour vous , à déduire
donc 47 semaines - 4 semaines= 43 semaines
je contredis nadinou21 car une mensu sur 43 semaine ça peut exister si certaines semaines en congés sont communes à l'un et à l'autre
votre mensu doit être calculée sur 43 semaines de présence, en ajoutant 10% pour ses congés
là, elle vous a fait une mensu juste en enlevant vos 4 semaines, donc elle a fait je suppose
52-4= 48 semaines, en incluant ses 5 semaines à elle
et là, une mensu sur 48 semaines, ça n'existe pas!!!!
c'est soit 52 semaines en année compléte, soit un maximun de 46 semaines en année incompléte !!
de plus, la façon donc elle pose ses congés que sur des jours travaillés, etes vous sur qu'elle accueille vraiment votre enfant 43 semaines dans l'année?
pour arriver à prendre la totalité de ses jours acquis, avec sa façon de faire, il lui faut plus que 5 semaines pour y arriver !!!!
et là, à mon avis, il y a des semaines où l'enfant n'est pas accueilli , qui n'ont pas été déduites et qui ont été comptés dans la mensu !!!!

Forums des assistantes maternelles et des parents employeurs

Annonce

#1 17-11-2010 19:39:53

Désaccords CP et abscences

17-11-2010 19:39:53

#2 17-11-2010 20:00:48

Re : Désaccords CP et abscences

#3 17-11-2010 20:19:08

Re : Désaccords CP et abscences

#4 17-11-2010 20:20:49

Re : Désaccords CP et abscences

17-11-2010 20:20:49

#5 17-11-2010 20:26:25

Re : Désaccords CP et abscences

#6 17-11-2010 20:35:21

Re : Désaccords CP et abscences

#7 17-11-2010 20:50:38

Re : Désaccords CP et abscences

#8 17-11-2010 20:55:18

Re : Désaccords CP et abscences

#9 17-11-2010 21:32:29

Re : Désaccords CP et abscences

#10 18-11-2010 12:41:00

Re : Désaccords CP et abscences

#11 18-11-2010 12:46:33

Re : Désaccords CP et abscences

#12 18-11-2010 13:06:00

Re : Désaccords CP et abscences

#13 18-11-2010 13:18:19

Re : Désaccords CP et abscences

#14 18-11-2010 15:23:27

Re : Désaccords CP et abscences

#15 18-11-2010 15:26:54

Re : Désaccords CP et abscences

#16 18-11-2010 15:38:39

Re : Désaccords CP et abscences

#17 18-11-2010 16:04:59

Re : Désaccords CP et abscences

#18 18-11-2010 16:36:56

Re : Désaccords CP et abscences

#19 18-11-2010 16:46:51

Re : Désaccords CP et abscences

#20 18-11-2010 16:57:09

Re : Désaccords CP et abscences

Pied de page des forums